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354 résultats

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Résultat n°1

Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

Date

1995-2005

Cote

2136W/63

Résultat n°2

Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

Date

1971-1989

Cote

2006W/108

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

1998

Cote

1772W/3

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

1998

Cote

1772W/1

Résultat n°6

Urbanisme, EVRY, bois de St Eutrope, massif de Sénart ; Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

Date

1988-1998

Cote

1673W/1

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

Résultat n°8

Eau : Autorisation : lac et parc de Sénart ; rue des Préhauts, complexe d'assainissement de VALENTON ; plans et étude d'impact ; Satese ; pollution vernis soudés à FLEURY-MEROGIS (1981-1993).

Date

1981-1993

Cote

1479W/24

Résultat n°9

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

Date

1993

Cote

1378W/4

Résultat n°10

Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

Date

1948-1957

Cote

1232W/1

Résultat n°11

Cabinet Pruneiras : actes administratifs (3 mars 1971 - 9 juillet 1976) ; Forêt de Sénart : actes administratifs (6 avril 1972 - 16 mars 1978).

Date

1971-1978

Cote

1186W/1

Résultat n°12

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de BALLANCOURT, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de CROSNE-YERRES, syndicat intercommunal du programme d'habitation de MENNECY.- Tutelle préfectorale : budgets (1964-1973).

Date

1964-1973

Cote

1005W/169

Résultat n°13

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'ECOLE, syndicat communautaire d'aménagement (SCA) ROUGEAU-SENART, syndicat intercommunal de VIRY-CHATILLON et de JUVISY pour l'abattoir public. - Tutelle préfectorale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/67

Résultat n°14

Service d'incendie et de protection civile : incendie en forêt de SENART ; remerciements aux maires (1959) ; raccordement des sirènes au réseau de télécommande (1958-1960) ; nominations, grèves, affaires générales (1961-1962).

Date

1958-1962

Cote

997W/13

Résultat n°15
Seconde guerre mondiale et après-guerre.

2 lots 45 medias

Seconde guerre mondiale et après-guerre.

Date

1940-1946

Cote

982W/4

Résultat n°16

ESSONNE (Département de l'). - Plan de la forêt de Sénart et de ses abords, s. d. Ech. 1/20 000. Calque. N et B. Dim. 0,82 x 0,98 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/587

Résultat n°17

MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron, terrassements et assainissements, projet d'exécution : schéma des terrassements, plan des emprunts en forêt de Sénart, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,385 x 1,60 m, 0,71 x 1,49 m. [2 plans].

Date

s.d

Cote

784W/468

Résultat n°18

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

Date

1806-1938

Cote

8S/4

Résultat n°19

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

Date

1800-1939

Cote

8S/1

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Proposition de tracé sur la partie comprise entre Paris et Melun (1845), tracé dans la forêt de Sénart (1846) ; déviation d'un chemin vicinal à Epinay-Sous-Sénart (1846), subvention de la Compagnie pour l'entretien de la route départementale 32 à Brunoy (1847), prise d'eau dans l'Yerres à Brunoy pour le chemin de fer (1849), demande d'une station au Petit-Quincy (1849), location d'un bureau à Brunoy (1851) ; tableaux des superficies de terrains acquises pour la construction du chemin de fer de Paris à Lyon qui sont devenues inutiles et qui peuvent être revendues sur les communes de Vigneux, Montgeron, Quincy, Yerres, Brunoy, Boussy-Saint-Antoine (1851 - 1852) ; rapport sur une demande d'alignement pour plantation d'arbres adressée par le maire de Brunoy (1851).

Date

1845-1852

Cote

5S/68

Résultat n°21

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

Date

1841-1852

Cote

5S/67

Résultat n°22

Tome XIII (1983)

Date

1983

Cote

REV102/13/13

Résultat n°23

Juvisy au XVIIIè siècle, le détournement du pavé royal de Lyon, ses conséquences économiques et humaines

Date

1975

Cote

REV102/11/11/1

Résultat n°24

Forêt domaniale de SENART. - Cession par l'Etat de terrains à la S.N.C.F. pour la déviation de la ligne de Paris à Lyon, communes d'EPINAY-SOUS-SENART et de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2 plans).

Date

1938-1942

Cote

2Q/32

Résultat n°25

Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

2Q/31

Résultat n°26

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains à DRAVEIL avec le contre-amiral Sir HEATON ELLIS : cession de parcelles boisées de 2 ha contre 3 ha de bois (1 plan parcellaire).

Date

1924-1931

Cote

2Q/30

Résultat n°27

Forêt domaniale de SENART. - Echange avec GAUTIER à DRAVEIL : un jardin de 5 ares et le droit de passage par la porte Pacôme pour se rendre du poste forestier de l'Ermitage dans la forêt contre un jardin de 5 ares (1 plan couleur).

Date

1891-1911

Cote

2Q/29

Résultat n°28

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec le comte CAHEN D'ANVERS : 5 parcelles boisées contre 3 parcelles ; rapports d'experts, calculs des surfaces, démembrement et cubage des arbres de futaie ; télégrammes, correspondance (2 plans sur calque en couleur).

Date

1883-1884

Cote

2Q/28

Résultat n°29

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Date

1872-1887

Cote

2Q/27

Résultat n°30

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre l'Etat et les successeurs de maître JOUBERT, avoué, au sujet de 2 000 francs d'honoraires non réglés relatifs à l'instance soutenue par les Domaines contre la commune de DRAVEIL.

Date

1882-1884

Cote

2Q/26

Résultat n°31

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre les Domaines et la commune de DRAVEIL : fermeture d'un chemin communal par une barrière mobile ; jugement du tribunal de CORBEIL, jugement du greffe de la justice de paix de BOISSY-SAINT-LEGER, correspondance.

Date

1876-1882

Cote

2Q/25

Résultat n°32

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Date

1838-1894

Cote

2Q/24

Résultat n°33

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrains avec la Société de chasse des bois de VILLEPECLE à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY et ETIOLLES : rapports d'experts, correspondance (6 plans aquarellés, 2 plans sur calque en couleur).

Date

1825-1882

Cote

2Q/23

Résultat n°34

Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

Date

1789-1888

Cote

2Q/22

Résultat n°35

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

Date

1792-1793

Cote

1Q/4

Résultat n°36

PER924/1

Date

2004

Cote

PER924/1

Résultat n°37

Les héros ne meurent jamais

Date

2004

Cote

PER655/10/421/2

Résultat n°38

Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart

Date

2017

Cote

PER247/3/3/1

Résultat n°39

Après l'incendie

Date

janvier 2020

Cote

PER162/10/48/1

Résultat n°40

Une énigme judiciaire en forêt de Sénart

Date

décembre 2019

Cote

PER162/9/47/1

Résultat n°41

La forêt de Sénart s'est embrasée ...

Date

novembre 2018

Cote

PER162/9/35/1

Résultat n°42

Les Musées d'Ile-de-France. Inventaire des 107 musées de la région parisienne

Date

1976

Cote

PBR/2513

Résultat n°43

Sur les pas de Delacroix à Champrosay (1844-1863). Itinéraires de promenade autour de Champrosay

Date

1999

Cote

PBR/2494

Résultat n°44

Juste le temps d'un regard. Sénart en Essonne

Date

2008

Cote

PBR/2446

Résultat n°45

Carte de la Forêt de Sénart, échelle 1 : 20000

Date

s.d.

Cote

PBR/810

Résultat n°46

La forêt domaniale de Sénart. Extrait du Guide du touriste en forêt de Sénart (Seine-et-Oise), n°24

Date

s.d.

Cote

PBR/476

Résultat n°47

Centre hippique du Val-de-Seine, Forêt de Sénart, Soisy-sur-Seine

Date

s.d.

Cote

PBR/120

Résultat n°48
Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

4 lots 34 medias

Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

Date

1745-1780

Cote

1NUM/12

Résultat n°49

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1868

Cote

7M/32

Résultat n°50

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

Résultat n°51

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit de chasse, location par des particuliers (1855-1938).

Date

1855-1938

Cote

7M/19

Résultat n°52

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : acquisitions de terrains et de bâtiments (1818-1869) ; plantations, procès-verbaux d'arpentage, plans (1816-1835) ; état des propriétés particulières enclavées dans la forêt de Sénart (1817) ; échange entre l'Etat et Mme IVAIN au lieu-dit BOIS-SAINT-ANTOINE. Divers : travaux pour l'assainissement de la forêt (1833) ; plaintes ; accidents du travail... ; plan de la forêt [20e siècle].

Date

1816-1944

Cote

7M/18

Résultat n°53

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : aliénations de parcelles de terrain, locations, réparations, travaux de clôture, renouvellement du bail (1871-1880).

Date

1871-1880

Cote

7M/17

Résultat n°54

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : travaux d'expertise et rapports consécutifs au bail (1826-1829) ; bail passé par M. Camille BEAUVAIS : correspondance (1833-1841) ; travaux, élagage ; chasse ; cultures ; bois ; sous-location au fermier BONFILS.

Date

1826-1854

Cote

7M/16

Résultat n°55

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier, contentieux : revendications de propriétés, de pièces de bois..., plans (1853-1877) ; affaire Lecourbe : instance de l'Etat contre la famille Lecourbe (1823-1833).

Date

1823-1877

Cote

7M/15

Résultat n°56

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).

Date

1814-1902

Cote

7M/14

Résultat n°57

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : affaire GALIGLIANI, bornage et délimitation partielle, échange avec l'Etat, plans (1850-1863) ; délimitations et bornages (1848-1871).

Date

1848-1871

Cote

7M/13

Résultat n°58

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat d'une part, et Mme TOURNACHON dite NADAR, et M. GAUTIER d'autre part (1905-1911) ; échange entre l'Etat et les communes de TIGERY et QUINCY (1853-1854).

Date

1905-1911

Cote

7M/12

Résultat n°59

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et l'amiral Sir Heaton ELLIS (1924-1931).

Date

1924-1931

Cote

7M/11

Résultat n°60

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et le comte de BIANCOURT (1817) ; échange entre l'Etat et M. GRAND-ROQUEBLAVE (1857) ; échange entre l'Etat et M. DROUIN (1868) ; échange entre l'Etat et M. COTTREAU (1847) ; échange entre l'Etat et M. VACHER (1926) ; échange entre l'Etat et M. TALABOT (1860) ; échange entre l'Etat et M. REDON (1865-1867).

Date

1817-1926

Cote

7M/10

Résultat n°61

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et le comte CAHEN d'ANVERS [voir aussi le 7M/8] ; échange entre l'Etat et M. BERANGER, plans, titres de propriété (1887) ; échange entre l'Etat et MM. BRETON, HACHETTE et COCTEAU (1879).

Date

1879-1887

Cote

7M/9

Résultat n°62

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat et le comte CAHEN d'ANVERS, rapports d'experts, titres de propriété, plans (1884-1885) [voir aussi le 7M/9].

Date

1884-1885

Cote

7M/8

Résultat n°63

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Dégâts causés par le gibier et par l'élagage des arbres : correspondance, demande de dommages et intérêts (1845-1874) ; incendies (1891-1929) ; dommages et intérêts demandés par le fermier BONFILS à MONTGERON pour les dégâts causés par le gibier de la forêt de SENART et du parc des BERGINES sur les récoltes, instance, assignation (1848-1858).

Date

1845-1929

Cote

7M/7

Résultat n°64

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Carrières : concessions, extraction de pierres (1848-1913) ; affaires communales : MONTGERON, camp de vacances (1938) ; QUINCY-SOUS-SENART, fossés (1928) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, aménagement touristique (1918, 1934) ; DRAVEIL, surveillance, pose de grillage (1855, 1912) ; VIGNEUX, fouilles pour source (1858) ; EPINAY-SOUS-SENART, élagage (1907) ; BRUNOY, lavoir (1883) ; BOISSY-SAINT-LEGER, entretien des routes (1882).

Date

1848-1938

Cote

7M/6

Résultat n°65

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

Résultat n°66

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1938-1948).

Date

1938-1948

Cote

7M/4

Résultat n°67

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1901-1937).

Date

1901-1937

Cote

7M/3

Résultat n°68

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1886-1900).

Date

1886-1899

Cote

7M/2

Résultat n°69

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Concessions (1850-1885).

Date

1850-1885

Cote

7M/1

Résultat n°70

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

Résultat n°71

Vidocq sur la route du bagne

Date

2007

Cote

JAL7/423/3230/1

Résultat n°72

La peur du grand méchant loup. Le carnassier a aussi sévi dans l'Essonne

Date

2003

Cote

JAL7/381/3049/2

Résultat n°73

L'Etat pointé du doigt pour le mauvais entretien de la N 6

Date

mardi 23 mars 2021

Cote

JAL1/561/23813/1

Résultat n°74

Les coupes d'arbres inquiètent, l'ONF s'explique

Date

samedi 27 février 2021

Cote

JAL1/560/23793/1

Résultat n°75

Les derniers combats des Allemands en Essonne

Date

mardi 24 août 2004

Cote

JAL1/363/18647/1

Résultat n°76

FORET DE SENART, iconographie. - Une carte de la forêt en 1924, un dessin représentant VIDOCQ arrêtant des brigands qui attaquent la diligence, un plan vers 1909.

Date

1909-1924

Cote

79J80/7

Résultat n°77

FORET DE SENART, publications. - Manuel des français sous le régime de la Charte (1820), La Forêt de Sénart ou la partie de chasse de Henri IV, opéra comique en trois actes d'après COLTE (1826), Les marchands de bois vaudeville en un acte par SAINT YVES et MONTREAL (1837), La forêt de Sénart, drame en trois actes (1853), partitions de La Forêt de Sénart, paroles ajustées sur la musique de Mozart, Beethoven, Weber, Rossini, Meyerbeer etc...[s.d.], Magasin pittoresque représentant des dessins du chêne d'ANTEIN, et d'HIMELY (1859), Bulletin de la société d'études historiques, géographiques et scientifiques de la région parisienne (1932), un ouvrage incomplet sur la Forêt de Sénart [p.33-338].

Date

1820-1932

Cote

79J80/6

Résultat n°78
FORET DE SENART, journaux. - La Seine-et-Oise illustrée, un plan de la forêt (17 avril 1887).

10 medias

FORET DE SENART, journaux. - La Seine-et-Oise illustrée, un plan de la forêt (17 avril 1887).

Date

1887

Cote

79J80/5

Résultat n°79

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Date

1549-1929

Cote

79J80/4

Résultat n°80

FORET DE SENART, correspondance. - SAINTIN agent royal : une lettre (1891), Paul JARRY de la Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile de France : une lettre (1928), DUBOIS-CORNEAU : une lettre (1929), une lettre de l'ingénieur des travaux publics à propos de la croix de Villeroy (1929), ministère de la guerre : une lettre (1933), PLESSIS-VERDUN : une lettre à M de COURCEL (1935), Robert REY conservateur du musée de Fontainebleau : une lettre à propos de peintures (1936). :

Date

1891-1936

Cote

79J80/3