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Résultats de la recherche

Résultat n°8
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°13

Eglise de SAINT GERMAIN.

Date

1290-1730

Cote

77J/133

Résultat n°15
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1332-1757

Cote

A/681

Résultat n°18
Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1388-1754

Cote

A/683

Résultat n°22
Résultat n°23

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1390-1719

Cote

A/1266

Résultat n°24
Résultat n°25
Résultat n°28
Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1443-1753

Cote

A/682

Résultat n°31
Résultat n°33

Acquisitions et titres.

Date

1453-1645

Cote

77J/10

Résultat n°35
Résultat n°36
Résultat n°37

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.

Date

1482-1680

Cote

77J/38

Résultat n°38
Résultat n°40
Résultat n°41
Résultat n°42

Famille RICHER. - Procédures.

Date

1500-1595

Cote

77J/18

Résultat n°43

Censiers.

Date

1501-1613

Cote

77J/7

Résultat n°44

Cens.

Date

1501-1555

Cote

77J/12

Résultat n°46
Résultat n°49

Famille de FLEURY. - Droits seigneuriaux. - Réception de foi et hommage des fiefs de CROSNE SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX et du Vieil CORBEIL mouvants du VAL COQUATRIX par les coseigneurs du VAL COQUATRIX pour Etienne de FLEURY, original, copie et transcription (1526) ; foi et hommage du fief du COLOMBIER et appartenances par Etienne de FLEURY à Guillaume du TILLET qui le reçoit en son nom et comme curateur de Germain du TILLET son frère, parchemin et transcription (1558) ; foi et hommage rendu à Jean POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Etienne de FLEURY seigneur en partie du VAL, original, copie et transcription (1558) ; acte de foi et hommage par Etienne de FLEURY à Denise PARIS et ses enfants (1616). Aveux et dénombrements : aveu rendu par Etienne de FLEURY seigneur du VAL COQUATRIX en partie aux autres seigneurs en partie du VAL, parchemin et copie papier (1550) ; aveu et dénombrement rendu par Etienne de FLEURY aux seigneurs du VAL COQUATRIX des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE SOUS COMBEAUX dépendant du VAL, original, copie et transcription (1550) ; aveu et dénombrement de deux pièces de terre sises à CHAMPDOLENT et à NOYER DE BRIE par Etienne de FLEURY à Jean POSTEL (1561) ; déclaration et dénombrement du fief du VAL COQUATRIX et de ses droits seigneuriaux et censuels pour Etienne de FLEURY, n°141 (1587). Extrait des registres de déclarations des fiefs de la vicomté et prévôté de PARIS qui concernent Etienne de FLEURY (1539). Sentence de la Chambre du Trésor qui fait main levée de la saisie faite sur Etienne de FLEURY du fief du VAL COQUATRIX, faute d'avoir fourni sa déclaration dudit fief, sentence signifiée à Etienne CUEILLAULT et Guillaume du TILLET, original et transcription (1548) ; assignation à divers particuliers de payer les droits de relief sur différentes pièces de bois, à la requête d'Etienne de FLEURY, original et transcription (1586) ; requête d'Etienne de FLEURY au sujet de la foi et hommage et sentences de la chambre du Trésor, sentence pour Etienne de FLEURY et Pierre RICHER contre Georges de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin (1595-1597) ; injonction aux possesseurs de fiefs de communiquer leurs titres, sous peine de saisie féodale et saisie du VAL COQUATRIX en conséquence (1595) ; copies de la déclaration de Nicolas THIBEUF créancier de Pierre RICHER pour faire lever la saisie (1600) ; saisie féodale pour Marguerite de FLEURY, fille d'Etienne, parchemin (1610-1611)

Date

1526-1616

Cote

77J/20

Résultat n°53

Titres de propriétés.

Date

1538-1610

Cote

77J/15

Résultat n°54

Famille de BRETIGNIERES. - Gruerie et capitainerie de CORBEIL. - Déclaration de François Ier qui augmente l'étendue de la gruerie de CORBEIL et la borne depuis MELUN jusqu'à CHARENTON en 1538, déclaration de Henri II qui marque les limites et établit les bornes de la capitainerie de CORBEIL en 1549, déclaration de Henri III qui confirme les incorporations et les bornes données à la gruerie par François Ier en 1580, déclaration de Louis XIV en 1654 qui confirme les limites données à la capitainerie et permet aux seigneurs hauts justiciers de chasser dans leurs terres,imprimé (1655) ; une nouvelle déclaration royale fixant l'étendue de la gruerie sur papier (1694) ; extrait d'un livre intitulé ""Traité de la fondation des églises et chapelles de la Cité, université, ville et diocèse de PARIS "" (1626) ; arrêt du conseil privé du roi entre M de BERLISE seigneur de CHAMPS et M REGNAULT procureur du roi en la gruerie et capitainerie de CORBEIL, à propos d'une fausse copie de la déclaration de François Ier (1687) ; supplique de Pierre Jacques de BRETIGNIERES au maître des Eaux et Forêts pour faire récupérer le bois du PUY DU ROZIER par ceux qui ont été victimes d'un incendie (1727) ; procès verbaux par les officiers et les juges de la gruerie de CORBEIL suite à l'incendie survenu dans la forêt de SENART (1740-1742) ; procès verbal de saisie de deux pièces de bois à la requête du procureur du roi, original et copie (1586). Forêt de SENART. - Actes concernant les bois dans la forêt de SENART, originaux et transcriptions : arpentage et mesurage des bois du ROZIER et des ASNES par Robert MORIN et Jehan HUTIN mesureurs et arpenteurs royaux (1556) ; contrat de vente d'une coupe des bois du ROZIER et de COMBEAUX par Etienne de FLEURY (1563) ; rapport d'arpentage du bois du ROZIER par Jehan HUTIN (1564) ; vente de coupe de bois près COMBEAUX par Etienne de FLEURY à M DOUBLET (1572) ; affiches pour la vente de bois taillis dans la forêt de SENART (1582) ; contrat par lequel Pierre RICHER délaisse à Nicolas REGNAULT marchand, trois pièces de bois lui appartenant à cause d'un échange avec Catherine du TILLET (1586) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à la veuve LEMAIRE (1592) ; quittance par Madeleine de LIERRES à Robert de LAUNAY (1593) ; mesurage des bois appartenant à Etienne de FLEURY (1595) ; vente de la coupe de bois du VAL par Nicolas THIBEUF à Jacques BARRE et Jehan REGNAULT (1606) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à Pierre MATHIS (1607) ; saisie faite sur Jacques BARRE et Jehan REGNAULT pour le paiement de coupes de bois (1608) ; rapport de mesurage (1608) ; vente de coupe de bois par Jean de REGIS à Robert LAUNAY (1614) ; vente des coupes de bois du ROZIER et des ASNES (1616) ; mesurage des bois taillis du ROZIER et des ASNES appartenant à Nicolas THIBEUF (1617) ; exploit fait à différents particuliers à la requête de Robert LAUNAY au sujet de coupes de bois faites par eux sans son accord (1619) ; arpentage par BOURDON (1619) ; arpentage du pré de la MOTHE et du pré HERSAN (1619) ; marché de la coupe des bois du ROZIER et des ASNES par Nicolas THIBEUF au profit de Nicolas COTTON (1626) ; procès verbal d'arpentage d'une pièce de bois du chantier du grand ROZIER appartenant à Nicolas THIBEUF (1634) ; arpentage de plusieurs pièces de bois à la requête de M de La MORINIERE contre Hubert SENECHAL (1636) ; mesurage de bois taillis sis à COMBEAUX coupés par Jean LAMOUR marchand à TIGERY (1655) ; mesurage du pré HERSAN (1655) ; mesurage du bois de la MOTHE du Parc et du pré HERSAN (1657) ; mesurage du bois du ROZIER (1659) ; vente de la coupe du bois du ROZIER à Jean LAMOUR par Nicolas THIBEUF (1659) ; marché entre FONTAINE agent de Nicolas THIBEUF et DELAMARRE concernant les bois Brûlés (1666) ; mesurage du bois de la MOISSONNERIE (1668) ; information à la requête de Nicolas THIBEUF, commission pour Nicolas THIBEUF et exploit d'ajournement à différents particuliers en réponse (1668) ; mesurage des bois Brûlés appelés bois du ROZIER et des ASNES (1668) ; vente d'une coupe de bois par Eustache Thibeuf à Pierre DARBONNE (1670) ; commission des juges du siège de la table de marbre à PARIS donnée à Eustache THIBEUF pour faire informer des délits commis dans ses bois (1672) ; sentence du gruyer de CORBEIL contre AUBOIN marchand, procès verbal d'estimation du délit, sentence et réception de serment en faveur d'Eustache THIBEUF, exploit de signification de la sentence, requêtes (1673-1679) ; mesurage du pré HERSAN (1703) ; mesurage du pré HERSAN et du bois de la MOTHE (1715) ; rapport d'arpentage d'une pièce de bois à la requête d'Eustache THIBEUF (1717) ; vente par POPELIN receveur de SAINT JEAN EN L'ISLE à Robert PIA (1651) ; procès verbal d'arpentage de plusieurs pièces de vignes et du bois des ASNES, acte entre Pierre Jacques de BRETIGNERES et Noël AGNAN, une lettre de THOMAS (1754) ; liasse contenant l'état et dépouillement des procès verbaux d'arpentage des routes ouvertes dans la forêt de SENART pour ce qui passe dans les bois de Monsieur l'abbé de BRETIGNIERES, l'état des bois situés dans la forêt de SENART appartenant à Monsieur de BRETIGNIERES et une remarque sur les plans du bois par BLONDEL arpenteur royal à MELUN, mémoire des bois dépendants de la terre du VAL et de SAINT GERMAIN, déclaration des bois de SAINT SPIRE dans la forêt de SENART [s.d.]. Plans des bois appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES dans la forêt de SENART : un plan aquarellé des bois et friches des COMBEAUX, deux plans des bois du PUY DU ROZIER, deux plans des bois du PRE HERSANT et de la MOTTE, deux plans des bois des ANES ; copies desdits plans, nombreux plans parcellaires avec noms des propriétaires ; un rapport d'arpentage des COMBEAUX par Pierre Antoine RIVIERE, un autre de SESQUINEMARE (1719) ; un acte de vente d'une pièce de bois par Anne Charles René de BRETIGNIERES à Pierre PONCET (1743)

Date

1538-1754

Cote

77J/103

Résultat n°62
Résultat n°63

Famille THIBEUF. - Procédure avec des particuliers. - Procès entre Nicolas THIBEUF et le père La CHAULT de l'ordre des Cordeliers, habitant TIGERY : dans une chapelle que lui aurait donné Madame de MAREUIL, le père aurait fait démolir un bâtiment appartenant à Nicolas THIBEUF pour se servir des matériaux ; sentences et saisies contre Marie des MOULINS veuve du seigneur de MAREUIL et de TIGERY (1614-1620). Procédure d'Eustache THIBEUF contre Jean DELAUNAY, prévôt de CORBEIL et abbé de SAINT SPIRE au sujet de la maison appelée "" Les trois Corbillons "" rue Notre Dame à CORBEIL (1689). Procédure contre Guillaume PELLE boulanger à Corbeil (1692) mauvais état. Procédure entre Eustache THIBEUF et les religieuses de PORT ROYAL à qui il réclame un remboursement de créances, sentence, traités, arrêts (1698-1704) ; Eustache THIBEUF contre MEIGNAN et Pierre BEAUCOUSIN marchands à propos de la vente en adjudication d'une maison saisie sur les abbesses et religieuses du couvent de PORT ROYAL (1703-1705). Procédure entre Pierre THIBEUF et Jean Le SUEUR consécutive à la succession d'André de La CORNE : consentement donné par Claude GUILLEMOT tuteur des enfants mineurs de André de La CORNE son père à Jean Le SUEUR (1598) ; obligation de Nicolas de FLEXELLES au profit de Pierre THIBEUF (1631) ; transaction entre la famille de La CORNE et Pierre THIBEUF (1607) ; sentence qui condamne Jean Le SUEUR à payer à Pierre THIBEUF les intérêts de la somme de 200 livres, parchemin (1608). Fief du TREMBLAY : copie de l'acte d'acquisition de la terre du Petit VAL par Magdelaine BASTONNEAU veuve de Gabriel MiRON lieutenant civil de la prévôté de Paris (1574) ; ensaisinement d'héritages acquis par Mademoiselle MIRON, original et transcription (1607) ; mémoire des héritages tenus en censive de la terre du VAL COQUATRIX par Mademoiselle MIRON, original et transcription ; saisie des héritages enfermés dans le clos du TREMBLAY et mouvants du VAL COQUATRIX (1610) ; saisie féodale de Nicolas THIBEUF sur Magdelaine BASTONNEAU veuve de MIRON seigneur du TREMBLAY, requête, parchemin et papier (1611) ; accord entre Pierre THIBEUF et Robert MIRON (1645-1646) ; mémoire de ce que le président MIRON possède en la censive du VAL COQUATRIX ; procédures des seigneurs de SAINT GERMAIN et du TREMBLAY pour des terres tenues en censive d'Eustache Thibeuf : contre Guillaume ARIGON marinier, Charles PRIVE, Nicolas CHARLES, Michel GEOFFROY, Vincent DUPONT, parchemin et papier (1694-1710) ; procédure à la requête du seigneur du TREMBLAY contre DOLIBO fermier, André POUILLON (1677, 1694) ; déclaration des biens de M de la MOTHE propriétaire du TREMBLAY tenu en censive du duc de VILLEROY par Marie Anne de SANTILLY veuve de Pierre DEMOULIN dame du TREMBLAY, extrait des registres du Conseil d'Etat dans lequel le roi fait don à MIRON de la place et des ruelles sis devant sa maison, 4 plans couleur dont 2 très abîmés, levés à la requête de M de la MOTHE, parchemin et papier (1621-1734), échanges entre Nicolas THIBEUF et Gabriel MIRON seigneur du TREMBLAY, entre Robert MIRON et Denis de LABORDE vigneron, entre Vincent DUPONT laboureur à GRAVOIS et Philippe DOLIBO concierge de M de SAINT GERMAIN, parchemin et papier (1643-1711). Pièces concernant la maison de ROCHEFORT : contrat de rente annuelle et perpétuelle par Catherine du TILLET au profit de Pierre TROTIN (1557) ; contrat de vente entre Régnault PIRON et ROGER (1561) ; bail emphytéotique au profit de ROGER passé par Etienne de FLEURY (1566, 1574) ; contrat de vente par Jean SAULNIER à Guillien GUICHARD apothicaire à CORBEIL (1623) ; quittance d'Eustache THIBEUF à André SOUCHON valet de chambre du prince de CONDE propriétaire de la maison de ROCHEFORT (1663) ; acte entre Eustache THIBEUF et André SOUCHON à propos de délimitation de terrain (1664) ; requête par Eustache THIBEUF contre François SOUCHON garde du corps du roi, sommation (1706) ; inventaire des pièces, mémoires, notes (1701-1706)

Date

1561-1734

Cote

77J/82

Résultat n°68
Résultat n°73

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage rendu au roi par Jacques Richard de FLEURY seigneur de VILLETRAIN pour des bois dans la forêt de SENART (1610) ; requête du seigneur de VILLEROY au sujet de la saisie féodale du fief du VAL COQUATRIX pour défaut de paiement et de foi et hommage, original et copie (1611) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par Jehan de REGIS seigneur de SAINT GERMAIN et de BELLEFONTAINE, quittance, original et copies (1613) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE seigneur du VIEUX CORBEIL, original et copies (1623). Foi et hommage rendu par la famille THIBEUF à Jacques de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Nicolas THIBEUF, original et transcription (1607) ; à Jean de POSTEL par Nicolas THIBEUF à cause de l'acquisition de la terre de Pierre RICHER, original et transcription (1607) ; cession par Magdelaine VIART, veuve de Georges de POSTEL à Nicolas THIBEUF des fruits et émoluments des terres qui avaient appartenu à Perrette et Louise du TILLET, original et transcription (1608) ; foi et hommage de François GIRARD à cause de la 4e partie du fief du VAL COQUATRIX, original et transcription (1610) ; foi et hommage de Eustache THIBEUF à la veuve de Jacques de POSTEL, parchemin et copie papier (1665). Foi et hommage rendu à la famille THIBEUF de la terre du PERRAY par Jean AURILLOT à Nicolas THIBEUF, parchemin et transcription papier ; quittance des droits seigneuriaux donnée par Nicolas THIBEUF à Jean AURILLOT, original et transcription (1608) ; foi et hommage rendu par Jean de REGIS seigneur en partie du VAL COQUATRIX à Nicolas THIBEUF, seigneur du VAL COQUATRIX, à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES, des FOURNEAUX et des PREBENDES relevant en plein fief du VAL COQUATRIX (1617) ; foi et hommage par Florimonde RICHARD femme séparée de biens de Jean de REGIS à Nicolas THIBEUF, originaux et transcriptions (1618); foi et hommage de GALLERAND GAILLARD seigneur de LA MORINIERE à Nicolas et Pierre THIBEUF seigneurs en partie du VAL COQUATRIX pour les fiefs du COLOMBIER, des HAULDREs SOUS COMBEAUX et des FOURNAUX (1623 et 1625). Aveux et dénombrements. - Registre écrit de la main de Claude RICHARD seigneur du VAL COQUATRIX qui donne l'état des fiefs de la seigneurie, il contient les aveux et dénombrements du seigneur d'ORMOY, des fiefs du PRESSOIR, de SAINT JEAN EN L'ISLE, des fiefs dépendants de MORSANG et autres, le registre reprend celui établi par Louis Du TILLET en 1490, couverture en peau (1602) ; aveu et dénombrement rendu par Suzanne de MONCEAU veuve de Claude de SERRIERES, des biens et droits de la seigneurie du PERRAY, deux copies (1693) ; aveu et dénombrement par Jean Antoine BONENFANT seigneur du PERRAY et autres lieux à Eustache THIBEUF, parchemin (1704). Fief de la CROIX : requêtes par Etienne de FLEURY et Nicolas THIBEUF pour faire assigner le sieur de la GRANGE-BLESNEAU à cause de la saisie qu'il a faite des héritages dépendant du fief de la CROIX, original et transcription (1603) ; aveu et dénombrement du fief de la CROIX par Arnault LHUILLIER et Pierre AUBERT (1604) ; requête de Nicolas THIBEUF et Etienne de FLEURY contre Georges DUBUISSON seigneur de la GRANGE BLESNEAU à propos du fief de la CROIX, original et transcription (1604) ; signification de la sentence, original et transcription [s.d.]. Procédures : condamnation de Georges de POSTEL à apporter ses titres à la demande de Nicolas THIBEUF (1603) ; procédure entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF concernant les droits seigneuriaux : jugements, procurations, mémoires, ordonnance du roi autorisant Eustache THIBEUF à poursuivre ses débiteurs, originaux et copies (1662-1668). Quittance de 100 écus d'or donnés par Madeleine de l'AUBEPINE dame de VILLEROY à Etienne de FLEURY seigneur du Val Coquatrix pour paiement de droits seigneuriaux, original et copie (1588) ; quittance de 544 livres données par Nicolas de NEUFVILLE de VILLEROY à Nicolas THIBEUF pour droits de fiefs, copie et original (1604)

Date

1602-1704

Cote

77J/28

Résultat n°78

Famille de BRETIGNIERES. - Actes entre particuliers. - Transport d'héritages suite à la succession de Anne NOËL (1661) ; baux et actes de vente ou d'acquisition passés entre des particuliers demeurant à TIGERY, ETIOLLES et autres lieux (1720-1789) ; bail à rente à Robert HURE, parchemin (1721). Ventes, acquisitions. - Vente d'une propriété sise à CORBEIL faubourg SAINT LEONARD, par Louis François de MONTELON subrogé de l'intendance de PARIs à NOUETTE procureur du roi, état des droits de cens et lots et ventes, mémoire concernant la propriété de la maison qui a appartenu à Pierre COUDRAY (1767-1772) ; vente par Marie Angélique TREVAULT épouse de Emmanuel Joseph TERREAU, à Jacques ARIGON voiturier par eau de ladite maison (1780) ; mémoire sur l'acquisition de deux maisons dont celle déjà citée, par M TENESSOU ancien avocat de Nicolas CUSSAUT (1783) ; transport de terres entre Jean Baptiste PLE et son frère Nicolas tous deux de SAINT GERMAIN (1767). Quittances. - Quittance de rachat et amortissement d'une rente par Jean JANNOTY à Jacques Etienne de BRETIGNIERES (1720), quittance de remboursement de Jérôme HENRIETTE vitrier à Pierre Jacques de BRETIGNIEREs (1764) ; quittances du trésorier des revenus casuels à Eustache THIBEUF (1681-1698) ; quittances de Marie Charlotte du CHALARD prieure de la présentation NOTRE DAME pour la pension de la mère et de la servante de Madame de BRETIGNIERES (1698-1699). Rentes et constitutions de rentes : vente de rentes sur le clergé par Jacques BERRUYER à Charles de BRETIGNIERES et Denise BERRUYER son épouse, soeur de Jacques, parchemin (1660), constitution de rentes par Jacques de BRETIGNIERES à Michel de BRAY, parchemin (1635), de Cezard de LARIGAN à Jacques de BRETIGNIERES, parchemin (1648), de JEULIN, LOISEAU et des héritiers DELESEUILLE (1659) ; constitution de rentes sur le clergé pour Jacques Etienne de BRETIGNIERES, extraits des registres (1724)

Date

1635-1789

Cote

77J/109