SOUZY-LA-BRICHE - Recherche

1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

Date

1862-1929

Cote

4X/11

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
1831 - 1910.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Videlles et Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2007-2015

Cote

3129W/15

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
Clôturés en 2015.
Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy,...

Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

5

Souzy-la-Briche.

Date

2019

Cote

2939W/75

Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...
Cahiers de doléances par commune.
Souzy-la-Briche.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

6

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

2017

Cote

2858W/62

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections législatives.
11 et 18 juin 2017.
Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

7

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

2017

Cote

2858W/48

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections présidentielles.
23 avril et 7 mai 2017.
PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

8

SOUZY-LA-BRICHE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/27

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections européennes du 25 mai 2014.
SOUZY-LA-BRICHE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

9

SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

Date

2014

Cote

2858W/14

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections municipales et communautaires.
23 et 30 mars 2014.
Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

10

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

11

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SOUZY LA BRICHE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/481

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

12

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports FLEURY MÉROGIS, SOUZY LA BRICHE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, QUINCY SOUS SÉNART, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SICTOM HUREPOIX (2006).

Date

2006

Cote

2491W/401

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/357

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

14

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/352

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

15

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SOUZY-LA-BRICHE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/314

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SOUZY-LA-BRICHE (2008)....

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

17

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

18

Contrats départementaux triennaux : dossiers GRIGNY, SOUZY-LA-BRICHE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/138

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers GRIGNY,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

19

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/58

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

20

Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORÊT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES (2001).

Date

2001

Cote

2491W/17

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

21

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

22

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

23

Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

Date

1980

Cote

2151W/2

Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

24

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

25

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

Date

2007

Cote

2136W/14

Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...
Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

26

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

Date

1930-1997

Cote

2119W/44

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

27

Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976); SOUZY-LA-BRICHE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1955); SAINT-CHERON : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1955-1982), (1955-1961); SAINT-CYR-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952) ; SAINT-ESCOBILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979) ; THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951).

Date

1952-1982

Cote

2107W/10

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

28

Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, THIONVILLE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1903-1953

Cote

2056W/5

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

29

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Date

1982-1992

Cote

2016W/16

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

30

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

31

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Habitations : certificats de conformité pour les communes...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

32

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

Date

1985

Cote

2006W/488

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

33

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

Date

1956-1969

Cote

2006W/407

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

34

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Etablissements classés pour les communes P à T.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

35

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

36

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).

Date

1980

Cote

2006W/95

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

37

11 medias

Plans minutes de conservation : SOUZY-LA-BRICHE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968) ; sections A1, ech. 1/2500, section A2, ech. 1/1250, sections A3, ech. 1/2000, section B3, ech. 1/2500 (1933-1968) ; section B1, ech. 1/2000 (1939-1961) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [11 plans].

Date

1933-1961

Cote

2002W/84

Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
Plans minutes de conservation : SOUZY-LA-BRICHE : tableau...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

38

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

39

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

40

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

41

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

42

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

43

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/15

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

44

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : bordereaux de district,...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

45

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21400 SOUZY-LA-BRICHE (2004) ; n°13370 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°19994 FONTENAY-LES-BRIIS (2003) ; n°20015 PUSSAY (2003) ; n°19996 LA VILLE DU BOIS (2003) ; n°20003 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°36010 PUSSAY (2003).

Date

2003-2004

Cote

1919W/36

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

46

11 medias

SOUZY-LA-BRICHE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A3, B1, B3, 1933, Ech. 1/2500, section A2, 1933, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [11 plans].

Date

1933-1961

Cote

1890W/84

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
SOUZY-LA-BRICHE, plans minutes de conservation : tableau...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

47

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

48

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

Date

1997-2000

Cote

1736W/8

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

49

Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Date

1980

Cote

1732W/7

Contexte : TAXE FONCIERE.
Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

50

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/11

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

51

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

Date

1982

Cote

1689W/43

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

52

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

Date

1982

Cote

1689W/42

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

53

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/38

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

54

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/37

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

55

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Taxe professionnelle.

Date

1975

Cote

1689W/30

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

56

BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/24

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

57

ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES, ETRECHY, MEREVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN. - Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/14

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, CHALOU-MOULINEUX,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

58

ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/13

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

59

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

60

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/11

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

61

ORMOY-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE- SUR- AUVERS. - Taxe d'habitation.

Date

1968

Cote

1689W/9

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ORMOY-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

62

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES.

Date

1998-1999

Cote

1671W/6

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

63

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SOUZY-LA-BRICHE, de I à Z.

Date

1999

Cote

1637W/303

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SOUZY-LA-BRICHE,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

64

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SOUZY-LA-BRICHE, de A à H.

Date

1999

Cote

1637W/302

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SOUZY-LA-BRICHE,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

65

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

66

Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/954

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

67

Etats de section sur liste : SOUZY-LA-BRICHE : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/919

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Etats de section sur liste : SOUZY-LA-BRICHE : année...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

68

Matrices cadastrales mécanographiées : SOUZY-LA-BRICHE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/802

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : SOUZY-LA-BRICHE...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

69

Matrices cadastrales mécanographiées : SOUZY-LA-BRICHE et TORFOU : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/649

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : SOUZY-LA-BRICHE...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

70

Matrices cadastrales de rénovation : SOUZY-LA-BRICHE : début à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/461

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : SOUZY-LA-BRICHE...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

71

Fiches 6003 Etats de section. - SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU : début à section C 199.

Date

1932-1974

Cote

1616W/162

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiches 6003 Etats de section. - SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

72

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, /VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/31

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

73

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/21

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

74

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/12

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

75

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

76

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN à YERRES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/22

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

77

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAVIGNY-SUR-ORGE à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/14

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAVIGNY-SUR-ORGE...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

78

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/9

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

79

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

80

Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/8

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994....

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Videlles et Villeneuve-sur-Auvers.

Date

Cote

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

Souzy-la-Briche.

Date

Cote

Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SOUZY LA BRICHE (1998-2005).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports FLEURY MÉROGIS, SOUZY LA BRICHE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, QUINCY SOUS SÉNART, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SICTOM HUREPOIX (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SOUZY-LA-BRICHE (2008).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

Cote