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LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

1128W/4

1969-1974

NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion : minutes.

2E56/1156

1666-1669

GOMETZ-LE-CHATEL, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

minute notariale

La nature au cœur des domaines essonniens

JAL7/517/3931/3

jeudi 16 juillet 2020

COURSON-MONTELOUP, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

publication périodique, publication périodique

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

EDEPOT51 1G/10

1891-1894

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

matrice d'imposition

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

1866.

6M/262

1866

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

statistique

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Edifices publics : inventaire du mobilier de l'église [vers 1900] ; estimation des matériaux de l'église et du terrain du cimetière 1820 et 1853 ; établissement du cimetière : mémoire des travaux de maçonnerie (1912) ; plans du cimetière 1868 et 1912.

EDEPOT51 2M/1

1820-1912

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

inventaire, plan

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

PER589/3/104/2

2004

BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX, YVELINES, GIF-SUR-YVETTE, OLLAINVILLE, DOURDAN, MONTLHERY, ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHEPTAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

publication périodique

Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et VILLE DU BOIS (LA).

1197W/40

1985

MONTLHERY Commune, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLE-DU-BOIS (LA)

liste électorale

N° 61 - Vente de 5 ares 70 centiares de terre à Montjai, commune de Bures-sur-Yvette, faite par Gilles-Robert Loreille, cultivateur demeurant audit Montjai, Marie-Jeanne Meslé sa femme, François-Michel Métayer, régisseur du domaine de Beauregard [Saint-Jean-de-Beauregard] et Marie-Adélaïde David sa femme, à, Charles-Placide de Surbeck, propriétaire-bourgeois demeurant à Soleure [Suisse], étant ce jour en son château de Montjai, moyennant la somme de 150 francs. Acte passé audit château de Montjai (25 juillet 1807).

2E80/2

1807

BURES-SUR-YVETTE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

minute notariale

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

1661W/62

1974

BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté préfectoral

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

2016W/9

1989-1996

ORMOY-LA-RIVIERE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

note, délibération

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

L/160

1795-1798

GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI

liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

945W/65

1968-1973

SERMAISE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion : minutes (1612-1613, 1619-1620), DELAMARE, tabellion (1617), Gabriel LEPESCHEUR, commis et tabellion (1619-1622, 1628-1629, 1631-1633, 1635, 1637-1639).

2E56/1167

1612-1639

GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE

minute notariale

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

1009W/91

1970

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1958), SAINT-VRAIN (1956-1957), VERT-LE-PETIT (1957), VERT-LE-GRAND (1956-1957), TORFOU (1958). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/208

1956-1958

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, TORFOU

compte de gestion

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

3129W/19

2007-2016

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

contrat

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

1329W/42

1970-1981

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

Paz, Peace, Paix, Friede. Monument aux morts, cimetière de Saint-Jean. Réalisé par les enfants de l'Ecole Publique de Saint-Jean-de-Beauregard

GBR/3520

2006

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

étude, liste nominative

TOURISME EN ESSONNE

1464W/3

1999

CHAMARANDE, EVRY Commune, SACLAY, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BIEVRES Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, VILLECONIN, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

document photographique, document audiovisuel

MORSANG-SUR-ORGE. - M. ROYER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88243 (1965). PALAISEAU. - M. BISSON Georges : permis de construire 91 - 65 - 88244 (1965) ; M. COUPIGNY Georges : permis de construire 91 - 65 - 88245 (1965) ; M. LAROCHE Charles : permis de construire 91 - 65 - 88246 (1965) ; M. LEGRAND Jean : permis de construire 91 - 65 - 88247 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VAN BENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 88248 (1965). SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - M. FOURNIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 88249 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. DUFOUR Armand : permis de construire 91 - 65 - 88250 (1965). BRUNOY. - M. ROBERT Martial : permis de construire 91 - 65 - 88278 (1965) ; M. VILLEROY : permis de construire 91 - 65 - 88279 (1965). MARCOUSSIS. - M. PENACHE André : permis de construire 91 - 65 - 87770 (1965). MOLIERES (LES). - M. PECHBERTY Roger : permis de construire 91 - 65 - 87771 (1965). PALAISEAU. - M. LOUSTAU Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 87772 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. BIANVET Denis : permis de construire 91 - 65 - 87773 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COTENTIEN Louis : permis de construire 91 - 65 - 87774 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VERGOTEN Jean : permis de construire 91 - 65 - 87799 (1965). ORSAY.- M. COQUILLE Raymond : permis de construire 91 - 65 - 87800 (1965). SACLAY. - M. FAULCON Guy : permis de construire 91 - 65 - 87801 (1965).

1553W/1124

1965

MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLIERS-LE-BACLE, BRUNOY Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), VAUGRIGNEUSE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, SACLAY

permis de construire

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

1627W/9

1994-1995

RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

compte rendu

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

1009W/44

1969

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON à SAULX-LES-CHARTREUX. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

1133W/46

1968

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE

questionnaire d'enquête

GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 20 mars 1998) ; COURDIMANCHE-ESSONNE, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 février 1995 - 18 novembre 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (18 septembre 1993 - 5 octobre 1999) ; VAUHALLAN, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 décembre 1993 - 20 décembre 1995) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 96 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 décembre 1996 - 15 janvier 1997) ; LINAS, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (25 mars 1997 - 4 août 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 novembre 1997 - 8 novembre 1999) ; ITTEVILLE, PME (+2 000 habitants), dossier sans suite (29 janvier 1997 - 30 septembre 1997) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 novembre 1996 - 21 octobre 1999) ; GUILLERVAL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (27 mai 1997 - 18 février 1999) ; LINAS, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (17 avril 1997 - 6 octobre 1998) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1996 (21 décembre 1995 - 23 mars 1999) ; CORBREUSE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (9 janvier 1998 - 4 août 1999) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (12 novembre 1997 - 16 septembre 1999) ; LINAS, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (14 septembre 1998 - 8 novembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (9 juillet 1998 - 28 avril 2000).

1355W/153

1991-2000

GUILLERVAL, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, LEUVILLE-SUR-ORGE, VAUHALLAN, FONTENAY-LES-BRIIS, LINAS, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, CORBREUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

contrat

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Le château (octobre 1994). manquante au 10 juillet 2012

44FI/206

1994

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

VUE AERIENNE, document photographique

SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, TOUSSUS-LE-NOBLE, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Affaires générales.

1031W/82

1948-1966

SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YVELINES

dossier de procédure

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre.

EDEPOT51 1G/8

1932-1973

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

matrice cadastrale

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

1700W/10

2001

RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Pigeonnier Louis XIV [Editeur Seine-et-Oise artistique, Paul Allorge].

2FI156/10

s.d

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

carte postale

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES.

945W/86

1968-1973

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Le château [Editeur Patras, sépia].

2FI156/2

s.d

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

carte postale

CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Mérobert, Les Molières, Nozay, Palaiseau, Pecqueuse, Le Plessis-Saint-Benoit, Richarville, Roinville-sous-Dourdan, Saclay, Saint-Chéron, Saint-Escobille, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne (1912-1916).

2P/1108

1912-1916

MEROBERT, MOLIERES (LES), NOZAY, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

liste nominative

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties : registre (reliure mauvais état).

EDEPOT51 1G/6

1913-1931

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

matrice cadastrale

1861.

6M/262

1861

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

liste nominative

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Section A : Villeziers, 1ère feuille.

3P/1566

1808

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

plan cadastral

Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Saint-Germain-lès Arpajon : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Saint-Germain-lès Corbeil : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Jean-de-Beauregard : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Michel : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Saint-Vrain : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] : école de filles et hôpital ; Saintry : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence de Portieux école de filles ; Savigny : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Tigery : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Vaugrigneuse : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Verrières-le-Buisson : Soeurs de la Sainte-Famille [de Villefranche] : internat et école maternelle ; Vert-le-Grand : Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus ; Ville-du-Bois (La) : Filles de la Sagesse, Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Villemoisson : Communauté de la Miséricorde du Sacré-Coeur de Jésus ; Viry-Châtillon : Soeurs de Sainte-Marie-Madeleine dites Dominicaines de Béthanie de Montferrand (Doubs), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge ; Yerres : Soeurs servantes du Sacré-Coeur de Jésus, Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus.

6V/4

1901-1915

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

PALAISEAU. - Joseph Roger : minutes (Janvier - Juin 1806).

2E21/58

1806

PALAISEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, YVELINES, WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY

minute notariale

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Villeziers à Saint-Jean-de-Beauregard : projet d'établissement de trottoirs et caniveaux de la partie comprise entre le chemin d'intérêt n° 100 et le chemin de Grivery (1887), Sans éch. Dim. 0,63 x 0,31 m ; chemin vicinal ordinaire n° 2 de Saint-Jean-de-Beauregard à Montlhéry : projet de construction aux abords de la Grange aux Moines sur une longueur de 181 mètres ; plan parcellaire (1891), Ech. 0,002 par mètre. Dim. 0,82 x 0,31 m ; chemin vicinal ordinaire n° 3 de Villeziers à Orsay : plan d'alignement, traverse de Villeziers (1911), Ech. 0,005 par mètre. Coul. Dim. 0,82 x 0,31 m ; tableau général des chemins vicinaux (1866) ; suppléments au tableau général (1901) ; voirie vicinale (1867-1961) ; rectification du tracé du chemin vicinal n° 2 (1895-1896) ; chemin vicinal n° 3 : plan de la traverse de Villeziers (1911-1937) ; voirie urbaine : réglementation de la circulation (1966).

3O/640

1866-1966

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD