AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement communal : commune d'ETAMPES, Aménagement des espaces extérieurs, cheminements et place piétonne quartier de la cité vallée Collin, décision (CP) du 14 septembre 1993 (29 juin 1989 - 31 mai 1995) ; ORMOY, création d'une piste cyclable avenue des Roissys-Hauts le long de la RN191, décision (CP) du 26 février 1996 (19 juin 1995 - 11 février 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval, aménagement d'une passerelle piétonne sur le Blutin, décision (CP) du 13 décembre 1994 (13 juillet 1994 - 8 juillet 1996) ; MARCOUSSIS, syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge Aval, aménagement d'une passerelle piétonne sur la Sallemouille, décision (CP) du 13 décembre 1994 (18 juillet 1994 - 18 octobre 1996) ; DOURDAN, création d'une piste cyclable, avenue d'Orléans, décision (CP) du 5 mai 1993 (13 janvier 1992 - 4 décembre 1996) ; ETIOLLES, Aménagement d'une sente piétonne chemin de l'Ermitage, décision (CP) du 12 juillet 1995 (24 février 1995 - 24 juin 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/28

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015