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  1. Résultat n°1

    Aménagement communal : commune d'ETAMPES, Aménagement des espaces extérieurs, cheminements et place piétonne quartier de la cité vallée Collin, décision (CP) du 14 septembre 1993 (29 juin 1989 - 31 mai 1995) ; ORMOY, création d'une piste cyclable avenue des Roissys-Hauts le long de la RN191, décision (CP) du 26 février 1996 (19 juin 1995 - 11 février 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval, aménagement d'une passerelle piétonne sur le Blutin, décision (CP) du 13 décembre 1994 (13 juillet 1994 - 8 juillet 1996) ; MARCOUSSIS, syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Aval, aménagement d'une passerelle piétonne sur la Sallemouille, décision (CP) du 13 décembre 1994 (18 juillet 1994 - 18 octobre 1996) ; DOURDAN, création d'une piste cyclable, avenue d'Orléans, décision (CP) du 5 mai 1993 (13 janvier 1992 - 4 décembre 1996) ; ETIOLLES, Aménagement d'une sente piétonne chemin de l'Ermitage, décision (CP) du 12 juillet 1995 (24 février 1995 - 24 juin 1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune d'ETAMPES, Aménagement...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34449 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°14017 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°29083 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°12712 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2000).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°33039 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000) ; n°3042 EPINAY-SUR-ORGE (2001) ; n°19076 SAINT-GERMAIN-SUR-LES-ARPAJON (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1919W/14

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°36683 BREUILLET (2004) ; n°14006 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°25479 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (1999) ; n°20007 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°14005 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1919W/21

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13377 ETRECHY (2004) ; n°20011 ETRECHY (2004) ; n°8303 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°20016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°13378 CHALOUX-MOULINEUX (2004) ; n°3155 LE COUDRAY-MONTCEAUX (2004) ; n°25104 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1919W/22

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34426 SAINT-AUBIN (2002) ; n°33023 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°13348 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (2003) ; n°20227 MONTHLERY (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1919W/25

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°24606 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°12722 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1919W/26

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/29

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12392 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°18937 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°3186 DOURDAN (2001).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1919W/33

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34402 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°34425 GRIGNY (2002) ; n°20231 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1919W/40

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/41

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°24271 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) 2ème partie (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1919W/43

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°24271 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) 1ère partie (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1919W/44

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21340 communauté d'agglomération Hauts-de-Bièvre (CA) (2004) ; n°13454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°20005 ORSAY (2003) ; n°36763 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°36768 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8783 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    1919W/47

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°18940 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000) ; n°35958 MORANGIS (2003) ; n°13352 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002).

    Date

    2000-2003

    Cote

    1919W/53

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12391 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°39549 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°28883 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1919W/54

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°33007 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000) ; n°39568 LA VILLE DU BOIS (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/55

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8293 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22449 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8831 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2005) ; n°41487 ANGERVILLE (2003) ; n°36007 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°8290 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°8788 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/59

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°21327 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2004) ; n°20256 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°36000 communauté d'agglomération des Lacs Essonne (2003) ; n°21329 Commission exécutive rivière Essonne (2004) ; n°39870 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1919W/60

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39879 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée Ecole (2004) ; n°21323 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°18977 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2002) ; n°35949 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°35950 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22211 OLLAINVILLE (2005) ; n°8257 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (2004).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1919W/61

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)