1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. HAMON Fabrice : permis de construire 91 - 80 - S0026 (1980). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Société REC : permis de construire 91 - 80 - U0026 (1980). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Société EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0024 (1980). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Société EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0025 (1980). CORBEIL-ESSONNES. - IMMOBILIER PIERRES DE France : permis de construire 91 - 80 - U0025 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4126

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004