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AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE DE L EAU (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°21327 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2004) ; n°20256 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°36000 communauté d'agglomération des Lacs Essonne (2003) ; n°21329 Commission exécutive rivière Essonne (2004) ; n°39870 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004).
Caractéristiques physiques
SERVICE DE L EAU (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
AMENAGEMENT DES EAUX EQUIPEMENT,environnement, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADMINISTRATION,administration générale, TRAITEMENT DES EAUX USEES EQUIPEMENT,environnement, EAU POTABLE EQUIPEMENT,urbanisme, COURS D EAU EQUIPEMENT,environnement, FINANCEMENT ACTION, COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, 21è siècle
