Aide à la recherche

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1031W/1-92

Date

1927-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

92 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-70 Budgets des communes et délibérations (1950-1967), 72-75 création des caisses des écoles (1950-1966), 76-79 hôpitaux et hospices communaux (1951-1966), 80-81 contrats d'emprunts terminés (1927-1970), 82-92 affaires générales des communes (1948-1966).

Langue des unités documentaires

Français

SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, TOUSSUS-LE-NOBLE, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Affaires générales.

Cote/Cotes extrêmes

1031W/82

Date

1948-1966

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/03/2004

Mots clés lieux

SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YVELINES

Mots clés matières

administration communale, contrôle de légalité, 20e siècle

Mots clés typologiques

dossier de procédure