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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1614).

E/4614

1614

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU

minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

1931.

6M/285

1931

TORFOU

liste nominative

TORFOU.- Dossier EDF d'électrification (1963-1973).

1026W/211

1963-1973

TORFOU

dossier de procédure

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

E/4641

1617

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département

minute notariale, bail, contrat, convention

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

EDEPOT75 5Q/17

1930

TORFOU

Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 58 devenus route départementale n° 99 ; travaux et entretien dans la traverse de LARDY et de DAMPIERRE (1876-1885) ; construction de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de TORFOU (1894-1899) ; restauration dans la traverse de LARDY (1896) ; matériaux à fournir par les communes (1908-1919) ; travaux d'entretien dans la traverse de BOURAY-SUR-JUINE (1922-1930) ; TORFOU : traverse de TORFOU (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,40 m (non complet), dossier : arrêté d'homologation du 31 mai 1867 , plan de traverse de TORFOU, [s.d.] ; LARDY : traverse de LARDY, partie comprise entre l'extrémité de la propriété Dupont et le clos dit de la Sorbonne appartenant à Mme Lenormand (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,74 m ; traverse de LARDY (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,85 m (manque un morceau de la couverture du plan), dossier : arrêté préfectoral du 7 septembre 1867 ; traverse de LARDY, extrait du plan d'alignement (1874), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de LARDY (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,61 m, dossier : décision du conseil général du 21 avril 1882 ; restauration aux abords du pont de l'hêtre (1896), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; ancien chemin de grande communication n° 105 de LA FERTE-ALAIS à MILLY-LA-FORET devenu route départementale n° 105 ; confection de la route auxilliaire n° 12 de LA FERTE-ALAIS à MILLY par BOUTIGNY (1826-1828) ; demande de classement du chemin en chemin de grande communication (1836) ; élargissement de la traverse de JOUY (1878-1879) ; rectification aux abords du cimetière de BOUTIGNY (1880) ; classement du prolongement du chemin n° 105 (1883) ; élargissement du chemin (1896-1899) ; travaux et entretien (1904-1923) ; ancien chemin de grande communication n° 108 de MONNERVILLE à GUILLERVAL et chemin d'intérêt commun n° 108 devenus route départementale n° 108 ; GUILLERVAL : traverse de GUILLERVAL (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 11,00 m ; traverse de Chanval (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 7,00 m ; établissement de trottoirs et caniveaux et modification des alignements au droit de la propriété de M. Gustave Guignon, extrait du plan d'alignement approuvé le 25 avril 1879 (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 2,31 m, dossier : décision du conseil général du 1er septembre 1904.

2S/155

1826-1930

FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LARDY, TORFOU, GUILLERVAL, MAUCHAMPS, ITTEVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE

plan, arrêté d'alignement

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

EDEPOT75 1L/9

1916-1932

TORFOU

budget, circulaire

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

INOCTAVO/3647

1630

YERRES Commune, RIS-ORANGIS Commune, PUSSAY, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MEREVILLE Commune, MORANGIS, LINAS, FORET-LE-ROI (LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, TORFOU, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, GATINAIS (LE), ANGERVILLE, BOUTERVILLIERS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

étude

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

EDEPOT75 1G/28

1931-1991

TORFOU

plan cadastral

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

1689W/4

1968

ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

matrice d'imposition

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

EDEPOT75 2K/1

1872

TORFOU

arrêté du maire

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

EDEPOT75 1G/8

1934-1983

TORFOU

registre, état de section

1856.

6M/285

1856

TORFOU

liste nominative

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1891 - 1900).

EDEPOT75 2H/3

1891-1900

TORFOU

Actes de catholicité : registres des paroisses de CHAMARANDE et TORFOU (1806-1834, 1835-1875).

1J/221

1806-1875

CHAMARANDE, TORFOU

registre

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

2737W/181

2007-2016

TIGERY, TORFOU, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN

contrat

TORFOU - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1735 - 1749).

EDEPOT75 GG/5

1735-1749

TORFOU

registre paroissial

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

982W/61

1941-1967

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

procès-verbal, correspondance, statistique, liste nominative

TORFOU (1899). 8 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

1MI/152

1899

TORFOU

étude

1911.

6M/285

1911

TORFOU

liste nominative

Nous avons interrogé pour vous : Aloïs Raoul, un des responsables 2.0 et organisateur de l'Echo Festival

JAL97/2/224/1

octobre 2018

ETRECHY Commune

publication périodique, publication périodique

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1901 - 1920).

EDEPOT75 2H/4

1901-1920

TORFOU

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

L/105

1790-1796

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

EDEPOT75 5Q/10

1904-1925

TORFOU

Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1987), rapport de l'inspecteur (manuscrit, sd), registres des réclamations (1987-1988), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 février 1987, 26 mai 1987, 17 octobre 1988), avis d'enquête sur le projet (1988), classement, évaluation des parcelles comprises dans le périmètre (1987), étude d'impact de remembrement (1987), 6 plans de projet de remembrement (1988-1989), 6 plans de classement des terres (1987).

2108W/13

1985-1988

TORFOU

dossier de procédure

TORFOU - Etat civil. - Tables décennales (1792 - 1882).

EDEPOT75 2E/11

1792-1882

TORFOU

table décennale, registre d'état civil

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

EDEPOT75 2L/1

1945-1946

TORFOU

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

TORFOU. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1931].

3P/3441

1822

TORFOU

matrice cadastrale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 22 mars 1622).

E/4680

1622

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Département

minute notariale, convention, contrat, bail

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1908 - 1933) ; clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [VERSAILLES, Crété, 24 pages] (1870).

EDEPOT75 1O/16

1870-1933

TORFOU

TORFOU - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1820 - 1829).

EDEPOT75 2E/3

1820-1829

TORFOU

registre d'état civil

DRAVEIL. - M. CAPRON Gaetan : permis de construire 91 - 65 - 37050 (1965). BRUNOY. - M. ROZENCXAJQ Judel : permis de construire 91 - 65 - 37051 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CAHVAUDRA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37061 (1965). DRAVEIL. - M. MENARD Marguerite : permis de construire 91 - 65 - 37062 (1965) ; M. NOEL Armand : permis de construire 91 - 65 - 37063 (1965) ; M. MAGNE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 37064 (1965). BRUNOY. - M. FEMINIER Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37065 (1965) ; M. TESSIER : permis de construire 91 - 65 - 37066 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. KARG Jean louis : permis de construire 91 - 65 - 37067 (1965). MENNECY. - M. CARLIER Ursmar : permis de construire 91 - 65 - 37068 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GEVAUDAN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37069 (1965). VIDELLES. - M. PINCET Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37070 (1965) ; M. DARDANT Emile : permis de construire 91 - 65 - 37071 (1965). LARDY. - M. BRUN Louis : permis de construire 91 - 65 - 37072 (1965). TORFOU. - M. BONNET Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37073 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MARIE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37085 (1965).

1553W/1145

1965

DRAVEIL Commune, BRUNOY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIDELLES, LARDY, TORFOU, FERTE-ALAIS (LA) Commune

permis de construire

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (10 - 23 juin 1612).

E/4587

1612

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, BREUILLET, AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BOUCHES-DU-RHONE

minute notariale, bail, accord de travail

TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

EDEPOT75 1G/1

1791

TORFOU

liste nominative

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

1009W/33

1967-1968

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST

compte administratif, budget

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques générales agricoles relatives aux cultures, à l'élevage, à la composition et au rendement des exploitations : états et tableaux statistiques, listes, instructions, correspondance (1941 - 1954).

EDEPOT75 3F/4

1941-1954

TORFOU

statistique

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

66J/24

1935-1960

ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, LOIRET, PARIS Département, TORFOU, BOISSY-LE-SEC

bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1641).

E/4874

1641

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, SAINT-YON, DOURDAN Commune, PARIS Commune, EGLY, CORBEIL-ESSONNES Commune, TORFOU

minute notariale, bail

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1958), SAINT-VRAIN (1956-1957), VERT-LE-PETIT (1957), VERT-LE-GRAND (1956-1957), TORFOU (1958). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/208

1956-1958

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, TORFOU

compte de gestion

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

E/4506

1605

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, TORFOU, SAINT-CHERON Commune, NORVILLE (LA), SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune

minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique

TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

EDEPOT75 1G/2

1818

TORFOU

état de section

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

2O/1812

1905

TORFOU

tarif, règlement

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

INQUARTO/3348

2007

BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETRECHY Canton, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, COURCOURONNES, EVRY Canton, EVRY Commune, BONDOUFLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LISSES, GIF-SUR-YVETTE Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Canton, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Canton, JUVISY-SUR-ORGE Commune

inventaire

La mouche du coche en Hurepoix (un voyage de La Fontaine)

GBR/2753

s.d.

ARPAJON Commune, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MONTLHERY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TORFOU, BEAUCE (LA), CHALOUETTE (VALLEE DE LA), HUREPOIX (LE), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU), REGION ILE-DE-FRANCE

brochure

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

1329W/42

1970-1981

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

1896.

6M/285

1896

TORFOU

liste nominative

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

8S/7

1830-1939

SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

procès-verbal, rapport, déclaration, correspondance, inventaire, plan, pétition, certificat

Projet concernant la totalité des territoires des communes de BAULNE, BOISSY-LE CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR- AUVERS : rapport sur l'assainissement, enquête analytique, plan directeur d'urbanisme, correspondance diverse.

875W/20

1969-1970

BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

plan d'urbanisme

TORFOU. - Cimetière. - Tarifs de concession (1930).

2O/1813

1930

TORFOU

tarif

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1594).

E/4399

1594

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU, BREUILLET, MAUCHAMPS

minute notariale, bail, contrat, convention

TORFOU - Affaires militaires. - Livrets individuels des sapeurs-pompiers [11 pièces] (sans date).

EDEPOT75 3H/4

s.d

TORFOU

Installations classées. - TIGERY : usine d'ordures ménagères ; TORFOU : Leclerc ; VAL ST GERMAIN : Palewski ; VARENNES-JARCY : Chastang, club hippique Zarnowski, décharge, Delauney, Diependale, Jaunet, Legagneux, Mayard, Sénart paysages, SMB moto = Magnier, Foulquier, VAYRES : FECIT ; VERT LE GRAND : auto méca, Charles, ELF Aquitaine (autorisation temporaire) ; Nain, Intrafor, Funbox, fourrière départementale, Salot - Lemozo, Sarrola = Destrem = les Porcherons = Legendre = Brazeux.

1540W/59

1951-1998

TIGERY, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND

dossier de procédure

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - François DEVAUPRE : minutes (janvier- décembre 1729) ; (janvier- décembre 1730).

2E78/70

1729-1730

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU

minute notariale

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Dénombrement de la population, listes nominatives des habitants de la commune (1851 - 1946).

EDEPOT75 1F/1

1851-1946

TORFOU

statistique

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Petite voirie, correspondance entre la mairie et le service vicinal (1878 - 1937).

EDEPOT75 1O/11

1878-1937

TORFOU

correspondance

TORFOU. - Etat de sections [cadastre rénové en 1931].

3P/3439

1818

TORFOU

matrice cadastrale

TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1819 - 1910) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (1822).

EDEPOT75 1G/4

1819-1910

TORFOU

matrice cadastrale, registre

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (10 - 29 août 1595).

E/4408

1595

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, BRUYERES-LE-CHATEL

minute notariale, acte authentique, bail, marché public

N° 247 (juin 2023)

JAL97/2/247

juin 2023

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU

publication périodique, publication périodique

MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire 91 - 65 - 37771 (1965). BRUNOY. - M. ROZEMBLAT : permis de construire 91 - 65 - 37772 (1965) ; société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37773 (1965) ; M. PINEL Emile : permis de construire 91 - 65 - 37774 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MARTY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37775 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. LANGLOIS Paul : permis de construire 91 - 65 - 37776 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PEIXOTO Maria : permis de construire 91 - 65 - 37777 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. MARQUES Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37778 (1965). MONTGERON. - M. SOIVE André : permis de construire 91 - 65 - 37779 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 37780 (1965). DRAVEIL. - M. LE FEVRE Claude : permis de construire 91 - 65 - 37781 (1965). BRUNOY. - M. LARROQUE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37782 (1965) ; M. GALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 37783 (1965) ; M. PASSELANDE Jean : permis de construire 91 - 65 - 37784 (1965) ; M. MOYON Georges : permis de construire 91 - 65 - 37785 (1965). TORFOU. - M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37786 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37787 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37788 (1965).

1553W/1206

1965

MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, MOIGNY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, TORFOU

permis de construire

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

2E78/27

1656

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURCOURONNES, EGLY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VERRIERES-LE-BUISSON, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHATIGNONVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

minute notariale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1636).

E/4832

1636

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, CHEPTAINVILLE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, TORFOU

minute notariale, convention, bail

Cadastre viticole. - QUINCY-SOUS-SENART : 6 propriétés (1957 - 1960), ROINVILLE : 1 propriété (1957 - 1960), ROINVILLIERS : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINT-CHERON : 1 propriété (1957 - 1960), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : 10 propriétés (1957 - 1960), , SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINTRY : 33 propriétés (1957) SAULX-LES-CHARTREUX : 25 propriétés (1957 - 1960), SOISY-SUR-ECOLE : 32 propriétés (1957 - 1960), TORFOU : 3 propriétés (1957 - 1960), VALPUISEAUX : 2 propriétés (1957 - 1960), VAL-SAINT-GERMAIN : 1 propriété (1957 - 1960), VAUGRIGNEUSE : 3 propriétés (1957 - 1960), VERT-LE-GRAND : 3 propriétés (1957 - 1960), VERT-LE-PETIT : 8 propriétés (1957 - 1960)

851W/4

1957-1960

QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Canton, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

liste nominative

N° 25 - Obligation faite par Maurice Vallée, laboureur demeurant à Torfou, reconnaissant devoir à Symon Coiffier, demeurant à Boissy-sous-Saint-Yon, la somme de six écus et demi d'or sol pour le prix d'un cheval à poil boyard [c'est à dire noir] [acte sur parchemin] (24 janvier 1574).

E/4376

1574

TORFOU, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

minute notariale

TORFOU. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/241/27

s.d

FERTE-ALAIS (LA) Canton, TORFOU

inventaire

HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie-Thérèse Pichon-Mercier et Jacques Mercier

17AV/11, 17 - AV - 29 - Copie de sécurité 17AV11 - 2005 - 2005 17AV/29 (Cote de substitution)

2005

CHAMARANDE, ETAMPES Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, LARDY, ITALIE, HAUTE-SAVOIE, ORSAY Commune, JUINE (COURS D EAU), ALLEMAGNE, ETATS-UNIS D AMERIQUE

document audiovisuel

1881.

6M/285

1881

TORFOU

liste nominative

TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

EDEPOT75 1L/1

1825-1860

TORFOU

budget

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Jacques LECOMTE : minutes (1651).

2E78/24

1651

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU

minute notariale

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - François DEVAUPRE : minutes (janvier- décembre 1754).

2E78/90

1754

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU

minute notariale

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Dominique PILLAS : minutes (1697), (1698), (1699).

2E78/62

1697-1699

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU

minute notariale

N° 3 - Contrat de mariage entre Philippes Mongay, laboureur, et, Jeanne Plainfesne, fille de Jean Plainfesne, laboureur demeurant à Torfou et de défunte Adrianne Coste (7 juillet 1641).

E/4873

1641

TORFOU

minute notariale

SOISY-SUR-ECOLE (1947-1962), SOISY-SUR-SEINE (1941-1962), SUCY-EN-BRIE (1959), TIGERY (1943-1961), TORFOU (1948-1961) : affaires générales.

997W/255

1941-1962

VAL-DE-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1627).

E/4719

1627

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, TORFOU, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, OLLAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, NORVILLE (LA)

minute notariale, convention, contrat, bail

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

1947W/15

1990

SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN

questionnaire d'enquête

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Livrets individuels du service médical gratuit (1890 - 1896).

EDEPOT75 5Q/5

1890-1896

TORFOU

TORFOU. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1931].

3P/3442

1882

TORFOU

matrice cadastrale

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois notes de la préfecture sur la protection du premier âge (1917, 1935).

EDEPOT75 5Q/7

1917-1935

TORFOU

TORFOU. - Vente sur licitation de deux maisons d'habitation et de diverses pièces de terres, 13 octobre 1921.

18FI/3897

1921

TORFOU

affiche