AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°33039 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000) ; n°3042 EPINAY-SUR-ORGE (2001) ; n°19076 SAINT-GERMAIN-SUR-LES-ARPAJON (2001).

Cote/Cotes extrêmes

1919W/14

Date

2000-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015