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Résultat n°1

Les cressiculteurs se démarquent avant l'IGP

Date

jeudi 11 mai 2023

Cote

JAL7/524/4078/1

Résultat n°2
L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

1 media

L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

Date

2018

Cote

INOCTAVO/4809

Résultat n°3

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°4

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°6

Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau pourrissoir à la crypte à cercueils, Beauce, Hurepoix et Gâtinais (XIIIe-XIXe siècle). Tiré à part du Bulletin de la Société Historique et Archéologique de l'Essonne et du Hurepoix, n° 86, pp. 71-116

Date

2016

Cote

PBR/2618

Résultat n°7

Nous sommes là ! Essonne 2014-2015, photographies d'Olivier Pasquiers

Date

2015

Cote

INFOLIO/469

Résultat n°8

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°9

Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions et visites originales

Date

2010

Cote

INSEIZE/1629

Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/14

Résultat n°11

VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2008-2009

Cote

2737W/35

Résultat n°12

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

Résultat n°13

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°14

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Inventaire des sources. Mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2005-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 13. Tome 1

Date

2008

Cote

INV/2248

Résultat n°15

Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

Date

2007

Cote

GBR/3056

Résultat n°16

Les réflexions d'un curé de campagne : Thomas Lorieul, curé de Courdimanche 1733-1749 1ere partie

Date

2006

Cote

PER589/3/112/3

Résultat n°17

Milly dans la tourmente

Date

2006

Cote

PER161/2/20/1

Résultat n°18

Les Mégalithes

Date

2006

Cote

PBR/2559

Résultat n°19

Mémoires de cressonniers en Essonne du 17 novembre 2005 au 30 mars 2006

Date

2006

Cote

PER860/1/19/2

Résultat n°20

Quand les poilus s'entraînaient à Milly

Date

samedi 11 novembre 2006

Cote

JAL1/390/19340/1

Résultat n°21

Découvrez la vie en Essonne d'il y a 30 millions d'années

Date

samedi 11 novembre 2006

Cote

JAL1/390/19340/2

Résultat n°22

Mémoires de cressonniers en Essonne. Livret d'exposition. Exposition réalisée par les Archives départementales de l'Essonne en partenariat avec le parc naturel régional du Gâtinais français, du 17 novembre 2005 au 30 mars 2006

Date

2005

Cote

GBR/3382

Résultat n°23

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°24

Une famille de meuniers (1740-1926). Cm2 - 5e

Date

2005

Cote

PBR/2206

Résultat n°25

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°26

LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE LOUISETTE DESBOUIS (Vayres-sur-Essonne).

Date

2004

Cote

13AV/10

Résultat n°27

LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE DENIS MORIZOT (Vayres-sur-Essonne).

Date

2004

Cote

13AV/11

Résultat n°28

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°29

LE CRESSON EN ESSONNE. SOUVENIRS DE PAUL SIBILIA (Vayres-sur-Essonne).

Date

2004

Cote

13AV/4

Résultat n°30

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, VERT LE GRAND, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, VAYRES SUR ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/367

Résultat n°31

Contrats départementaux triennaux : dossiers VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VARENNES-JARCY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/62

Résultat n°32

BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/241/8

Résultat n°33

BOUTIGNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 16,1 mètres, de 321 vues [négatif original].

Date

s.d

Cote

1MI/271/14

Résultat n°34

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

Date

2002-2003

Cote

2136W/5

Résultat n°35

Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance de Valpuiseaux, Vaucelas, Vayres, Villeneuve-sur-Auvers [1780-1786] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/231/13

Résultat n°36

Contrats départementaux triennaux : dossiers VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, SIAMPS, AUTHON-LA-PLAINE, SAN SÉNART EN ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/48

Résultat n°37

Les moulins hydrauliques de l'Essonne

Date

2003

Cote

INQUARTO/2376

Résultat n°38

BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/241/9

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/356

Résultat n°40

BOUTIGNY et VAYRES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/241/7

Résultat n°41

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/18

Résultat n°42
VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 453 medias

VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Date

1812-2002

Cote

20NUM/73

Résultat n°43

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1975 - 2002). [microfilm de sécurité , 411 vues].

Date

1975-2002

Cote

1MI/739, 20Num/73 (Cote de substitution)

Résultat n°44

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/11

Résultat n°45

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/352

Résultat n°46

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/21

Résultat n°47

La Ferté-Alais : guide touristique cantonal 2001

Date

2001

Cote

PBR/2066

Résultat n°48

Les douze églises du canton de La Ferté-Alais

Date

2001

Cote

PBR/2054

Résultat n°49

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/22

Résultat n°50

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°51

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Résultat n°52
VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim].

1 media

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim].

Date

s.d

Cote

2FI179/5

Résultat n°53
VAYRES-SUR-ESSONNE. - La mairie [cote négatif 2B81/1].

1 media

VAYRES-SUR-ESSONNE. - La mairie [cote négatif 2B81/1].

Date

s.d

Cote

2FI179/7

Résultat n°54
VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim, cote négatif 3B102/2].

1 media

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Les rochers de Misery [Editeur Cim, cote négatif 3B102/2].

Date

s.d

Cote

2FI179/4

Résultat n°55

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12

Résultat n°56

Plan de VAYRES-SUR-ESSONNE. Bois, marais, routes, cressonnières, s. d. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,57 x 0,48.

Date

vingtième siècle

Cote

1FI/24

Résultat n°57

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/4

Résultat n°58

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

Date

1997-2000

Cote

1736W/8

Résultat n°59
VAYRES-SUR-ESSONNE. - La cascade du château.

1 media

VAYRES-SUR-ESSONNE. - La cascade du château.

Date

s.d

Cote

2FI179/2

Résultat n°60

ECHARCON, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (12 février 1999 - 22 décembre 2000) ; LA VILLE-DU-BOIS, PME 1994 ( 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (21 juin 1994 - 3 août 1998) ; YERRES, PME ( 2 000 habitants), dossier sans suite (3 août 1999 - 28 septembre 1999) ; YERRES, PME, dossier sans suite (4 mars 1999 - 3 avril 2000) ; CHEPTAINVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (30 janvier 1998 - 29 juin 2000) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1995 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 novembre 1994 - 28 août 2000) ; VIRY-CHATILLON, PME 97 ( 2 000 habitants), dossier sans suite (10 avril 1997 - 7 mai 1998) ; SAULX-LES-CHATREUX, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (17 octobre 1997 - 29 mai 2000) ; LES ULIS, jalonnement urbain, Commission Permanente du 13 décembre 1999 (novembre 1998 - 14 décembre 2000) ; MENNECY, association ADEMO, schéma départemental itinéraires cyclables, dossier sans suite (13 août 1998 - 2 juin 1999) ; JANVILLE-SUR-JUINE, PME 1997 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 janvier 1997 - 4 août 1999) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME ( 2 000 habitants), dossier sans suite (22 juin 1998 - 12 avril 1999) ; LE ULIS, jalonnement urbain, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (1er décembre 1998 - 14 décembre 2000).

Date

1994-2000

Cote

1355W/155

Résultat n°61

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°62

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 629 à 666 de VALPUISEAUX à VILLEJUST (2000).

Date

2000

Cote

1950W/10

Résultat n°63

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages hydrauliques du moulin de BELESBAT, PC mod M.Lanier à GIF-SUR-YVETTE, PC M. Millio à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PC M.Hardy à MAISSE, 2 PD et PC Institution Sainte-Thérèse à MONTGERON (groupe scolaire), PC SARL MONTGERON Equitation, PD et PC mod M. Akeb Abdelkader à VAYRES-SUR-ESSONNE, PD et PC M.Chollet à VILLIERS-LE-BACLE, PC Société Innothera à VERRIERES-LE-BUISSON (20 avril 2000). Dossiers nature : classement en forêt de protection du Massif de FONTAINEBLEAU (SEINE-ET-MARNE). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité KERSANI, LEBLANC, BERTRAND, HAMEL, BRULE, PIFFRE, CORNILLON (20 juin 2000).

Date

2000

Cote

2136W/1

Résultat n°64
VAYRES-SUR-ESSONNE. - Cascade du château de Vayres [Editeur Jeulin, 1905, timbre à 10 centimes].

1 media

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Cascade du château de Vayres [Editeur Jeulin, 1905, timbre à 10 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI179/8

Résultat n°65
VAYRES-SUR-ESSONNE. - Rue de Boutigny au casernement du 23e colonial, camp d'instruction de Milly [Editeur Pelletier].

1 media

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Rue de Boutigny au casernement du 23e colonial, camp d'instruction de Milly [Editeur Pelletier].

Date

s.d

Cote

2FI179/6

Résultat n°66

n°1-31

Date

1972-2000

Cote

PER401/1

Résultat n°67

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, /VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/31

Résultat n°68

ULIS (LES), LE VAL-SAINT-GERMAIN, VAUHALLAN, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLE-DU-BOIS (LA) : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/46

Résultat n°69

CHALO-SAINT-MARS, programme d'éclairage public 1998, décision Commission permanente du 18 décembre 1998 (27 mars 1998 - 7 mai 1999) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 1991-1993, feux tricolores, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 91-93, éclairage public, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; JANVRY, programme 1998, éclairage public, décision Commission permanente du 2 mars 1998 (10 janvier 1998- 4 août 1998) ; CHEVANNES, programme 95, éclairage public, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (20 février 1995 - 16 janvier 1999) ; BURES-SUR-YVETTE, éclairage public programme 1998, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (19 décembre 1997 - 3 mars 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, éclairage public programme 1995, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (10 novembre 1994 - 30 octobre 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, éclairage public programme 1997, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (7 juillet 1997 - 15 décembre 1998).

Date

1993-1999

Cote

1355W/103

Résultat n°70

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE, de GR à O.

Date

1999

Cote

1637W/308

Résultat n°71

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/21

Résultat n°72

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE, de A à GO.

Date

1999

Cote

1637W/307

Résultat n°73

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES.

Date

1998-1999

Cote

1671W/10

Résultat n°74

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VAYRES-SUR-ESSONNE, de P à Z.

Date

1999

Cote

1637W/309

Résultat n°75

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES.

Date

1998-1999

Cote

1671W/6

Résultat n°76

Les étrangers en France Guide des sources d'archives publiques et privées XIXe-XXe siècles Tome III

Date

1999

Cote

INV/1875

Résultat n°77

ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

Date

1996-1999

Cote

1355W/67

Résultat n°78

Installations classées. - TIGERY : usine d'ordures ménagères ; TORFOU : Leclerc ; VAL ST GERMAIN : Palewski ; VARENNES-JARCY : Chastang, club hippique Zarnowski, décharge, Delauney, Diependale, Jaunet, Legagneux, Mayard, Sénart paysages, SMB moto = Magnier, Foulquier, VAYRES : FECIT ; VERT LE GRAND : auto méca, Charles, ELF Aquitaine (autorisation temporaire) ; Nain, Intrafor, Funbox, fourrière départementale, Salot - Lemozo, Sarrola = Destrem = les Porcherons = Legendre = Brazeux.

Date

1951-1998

Cote

1540W/59

Résultat n°79

ULIS (LES), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON : dossiers de demandes de subventions.

Date

1998

Cote

1550W/34

Résultat n°80

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/12