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AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE DE L EAU (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8293 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22449 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8831 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2005) ; n°41487 ANGERVILLE (2003) ; n°36007 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°8290 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°8788 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2004).
Caractéristiques physiques
SERVICE DE L EAU (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
AMENAGEMENT DES EAUX EQUIPEMENT,environnement, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADMINISTRATION,administration générale, TRAITEMENT DES EAUX USEES EQUIPEMENT,environnement, EAU POTABLE EQUIPEMENT,urbanisme, COURS D EAU EQUIPEMENT,environnement, FINANCEMENT ACTION, COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, 21è siècle
