Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
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Résultat n°2
1831 - 1910.
Date
1831-1910
Cote
3X/7
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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1831 - 1910.
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°3
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).
Date
1805-1952
Cote
2X/22
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°4
Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.
Date
2007-2016
Cote
3129W/19
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Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2016.
- Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...
Producteur :
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°5
Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.
Date
2012
Cote
3109W/53
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Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...
- 2012.
- Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)
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Résultat n°6
Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A - Z.
Date
2010
Cote
3109W/34
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Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...
- 2010.
- Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A - Z.
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)
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Résultat n°7
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT JEAN DE BEAUREGARD (1998-2005).
Date
1998-2005
Cote
2491W/484
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°8
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).
Date
2000-2001
Cote
2491W/351
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°9
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).
Date
2004
Cote
2226W/8
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°10
Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société FACONNAGES DU SUD (tous travaux main) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société FANUC ROBOTICS (commercialisation de robots et systèmes s'y rapportant) à EVRY, SARL FERELEC INDUSTRIES (nickelage, chromage) à BONDOUFLE, société SETUP FAO LES ULIS, société FRANCE III à SOISY-SUR-SEINE, GROUPE FRANCE AMBULANCES à ATHIS-MONS, GIE Esys Montenay et Soccram (concessionnaire du chauffage collectif d'Evry) à EVRY, société GMC et Associés à ATHIS-MONS, société GOODYEAR CHEMICAL EUROPE aux ULIS, société H CONCEPT à COURCOURONNES, HOTELS et COMPAGNIE CLIMAT DE FRANCE (filiales) et GROUPE INFOPOINT aux ULIS, société ITAC à SAINT-JEAN-DE BEAUREGARD, SARL JOOKER SERVICES à EVRY, Laboratoire des BOULES QUIES à PALAISEAU, SA LASERSCOPE FRANCE (vente de matériel médical) à LISSES, SA LEGRAND et Cie (quincaillerie) à JUVISY-SUR-ORGE, société LENISOL à EVRY, société LG INVESTISEMENTS et société LIEN à CORBEIL-ESSONNES, SA LOGISONIC (électronique et informatique industriel) à MARCOUSSIS (1997-1998).
Date
1997-1998
Cote
2119W/110
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°11
Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société IBIS PARIS PORTE d'ORLEANS à COURCOURONNES, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société INFOPOINT (distributeur de services et de matériel informatiques) LES ULIS, SARL ITAC (négoce de bijouterie fantaisie) à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, société INTERMARCHE-LES MOUSSEAUX à VIGNEUX-SUR-SEINE, société LENISOL (ETUDES ET REALISATIONS ACOUSTIQUES POUR LE BÄTIMENT ET L'INDUSTRIE) à LISSES, SA LINAS-MONTLHERY ECHAPPEMENT (réparation automobile) à MONTLHERY, SARL LOGISONIC (études, réalisations et commercialisation de produits électroniques et informatiques industriels) à MARCOUSSIS, SA LU (société agroalimentaire) à ATHIS-MONS, société MBT FRANCE (fabrication et négoce de matériaux de construction) à LISSES, SARL MICA (services liés aux activités de maintenance et de réparation dans les domaines nucléaire et industriel) à LISSES, société METRO (vente en gros) à LISSES, SARL PCSA (produits composés pour spécialités alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, SA PELTIER et Cie (négoce de matériaux de construction) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société POINT 9000 SYSTEMES (réparation de matériel peri-informatique) à EVRY, société PRAXIS C & A à PALAISEAU, SA REVI-AUDIT (cabinet d'expertise comptable) à ETIOLLES, société ROUGIER et PLE à Paris et à LONGJUMEAU (1988-1995).
Date
1988-1995
Cote
2119W/92
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°12
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Résultat n°13
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.
Date
1989-1996
Cote
2016W/9
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Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°14
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.
Date
1983-1993
Cote
2016W/7
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Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°15
Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.
Date
1989-1990
Cote
2006W/558
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°16
Industries : certificats de conformité pour les communes d'ETAMPES, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MASSY, PALAISEAU, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, LES ULIS, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VILLEBON, VILLEJUST, WISSOUS.
Date
1984
Cote
2006W/544
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Industries : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°17
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).
Date
1985
Cote
2006W/487
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°18
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, LES ULIS.
Date
1975-1981
Cote
2006W/443
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°19
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.
Date
1956-1969
Cote
2006W/407
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°20
Etablissements classés pour les communes P à T.
Date
1949-1957
Cote
2006W/399
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Etablissements classés pour les communes P à T.
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°21
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).
Date
1969-1974
Cote
2006W/131
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°22
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).
Date
2005
Cote
1950W/25
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°23
Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).
Date
1997
Cote
1950W/15
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°24
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).
Date
2001
Cote
1950W/13
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°25
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).
Date
2000
Cote
1950W/9
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°26
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).
Date
1990
Cote
1947W/18
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Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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Résultat n°27
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 560 à 593 SAINT-JEAN DE BEAUREGARD à SERMAISE (1990).
Date
1990
Cote
1947W/14
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Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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Résultat n°28
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).
Date
1990
Cote
1946W/132
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Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : bordereaux de district,...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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Résultat n°29
![SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, 1932, Ech. 1/1250, sections A2, B,C, 1932, Ech. 1/2500,section ZA, 1984, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [6 plans].](/images/233c87a6-01ec-488f-8191-c8e321c00fad_search_result_thumbnail.jpg)
6 medias
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, 1932, Ech. 1/1250, sections A2, B,C, 1932, Ech. 1/2500,section ZA, 1984, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [6 plans].
Date
1932-1984
Cote
1891W/22
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Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, plans minutes de conservation...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)
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Résultat n°30
Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.
Date
1997-2000
Cote
1736W/14
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°31
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.
Date
1997-2000
Cote
1736W/12
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°32
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.
Date
1997-2000
Cote
1736W/7
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°33
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.
Date
1997-2000
Cote
1736W/4
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°34
Inspections détaillées, ouvrages d'art : MARCOUSSIS, Le Ruisseau . FONTENAY LES BRIIS, la Roncière et les étangs de Soucy. - Route départementale 3. BIEVRE. - Route départementale 53. BREUILLET, l' Orge et la Renarde. - Route départementale 19. CHALO SAINT MARS, la Chalouette. - Route départementale 21. LIMOURS, la Prédecelle, MARCOUSSIS, La Salmouille. - Route départementale 24. BREUILLET, l'Orge. - Route départementale 26. SAINT CYR SOUS DOURDAN, rû Pontrue ; VAL SAINT GERMAIN, rû ; VAL SAINT GERMAIN, La Renarde, la Prédecelle ; BRUYERES LE CHATEL, La Charmoise. - Route départementale 27. SAINT JEAN DE BEAUREGARD. - Route départementale 35. GOMETZ LA VILLE, SNCF ; rû de la Brousse. - Route départementale 40. BOULLAY LES TROUS, SNCF. - Route départementale 41. SACLAS, la Juine ; ETAMPES, rivière La Chalouette. - Route départementale 49.
Date
1981
Cote
1701W/35
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Contexte : INSPECTION D'OUVRAGES D'ART ET DES ROUTES DEPARTEMENTALES.
- Inspections détaillées, ouvrages d'art : MARCOUSSIS,...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
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Résultat n°35
Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.
Date
2001
Cote
1700W/10
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
- Subventions aux associations culturelles hors-contrat....
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°36
Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEJUST et MARCOUSSIS.
Date
1993
Cote
1699W/5
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Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°37
Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'impact, analyse de l'état initial du site et de son environnement ; base de l'étude ; milieu physique.
Date
1993-1994
Cote
1678W/40
-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'impact,...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
-
-
Résultat n°38
Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier général.
Date
1993
Cote
1678W/39
-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier général.
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
-
-
Résultat n°39
Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier général topo.
Date
1993
Cote
1678W/38
-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier général topo....
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
-
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Résultat n°40
Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et des ULIS.
Date
1993
Cote
1678W/37
-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
-
-
Résultat n°41
Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.
Date
1998-1999
Cote
1671W/9
-
Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
-
Résultat n°42
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.
Date
1974
Cote
1661W/62
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°43
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre ST-STE
Date
1994-1995
Cote
1627W/10
-
Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
- Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
-
Résultat n°44
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA
Date
1994-1995
Cote
1627W/9
-
Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
- Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
-
Résultat n°45
RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
2000
Cote
1597W/30
-
Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
-
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Résultat n°46
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
1999
Cote
1597W/21
-
Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°47
RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
1998
Cote
1597W/11
-
Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°48
Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : SOISY-SUR-ECOLE (Les Réaux), VIRY-CHATILLON (Le parc Leblanc), LISSES (Jardin de Mme Barbarin), MAROLLES-EN-HUREPOIX (jardin de Mme Weinrye), MONTGERON (jardin de Mr Laffite), LARDY (jardin d'Anne-Marie), SAINT-CHERON (jardin de Mme Daudet), SAINT JEAN DE BEAUREGARD (potager du parc), ETRECHY (jardin de Mme Lorcy), RICHARVILLE (jardin de Mr Percheron), VERRIERES-LE-BUISSON (parc de la maison de retraire Léon Mauge), LARDY (parc public de l'hôtel de ville), LARDY (parc public Boussard), MAROLLES (jardin idées), SAVIGNY-SUR-ORGE (jardin de Mme Tribot), VERRIERES-LE-BUISSON (arboretum réserve naturelle), et (jardin de Mr etMme Blondeau), DOURDAN (parc de la Brousse) : photographies, dispositives, documentation plans, MILLY-LA-FORET (conservation national des plantes médicinales), ETRECHY (parc du château de Saudreville) ( mai 1992 - juillet 1992).
Date
1992
Cote
1587W/1
-
Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...
- Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins...
Producteur :
AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)
-
-
Résultat n°49
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.
Date
1998
Cote
1568W/26
-
Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
-
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Résultat n°50
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN à YERRES, année scolaire 1995-1996.
Date
1995-1996
Cote
1558W/22
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
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Résultat n°51
Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.
Date
1995-1996
Cote
1558W/21
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
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Résultat n°52
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.
Date
1995-1996
Cote
1558W/9
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
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Résultat n°53
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.
Date
1994-1995
Cote
1558W/4
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
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Résultat n°54
Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994.
Date
1993-1994
Cote
1557W/8
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994....
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
-
Résultat n°55
Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.
Date
1992-1993
Cote
1557W/3
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
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Résultat n°56
Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - CROSNE, VILLIERS-LE-BACLE et YERRES : avis techniques et plans.
Date
1993-1996
Cote
1555W/36
-
Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..
- Distribution électrique. - Implantation des postes...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)
-
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Résultat n°57
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. HAMON Fabrice : permis de construire 91 - 80 - S0026 (1980). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Société REC : permis de construire 91 - 80 - U0026 (1980). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Société EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0024 (1980). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Société EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0025 (1980). CORBEIL-ESSONNES. - IMMOBILIER PIERRES DE France : permis de construire 91 - 80 - U0025 (1980).
Date
1980
Cote
1553W/4126
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. HAMON Fabrice : permis...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°58
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SAMBOE : permis de construire 91 - 74 - 67508 (1974). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. BONNEL Jean-Claude : permis de construire 91 - 74 - 67506 (1974).
Date
1974
Cote
1553W/2997
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SAMBOE : permis de construire...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°59
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SCC L'HERMITAGE D'ORSAY : permis de construire 91 - 70 - 34938 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. LEROY Michel : permis de construire 91 - 70 - 34917 (1970). LISSES. - M. SAINT ESTEVEN Jean-Baptiste : permis de construire 91 - 70 - 34924 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BRUEL Désiré : permis de construire 91 - 70 - 34922 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. ARNON Simone : permis de construire 91 - 70 - 34990 (1970) ; M. GUILLOU Joseph : permis de construire 91 - 70 - 34991 (1970) ; M. BAULT OVIDE Théodore : permis de construire 91 - 70 - 34992 (1970) ; M. ROCHEFORT Marcel : permis de construire 91 - 70 - 34993 (1970).
Date
1970
Cote
1553W/2480
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SCC L'HERMITAGE D'ORSAY...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°60
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SCC Saint-Jean-de-Beauregard : permis de construire 91 - 69 - 30776 (1969). DRAVEIL. - Société immobilière de la Vieille poste : permis de construire 91 - 69 - 29260 (1969).
Date
1969
Cote
1553W/2172
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SCC Saint-Jean-de-Beauregard...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°61
MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROYER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88243 (1965). PALAISEAU. - M. BISSON Georges : permis de construire 91 - 65 - 88244 (1965) ; M. COUPIGNY Georges : permis de construire 91 - 65 - 88245 (1965) ; M. LAROCHE Charles : permis de construire 91 - 65 - 88246 (1965) ; M. LEGRAND Jean : permis de construire 91 - 65 - 88247 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VAN BENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 88248 (1965). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - M. FOURNIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88249 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. DUFOUR Armand : permis de construire 91 - 65 - 88250 (1965). BRUNOY. - M. ROBERT Martial : permis de construire 91 - 65 - 88278 (1965) ; M. VILLEROY : permis de construire 91 - 65 - 88279 (1965). MARCOUSSIS. - M. PENACHE André : permis de construire 91 - 65 - 87770 (1965). MOLIERES (LES). - M. PECHBERTY Roger : permis de construire 91 - 65 - 87771 (1965). PALAISEAU. - M. LOUSTAU Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 87772 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. BIANVET Denis : permis de construire 91 - 65 - 87773 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COTENTIEN Louis : permis de construire 91 - 65 - 87774 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VERGOTEN Jean : permis de construire 91 - 65 - 87799 (1965). ORSAY.- M. COQUILLE Raymond : permis de construire 91 - 65 - 87800 (1965). SACLAY. - M. FAULCON Guy : permis de construire 91 - 65 - 87801 (1965).
Date
1965
Cote
1553W/1124
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROYER Robert : permis de construire...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°62
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - M. CIABOR : permis de construire 91 - 65 - 89294 (1965). DOURDAN. - M. ROUSSEAU Charles : permis de construire 91 - 65 - 89318 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. PERREAULT Georges : permis de construire 91 - 65 - 89320 (1965) ; M. CLEMENT Reine : permis de construire 91 - 65 - 89321 (1965). GUILLERVAL. - M. MABILEAU PATAUD Geneviève : permis de construire 91 - 65 - 89322 (1965). ORSAY. - M. VIRVAUX Jules : permis de construire 91 - 65 - 89323 (1965) ; M. PERRET : permis de construire 91 - 65 - 89324 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. BOURNE Joseph : permis de construire 91 - 65 - 89325 (1965). ANGERVILLE. - M. ROUX Jacques : permis de construire 91 - 65 - 89342 (1965). ATHIS-MONS. - SMCA : permis de construire 91 - 65 - 89343 (1965). BOUVILLE. - M. PARMENTIER Fernand : permis de construire 91 - 65 - 89344 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VIQUERAT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 89345 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. WALDBLUM : permis de construire 91 - 65 - 89821 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - PREFECTURE : permis de construire 91 - 65 - 89831 (1965).
Date
1965
Cote
1553W/980
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - M. CIABOR : permis de construire...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°63
YERRES. - M. LATASTE Jean : permis de construire 91 - 65 - 85098 (1965). BIEVRES. - M. LARNAUVE DE TARTAS Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85135 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. ASCHER : permis de construire 91 - 65 - 85136 (1965). IGNY. - M. CAILLAUD Paul : permis de construire 91 - 65 - 85137 (1965). LONGJUMEAU. - M. VERGNIOL Jean : permis de construire 91 - 65 - 85138 (1965). LONGJUMEAU. - M. SPILL Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85139 (1965). LONGJUMEAU. - M. FURET Jacques : permis de construire 91 - 65 - 85140 (1965). LONGJUMEAU. - M. LUCAS Jean : permis de construire 91 - 65 - 85141 (1965). PALAISEAU. - M. BOUTET Jacques : permis de construire 91 - 65 - 85142 (1965). SACLAS. - M. RATEL Jean : permis de construire 91 - 65 - 85143 (1965). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - M. NICOLAS Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 85144 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. LANTZ Charles : permis de construire 91 - 65 - 85053 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SCHWOB Henri : permis de construire 91 - 65 - 85054 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. PIROLLI Christian : permis de construire 91 - 65 - 85055 (1965).
Date
1965
Cote
1553W/702
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- YERRES. - M. LATASTE Jean : permis de construire 91...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°64
RIS-ORANGIS. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1965). FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Permis de construire 91 - 61 (1961-1963). SAINT-ESCOBILLE. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1964). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1965).
Date
1961-1965
Cote
1553W/441
-
Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- RIS-ORANGIS. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1965)....
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°65
Assainissement à SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN DE BEAUREGARD et SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, dossier de travaux.
Date
1962-1968
Cote
1502W/1094
-
Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Assainissement à SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS, SAINT-ESCOBILLE,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°66
Assainissement à SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTRY-SUR-SEINE et SERMAISE : dossiers généraux.
Date
1964-1969
Cote
1502W/989
-
Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Assainissement à SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°67
Autoroute A10. - Section PALAISEAU-SAINT-SYMPHORIEN ; enquêtes parcellaires des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, ORSAY, MARCOUSSIS, SAINT-JEAN DE BEAUREGARD : plans.
Date
1967
Cote
1502W/678
-
Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10. - Section PALAISEAU-SAINT-SYMPHORIEN...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°68
Autoroute A10. - Section JANVRY-PONTHEVRARD, VILLEBON-SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, SONCHAMPS-PRUNAY-SOUS-ABLIS ; travaux topographiques, levés parcellaires ; marché public.
Date
1967
Cote
1502W/673
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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10. - Section JANVRY-PONTHEVRARD, VILLEBON-SAINT-JEAN...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°69
Autoroute A10. - Section VILLEBON-SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, travaux topographiques, levés parcellaires ; marché de gré-à-gré ; section PALAISEAU-VILLEBON, raccordement provisoire sur le CD117 et la RN188 ; travaux topographiques, échelonnement de plans parcellaires ; marché de gré-à-gré.
Date
1967
Cote
1502W/671
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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10. - Section VILLEBON-SAINT-JEAN DE BEAUREGARD,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°70
Autoroute A10. - Sections PALAISEAU-VILLEBON, VILLEBON-SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, JANVRY-PONTHEVRARD, SONCHAMPS-PRUNAY-SOUS-ABLIS ; travaux topographiques, levés parcellaires ; procédure de marché public par gré-à-gré.
Date
1967
Cote
1502W/668
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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Autoroute A10. - Sections PALAISEAU-VILLEBON, VILLEBON-SAINT-JEAN...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°71
Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.
Date
1995
Cote
1487W/15
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Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°72
Recours urbanisme, communes de P. à S.
Date
1994
Cote
1487W/11
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Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de P. à S.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°73
Permis de construire, communes de E à W.
Date
1994
Cote
1487W/8
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Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Permis de construire, communes de E à W.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°74
Permis de construire, communes de Ev à Y.
Date
1993
Cote
1487W/6
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Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Permis de construire, communes de Ev à Y.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°75
Recours urbanisme, communes de S à Y.
Date
1993
Cote
1487W/4
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Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de S à Y.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°76
TOURISME EN ESSONNE
Date
1999
Cote
1464W/3
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...
- TOURISME EN ESSONNE
Producteur :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°77
A LA DECOUVERTE DE L'ESSONNE TOURISTIQUE 9 COUPS DE COEUR
Date
1990
Cote
1464W/2
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...
- A LA DECOUVERTE DE L'ESSONNE TOURISTIQUE 9 COUPS DE...
Producteur :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°78
Permis de construire.- Communes E à Y.
Date
1992
Cote
1440W/6
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Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, ZONE D'AMENAGENEMENT CONCERTEE.
- Permis de construire.- Communes E à Y.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°79
SAINT-JEAN DE BEAUREGARD et SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : articles de presse. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Villagexpo et vitraux de l'église : photographies en couleur. BIEVRES, agriculture et métiers féminins : dossier. BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, château du Saussay et chapelle Saint-Blaise : documentation historique. ATHIS-MONS, centre culturel : documentation. MENNECY, projet de chantier d'été, (1998). ARPAJON. - Histoire, patrimoine et culture : documentation. Lycée Paul Belmondo : dossier.
Date
1990-1998
Cote
1436W/16
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Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...
- SAINT-JEAN DE BEAUREGARD et SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE...
Producteur :
AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°80
VAYRES-SUR-ESSONNE. - Carrières, société civile immobilière (SCI) de Vayres : mise en demeure d'interdire l'accès aux anciennes carrières du 24 février 1992 ; Société d'exploitation des carrières de Morsang : rejet du 9 aôut 1991. ULIS (LES), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Carrières, SAMBOE : plainte (1978). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Carrières, Gourdet.
Date
1978-1992
Cote
1434W/78
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Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- VAYRES-SUR-ESSONNE. - Carrières, société civile immobilière...
Producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
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