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484 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1803-1958

Cote

2X/21

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°4

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°5

2015 : Saint-Escobille et Pussay.

Date

2010-2015

Cote

3129W/31

Résultat n°6

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2007-2016

Cote

3129W/19

Résultat n°7

Saint-Escobille.

Date

2019

Cote

2939W/67

Résultat n°8

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188

Résultat n°9

SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.

Date

2010-2016

Cote

2737W/177

Résultat n°10

CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

Date

2010

Cote

2737W/127

Résultat n°11

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT ESCOBILLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/473

Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395

Résultat n°13

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°14

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-ESCOBILLE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/297

Résultat n°15

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°17

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-ESCOBILLE, MÉROBERT, LONGJUMEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/110

Résultat n°19

SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement de sécurité : plan parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable (tous les plans) ; dossiers expropriés : Plans 1, 6 : THOMAS Charles, Plans 2a, 2b : Consorts IMBAULT, CHENESSEAU, Plan 3 : VELA Marie-Françoise, Plan 4 : Epoux MONJANEL, Plan 5 : Consorts PIERRE, BERLAND, Plan 7 : Epoux AUBERT, Plans 9, 10 : Groupement Foncier Agricole d'Aubray, Plan 11 : CINTRAT Michel, Plan 12 : Epoux MINIER (1992-1999).

Date

1992-1999

Cote

2359W/41

Résultat n°20

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°21

Plan n°547 08 : réseau d'eau potable Rue de Stade à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1828

Résultat n°22

Plan n°547 07 : réseau d'eau potable Rue de Stade à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1827

Résultat n°23

Plan n°547 06 : réseau d'eau potable Rue de la Mare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1826

Résultat n°24

Plan n°547 05 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1825

Résultat n°25

Plan n°547 04 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1824

Résultat n°26

Plan n°547 03 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1823

Résultat n°27

Plan n°547 02 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1822

Résultat n°28

Plan n°547 01 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1821

Résultat n°29

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

Date

1998-2005

Cote

2137W/45

Résultat n°30

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

Date

1920-1993

Cote

2119W/42

Résultat n°31

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Date

1959-1997

Cote

2117W/8

Résultat n°32

Remembrement de la commune de SAINT-ESCOBILLE : arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), ouverture d'une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1995), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1995-1996), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 15 février 1995, 29 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 28 janvier 1997), enquête sur le projet de remembrement (1996), rapport de l'ingénieur du génie rural (1996), étude d'impact de remembrement (octobre 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), calcul des masses et classes, coefficients de répartition (sd), état des sections avant remembrement (1997), 1 plan de classement (1995), 18 plans de remembrement (1995), 1 plan de délimitation du périmètre (1995), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de SAINT-ESCOBILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre SAINT-ESCOBILLE et AUTHON-LA-PLAINE, plan de projet des travaux connexes, étude schématique, projet de voirie (1996), 1 plan projet des exploitations (1996), 12 plans de projet de remembrement (1997).

Date

1992-1994

Cote

2108W/11

Résultat n°33

Remembrement de la commune de MEROBERT : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1990-1994), classement des terres, parcelles types (1992), mémoire explicatif du classement (1992), registres des réclamations (1991-1993), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992), étude d'impact du remembrement (mars 1993), recours contentieux (1994). Plans de classement des terres : 11 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections P, Q, R, T, U, V, W, X, Y, ZA, ZB de MEROBERT (1982), 6 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1957 des sections S, T, U, W, Y, Z (1982) de CHALO-SAINT-MARS (1982), 1 plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1951 de la section 173W de CONGERVILLE-THIONVILLE (1982), 2 plans de remembrement substitué au plan cadastral pour 1956 des sections U et V de SAINT-ESCOBILLE (1982) ; rectification de limite intercommunale entre les communes de MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE (1994), projet de voirie, extension sur la commune de CHALO-SAINT-MARS (1992), projet de voirie, extension sur la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE, projet de voirie, extension sur la commune de SAINT-ESCOBILLE, projet de voirie, état complémentaire, projet de travaux connexes (1993) ; 16 plans des projets de remembrement (1993).

Date

1982-1993

Cote

2108W/7

Résultat n°34

Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

Date

1991-1997

Cote

2108W/2

Résultat n°35

Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976); SOUZY-LA-BRICHE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1955); SAINT-CHERON : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1955-1982), (1955-1961); SAINT-CYR-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952) ; SAINT-ESCOBILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979) ; THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951).

Date

1952-1982

Cote

2107W/10

Résultat n°36

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°37

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°38

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

Date

1985

Cote

2006W/487

Résultat n°39

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLIERS, VAYRES-SUR-ESSONNE, SAINT-HILAIRE, VAL-SAINT-GERMAIN, VIDELLES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VALPUISEAUX.

Date

1975-1980

Cote

2006W/411

Résultat n°40

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°41

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°42

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).

Date

1980

Cote

2006W/95

Résultat n°43
Plans minutes de conservation : SAINT-ESCOBILLE : sections A1, A2, B1, B2, D, ech. 1/2500 (1933-1936), section C1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1956), sections S, T, U, V, W, X, Y, Z1, Z2, ech. 1/2000 (1956), NB, papier, 105x80 [16 plans].

16 medias

Plans minutes de conservation : SAINT-ESCOBILLE : sections A1, A2, B1, B2, D, ech. 1/2500 (1933-1936), section C1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1956), sections S, T, U, V, W, X, Y, Z1, Z2, ech. 1/2000 (1956), NB, papier, 105x80 [16 plans].

Date

1933-1956

Cote

2002W/77

Résultat n°44

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°45

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°46

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°47

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Résultat n°48

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°49

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/13

Résultat n°50

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°51
SAINT-ESCOBILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1933, Ech. 1/10000 ; plans des section C1, 1933, Ech. 1/1250, sections S, T, X, Y, Z2, 1956, Ech. 1/2000, section ZA, 1994, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

14 medias

SAINT-ESCOBILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1933, Ech. 1/10000 ; plans des section C1, 1933, Ech. 1/1250, sections S, T, X, Y, Z2, 1956, Ech. 1/2000, section ZA, 1994, Ech. 1/2000, sections ZB, ZC, ZD, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

Date

1933-1998

Cote

1890W/77

Résultat n°52

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°53

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12

Résultat n°54

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°55

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/4

Résultat n°56

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

2001

Cote

1700W/10

Résultat n°57

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°58

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Date

1999

Cote

1637W/299

Résultat n°59

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de A à M.

Date

1999

Cote

1637W/298

Résultat n°60

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre ST-STE

Date

1994-1995

Cote

1627W/10

Résultat n°61

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

Date

1994-1995

Cote

1627W/9

Résultat n°62

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Résultat n°63

Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/954

Résultat n°64

Etats de section sur liste : SAINT-ESCOBILLE : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/910

Résultat n°65

Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-ESCOBILLE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/793

Résultat n°66

Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : N à fin ; SAINT-ESCOBILLE.

Date

1974-1978

Cote

1616W/636

Résultat n°67

Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-ESCOBILLE : comptes supprimés 4 à 319.

Date

1932-1974

Cote

1616W/441

Résultat n°68

Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-ESCOBILLE.

Date

1932-1974

Cote

1616W/440

Résultat n°69

Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-HILAIRE : début à section B 199.

Date

1932-1974

Cote

1616W/151

Résultat n°70

RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/30

Résultat n°71

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/21

Résultat n°72

RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/11

Résultat n°73

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Résultat n°74

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN à YERRES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/22

Résultat n°75

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/21

Résultat n°76

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/9

Résultat n°77

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°78

Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/8

Résultat n°79

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°80

LONGJUMEAU. - M. OSTYN Noel : permis de construire 91 - 65 - 80373 (1965). MONTLHERY. - M. RETOURNE Eugène : permis de construire 91 - 65 - 80374 (1965). SAINT-ESCOBILLE. - M. ALGRANATE René : permis de construire 91 - 65 - 80375 (1965). MONTGERON. - M. BERTAGNOLIO Jean : permis de construire 91 - 65 - 80392 (1965). BOISSY-LA-RIVIERE. - M. BARBIER : permis de construire 91 - 65 - 80436 (1965). DOURDAN. - M. RICHEROLLE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 80437 (1965). MEROBERT. - M. LEBLANC Etienne : permis de construire 91 - 65 - 80438 (1965). SAINT-CHERON. - M. FRANQUEZA Fernando : permis de construire 91 - 65 - 80439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. PELTIER Charles : permis de construire 91 - 65 - 80440 (1965). ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - M. IMBAULT Michel : permis de construire 91 - 65 - 80441 (1965). BREUILLET. - M. SGNAOLIN David : permis de construire 91 - 65 - 80472 (1965). ETRECHY. - M. CLAUSENER André : permis de construire 91 - 65 - 80473 (1965). IGNY. - M. BEAUCOURT Paul : permis de construire 91 - 65 - 80474 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1162