Aide à la recherche

IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSIONNELLE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1689W/1-44

Date

1968-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur)

TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Impôt sur le revenu (1968-1975, 1982), taxe d'habitation (1975, 1982), taxe foncière (1975, taxe professionnelle (1975), classés par communes.

Langue des unités documentaires

Français

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Taxe professionnelle.

Cote/Cotes extrêmes

1689W/30

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur)

TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1975

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/04/2004

Mots clés lieux

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Mots clés matières

taxe professionnelle, 20e siècle

Mots clés typologiques

matrice d'imposition