Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976); SOUZY-LA-BRICHE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1955); SAINT-CHERON : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1955-1982), (1955-1961); SAINT-CYR-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952) ; SAINT-ESCOBILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979) ; THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951).

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REMEMBREMENT RURAL.

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Cote/Cotes extrêmes

2107W/1-11

Date

1948-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Remembrement rural : dossiers techniques, procès-verbaux de remembrement par commune.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Bordereau de versement

Cote/Cotes extrêmes

2107W/10

Date

1952-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DU GENIE RURAL DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/09/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques