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483 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2015 : Saint-Escobille et Pussay.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3129W/31

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrats ruraux (CRUR).
    • 2015 : Saint-Escobille et Pussay.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Saint-Escobille.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/67

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saint-Escobille.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  8. Résultat n°8

    JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/188

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.

    Date

    2010-2016

    Cote

    2737W/177

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/127

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT ESCOBILLE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/473

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/395

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-ESCOBILLE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/297

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-ESCOBILLE (2002)....

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/225

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/223

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-ESCOBILLE, MÉROBERT, LONGJUMEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-ESCOBILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement de sécurité : plan parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable (tous les plans) ; dossiers expropriés : Plans 1, 6 : THOMAS Charles, Plans 2a, 2b : Consorts IMBAULT, CHENESSEAU, Plan 3 : VELA Marie-Françoise, Plan 4 : Epoux MONJANEL, Plan 5 : Consorts PIERRE, BERLAND, Plan 7 : Epoux AUBERT, Plans 9, 10 : Groupement Foncier Agricole d'Aubray, Plan 11 : CINTRAT Michel, Plan 12 : Epoux MINIER (1992-1999).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2359W/41

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°547 08 : réseau d'eau potable Rue de Stade à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1828

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 08 : réseau d'eau potable Rue de Stade à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°547 07 : réseau d'eau potable Rue de Stade à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1827

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 07 : réseau d'eau potable Rue de Stade à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°547 06 : réseau d'eau potable Rue de la Mare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1826

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 06 : réseau d'eau potable Rue de la Mare...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°547 05 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1825

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 05 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°547 04 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1824

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 04 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°547 03 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1823

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 03 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°547 02 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1822

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 02 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°547 01 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1821

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°547 01 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1920-1993

    Cote

    2119W/42

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Remembrement de la commune de SAINT-ESCOBILLE : arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), ouverture d'une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1995), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1995-1996), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 15 février 1995, 29 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 28 janvier 1997), enquête sur le projet de remembrement (1996), rapport de l'ingénieur du génie rural (1996), étude d'impact de remembrement (octobre 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), calcul des masses et classes, coefficients de répartition (sd), état des sections avant remembrement (1997), 1 plan de classement (1995), 18 plans de remembrement (1995), 1 plan de délimitation du périmètre (1995), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de SAINT-ESCOBILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre SAINT-ESCOBILLE et AUTHON-LA-PLAINE, plan de projet des travaux connexes, étude schématique, projet de voirie (1996), 1 plan projet des exploitations (1996), 12 plans de projet de remembrement (1997).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2108W/11

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de SAINT-ESCOBILLE : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Remembrement de la commune de MEROBERT : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1990-1994), classement des terres, parcelles types (1992), mémoire explicatif du classement (1992), registres des réclamations (1991-1993), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992), étude d'impact du remembrement (mars 1993), recours contentieux (1994). Plans de classement des terres : 11 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections P, Q, R, T, U, V, W, X, Y, ZA, ZB de MEROBERT (1982), 6 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections S, T, U, W, Y, Z (1982) de CHALO-SAINT-MARS (1982), 1 plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1951 de la section 173W de CONGERVILLE-THIONVILLE (1982), 2 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1956 des sections U et V de SAINT-ESCOBILLE (1982) ; rectification de limite intercommunale entre les communes de MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE (1994), projet de voirie, extension sur la commune de CHALO-SAINT-MARS (1992), projet de voirie, extension sur la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE, projet de voirie, extension sur la commune de SAINT-ESCOBILLE, projet de voirie, état complémentaire, projet de travaux connexes (1993) ; 16 plans des projets de remembrement (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    2108W/7

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de MEROBERT : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2108W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976); SOUZY-LA-BRICHE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1955); SAINT-CHERON : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1955-1982), (1955-1961); SAINT-CYR-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952) ; SAINT-ESCOBILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979) ; THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951).

    Date

    1952-1982

    Cote

    2107W/10

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/487

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLIERS, VAYRES-SUR-ESSONNE, SAINT-HILAIRE, VAL-SAINT-GERMAIN, VIDELLES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VALPUISEAUX.

    Date

    1975-1980

    Cote

    2006W/411

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)