Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A - Z.

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3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts des entreprises de Palaiseau (2009-2015)

Déplier tous les niveaux

Déclarations d'entreprises du service des impôts des entreprises de Palaiseau (échantillon 1 boite sur 10).

Cote/Cotes extrêmes

3109W/1-74

Date

2009-2015

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur)

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2015

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

impôt sur les sociétés

Mots clés typologiques

2010.

Cote/Cotes extrêmes

3109W/23-36

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2010

Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A - Z.

Cote/Cotes extrêmes

3109W/34

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2010

Mots clés lieux

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

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