926 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1614).

Date

1614

Cote

E/4614

Résultat n°2
1931.

8 medias

1931.

Date

1931

Cote

6M/285

Résultat n°3

TORFOU.- Dossier EDF d'électrification (1963-1973).

Date

1963-1973

Cote

1026W/211

Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

1617

Cote

E/4641

Résultat n°5

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

Date

1930

Cote

EDEPOT75 5Q/17

Résultat n°6

Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 58 devenus route départementale n° 99 ; travaux et entretien dans la traverse de LARDY et de DAMPIERRE (1876-1885) ; construction de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de TORFOU (1894-1899) ; restauration dans la traverse de LARDY (1896) ; matériaux à fournir par les communes (1908-1919) ; travaux d'entretien dans la traverse de BOURAY-SUR-JUINE (1922-1930) ; TORFOU : traverse de TORFOU (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,40 m (non complet), dossier : arrêté d'homologation du 31 mai 1867 , plan de traverse de TORFOU, [s.d.] ; LARDY : traverse de LARDY, partie comprise entre l'extrémité de la propriété Dupont et le clos dit de la Sorbonne appartenant à Mme Lenormand (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,74 m ; traverse de LARDY (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,85 m (manque un morceau de la couverture du plan), dossier : arrêté préfectoral du 7 septembre 1867 ; traverse de LARDY, extrait du plan d'alignement (1874), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de LARDY (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,61 m, dossier : décision du conseil général du 21 avril 1882 ; restauration aux abords du pont de l'hêtre (1896), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; ancien chemin de grande communication n° 105 de LA FERTE-ALAIS à MILLY-LA-FORET devenu route départementale n° 105 ; confection de la route auxilliaire n° 12 de LA FERTE-ALAIS à MILLY par BOUTIGNY (1826-1828) ; demande de classement du chemin en chemin de grande communication (1836) ; élargissement de la traverse de JOUY (1878-1879) ; rectification aux abords du cimetière de BOUTIGNY (1880) ; classement du prolongement du chemin n° 105 (1883) ; élargissement du chemin (1896-1899) ; travaux et entretien (1904-1923) ; ancien chemin de grande communication n° 108 de MONNERVILLE à GUILLERVAL et chemin d'intérêt commun n° 108 devenus route départementale n° 108 ; GUILLERVAL : traverse de GUILLERVAL (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 11,00 m ; traverse de Chanval (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 7,00 m ; établissement de trottoirs et caniveaux et modification des alignements au droit de la propriété de M. Gustave Guignon, extrait du plan d'alignement approuvé le 25 avril 1879 (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 2,31 m, dossier : décision du conseil général du 1er septembre 1904.

Date

1826-1930

Cote

2S/155

Résultat n°7

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Résultat n°8

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

Date

1630

Cote

INOCTAVO/3647

Résultat n°9

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Date

1931-1991

Cote

EDEPOT75 1G/28

Résultat n°10

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°11

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°12

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

1872

Cote

EDEPOT75 2K/1

Résultat n°13

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

Date

1934-1983

Cote

EDEPOT75 1G/8

Résultat n°14
1856.

11 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/285

Résultat n°15

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1891 - 1900).

Date

1891-1900

Cote

EDEPOT75 2H/3

Résultat n°16

Actes de catholicité : registres des paroisses de CHAMARANDE et TORFOU (1806-1834, 1835-1875).

Date

1806-1875

Cote

1J/221

Résultat n°17

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Date

2007-2016

Cote

2737W/181

Résultat n°18
TORFOU - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1735 - 1749).

123 medias

TORFOU - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1735 - 1749).

Date

1735-1749

Cote

EDEPOT75 GG/5

Résultat n°19

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Résultat n°20
TORFOU (1899). 8 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

15 medias

TORFOU (1899). 8 vues de microfilm 35 mm en bandes de 5 vues.

Date

1899

Cote

1MI/152

Résultat n°21
1911.

9 medias

1911.

Date

1911

Cote

6M/285

Résultat n°22

Nous avons interrogé pour vous : Aloïs Raoul, un des responsables 2.0 et organisateur de l'Echo Festival

Date

octobre 2018

Cote

JAL97/2/224/1

Résultat n°23

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1901 - 1920).

Date

1901-1920

Cote

EDEPOT75 2H/4

Résultat n°24

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°25

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

Date

1904-1925

Cote

EDEPOT75 5Q/10

Résultat n°26

Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1987), rapport de l'inspecteur (manuscrit, sd), registres des réclamations (1987-1988), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 février 1987, 26 mai 1987, 17 octobre 1988), avis d'enquête sur le projet (1988), classement, évaluation des parcelles comprises dans le périmètre (1987), étude d'impact de remembrement (1987), 6 plans de projet de remembrement (1988-1989), 6 plans de classement des terres (1987).

Date

1985-1988

Cote

2108W/13

Résultat n°27

TORFOU - Etat civil. - Tables décennales (1792 - 1882).

Date

1792-1882

Cote

EDEPOT75 2E/11

Résultat n°28

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Résultat n°29
TORFOU. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1931].

358 medias

TORFOU. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1931].

Date

1822

Cote

3P/3441

Résultat n°30

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 22 mars 1622).

Date

1622

Cote

E/4680

Résultat n°31

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1908 - 1933) ; clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [VERSAILLES, Crété, 24 pages] (1870).

Date

1870-1933

Cote

EDEPOT75 1O/16

Résultat n°32

TORFOU - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1820 - 1829).

Date

1820-1829

Cote

EDEPOT75 2E/3

Résultat n°33

DRAVEIL. - M. CAPRON Gaetan : permis de construire 91 - 65 - 37050 (1965). BRUNOY. - M. ROZENCXAJQ Judel : permis de construire 91 - 65 - 37051 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CAHVAUDRA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 37061 (1965). DRAVEIL. - M. MENARD Marguerite : permis de construire 91 - 65 - 37062 (1965) ; M. NOEL Armand : permis de construire 91 - 65 - 37063 (1965) ; M. MAGNE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 37064 (1965). BRUNOY. - M. FEMINIER Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37065 (1965) ; M. TESSIER : permis de construire 91 - 65 - 37066 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. KARG Jean louis : permis de construire 91 - 65 - 37067 (1965). MENNECY. - M. CARLIER Ursmar : permis de construire 91 - 65 - 37068 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GEVAUDAN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37069 (1965). VIDELLES. - M. PINCET Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37070 (1965) ; M. DARDANT Emile : permis de construire 91 - 65 - 37071 (1965). LARDY. - M. BRUN Louis : permis de construire 91 - 65 - 37072 (1965). TORFOU. - M. BONNET Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37073 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MARIE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 37085 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1145

Résultat n°34

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (10 - 23 juin 1612).

Date

1612

Cote

E/4587

Résultat n°35

TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

Date

1791

Cote

EDEPOT75 1G/1

Résultat n°36

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Date

1967-1968

Cote

1009W/33

Résultat n°37

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Statistiques générales agricoles relatives aux cultures, à l'élevage, à la composition et au rendement des exploitations : états et tableaux statistiques, listes, instructions, correspondance (1941 - 1954).

Date

1941-1954

Cote

EDEPOT75 3F/4

Résultat n°38

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1935-1960

Cote

66J/24

Résultat n°39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1641).

Date

1641

Cote

E/4874

Résultat n°40

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1958), SAINT-VRAIN (1956-1957), VERT-LE-PETIT (1957), VERT-LE-GRAND (1956-1957), TORFOU (1958). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1956-1958

Cote

1216W/208

Résultat n°41

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

Date

1605

Cote

E/4506

Résultat n°42

TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

Date

1818

Cote

EDEPOT75 1G/2

Résultat n°43

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

Date

1905

Cote

2O/1812

Résultat n°44

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°45

La mouche du coche en Hurepoix (un voyage de La Fontaine)

Date

s.d.

Cote

GBR/2753

Résultat n°46

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°47
1896.

10 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/285

Résultat n°48

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Date

1830-1939

Cote

8S/7

Résultat n°49

Projet concernant la totalité des territoires des communes de BAULNE, BOISSY-LE CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR- AUVERS : rapport sur l'assainissement, enquête analytique, plan directeur d'urbanisme, correspondance diverse.

Date

1969-1970

Cote

875W/20

Résultat n°50

TORFOU. - Cimetière. - Tarifs de concession (1930).

Date

1930

Cote

2O/1813

Résultat n°51

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1594).

Date

1594

Cote

E/4399

Résultat n°52

TORFOU - Affaires militaires. - Livrets individuels des sapeurs-pompiers [11 pièces] (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT75 3H/4

Résultat n°53

Installations classées. - TIGERY : usine d'ordures ménagères ; TORFOU : Leclerc ; VAL ST GERMAIN : Palewski ; VARENNES-JARCY : Chastang, club hippique Zarnowski, décharge, Delauney, Diependale, Jaunet, Legagneux, Mayard, Sénart paysages, SMB moto = Magnier, Foulquier, VAYRES : FECIT ; VERT LE GRAND : auto méca, Charles, ELF Aquitaine (autorisation temporaire) ; Nain, Intrafor, Funbox, fourrière départementale, Salot - Lemozo, Sarrola = Destrem = les Porcherons = Legendre = Brazeux.

Date

1951-1998

Cote

1540W/59

Résultat n°54

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - François DEVAUPRE : minutes (janvier- décembre 1729) ; (janvier- décembre 1730).

Date

1729-1730

Cote

2E78/70

Résultat n°55

TORFOU - Economie, population, statistiques. - Dénombrement de la population, listes nominatives des habitants de la commune (1851 - 1946).

Date

1851-1946

Cote

EDEPOT75 1F/1

Résultat n°56

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Petite voirie, correspondance entre la mairie et le service vicinal (1878 - 1937).

Date

1878-1937

Cote

EDEPOT75 1O/11

Résultat n°57
TORFOU. - Etat de sections [cadastre rénové en 1931].

114 medias

TORFOU. - Etat de sections [cadastre rénové en 1931].

Date

1818

Cote

3P/3439

Résultat n°58

TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1819 - 1910) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (1822).

Date

1819-1910

Cote

EDEPOT75 1G/4

Résultat n°59

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (10 - 29 août 1595).

Date

1595

Cote

E/4408

Résultat n°60

N° 247 (juin 2023)

Date

juin 2023

Cote

JAL97/2/247

Résultat n°61

MONTGERON. - M. VIGNE Hubert : permis de construire 91 - 65 - 37771 (1965). BRUNOY. - M. ROZEMBLAT : permis de construire 91 - 65 - 37772 (1965) ; société Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 37773 (1965) ; M. PINEL Emile : permis de construire 91 - 65 - 37774 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MARTY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37775 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. LANGLOIS Paul : permis de construire 91 - 65 - 37776 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PEIXOTO Maria : permis de construire 91 - 65 - 37777 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. MARQUES Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37778 (1965). MONTGERON. - M. SOIVE André : permis de construire 91 - 65 - 37779 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 37780 (1965). DRAVEIL. - M. LE FEVRE Claude : permis de construire 91 - 65 - 37781 (1965). BRUNOY. - M. LARROQUE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 37782 (1965) ; M. GALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 37783 (1965) ; M. PASSELANDE Jean : permis de construire 91 - 65 - 37784 (1965) ; M. MOYON Georges : permis de construire 91 - 65 - 37785 (1965). TORFOU. - M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37786 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37787 (1965) ; M. POUPINEL Henri : permis de construire 91 - 65 - 37788 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1206

Résultat n°62

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

Date

1656

Cote

2E78/27

Résultat n°63

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1636).

Date

1636

Cote

E/4832

Résultat n°64

Cadastre viticole. - QUINCY-SOUS-SENART : 6 propriétés (1957 - 1960), ROINVILLE : 1 propriété (1957 - 1960), ROINVILLIERS : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINT-CHERON : 1 propriété (1957 - 1960), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : 10 propriétés (1957 - 1960), , SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : 2 propriétés (1957 - 1960), SAINTRY : 33 propriétés (1957) SAULX-LES-CHARTREUX : 25 propriétés (1957 - 1960), SOISY-SUR-ECOLE : 32 propriétés (1957 - 1960), TORFOU : 3 propriétés (1957 - 1960), VALPUISEAUX : 2 propriétés (1957 - 1960), VAL-SAINT-GERMAIN : 1 propriété (1957 - 1960), VAUGRIGNEUSE : 3 propriétés (1957 - 1960), VERT-LE-GRAND : 3 propriétés (1957 - 1960), VERT-LE-PETIT : 8 propriétés (1957 - 1960)

Date

1957-1960

Cote

851W/4

Résultat n°65

N° 25 - Obligation faite par Maurice Vallée, laboureur demeurant à Torfou, reconnaissant devoir à Symon Coiffier, demeurant à Boissy-sous-Saint-Yon, la somme de six écus et demi d'or sol pour le prix d'un cheval à poil boyard [c'est à dire noir] [acte sur parchemin] (24 janvier 1574).

Date

1574

Cote

E/4376

Résultat n°66

TORFOU. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/241/27

Résultat n°67

HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie-Thérèse Pichon-Mercier et Jacques Mercier

Date

2005

Cote

17AV/11, 17 - AV - 29 - Copie de sécurité 17AV11 - 2005 - 2005 17AV/29 (Cote de substitution)

Résultat n°68
1881.

16 medias

1881.

Date

1881

Cote

6M/285

Résultat n°69

TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

Date

1825-1860

Cote

EDEPOT75 1L/1

Résultat n°70

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Jacques LECOMTE : minutes (1651).

Date

1651

Cote

2E78/24

Résultat n°71

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - François DEVAUPRE : minutes (janvier- décembre 1754).

Date

1754

Cote

2E78/90

Résultat n°72

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Dominique PILLAS : minutes (1697), (1698), (1699).

Date

1697-1699

Cote

2E78/62

Résultat n°73

N° 3 - Contrat de mariage entre Philippes Mongay, laboureur, et, Jeanne Plainfesne, fille de Jean Plainfesne, laboureur demeurant à Torfou et de défunte Adrianne Coste (7 juillet 1641).

Date

1641

Cote

E/4873

Résultat n°74

SOISY-SUR-ECOLE (1947-1962), SOISY-SUR-SEINE (1941-1962), SUCY-EN-BRIE (1959), TIGERY (1943-1961), TORFOU (1948-1961) : affaires générales.

Date

1941-1962

Cote

997W/255

Résultat n°75

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1627).

Date

1627

Cote

E/4719

Résultat n°76

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/15

Résultat n°77

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Livrets individuels du service médical gratuit (1890 - 1896).

Date

1890-1896

Cote

EDEPOT75 5Q/5

Résultat n°78
TORFOU. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1931].

41 medias

TORFOU. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1931].

Date

1882

Cote

3P/3442

Résultat n°79

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois notes de la préfecture sur la protection du premier âge (1917, 1935).

Date

1917-1935

Cote

EDEPOT75 5Q/7

Résultat n°80
TORFOU. - Vente sur licitation de deux maisons d'habitation et de diverses pièces de terres, 13 octobre 1921.

1 media

TORFOU. - Vente sur licitation de deux maisons d'habitation et de diverses pièces de terres, 13 octobre 1921.

Date

1921

Cote

18FI/3897