SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - SCC L'HERMITAGE D'ORSAY : permis de construire 91 - 70 - 34938 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. LEROY Michel : permis de construire 91 - 70 - 34917 (1970). LISSES. - M. SAINT ESTEVEN Jean-Baptiste : permis de construire 91 - 70 - 34924 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BRUEL Désiré : permis de construire 91 - 70 - 34922 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. ARNON Simone : permis de construire 91 - 70 - 34990 (1970) ; M. GUILLOU Joseph : permis de construire 91 - 70 - 34991 (1970) ; M. BAULT OVIDE Théodore : permis de construire 91 - 70 - 34992 (1970) ; M. ROCHEFORT Marcel : permis de construire 91 - 70

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2480

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques