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484 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

"Un sac de terreau sur cinq vient de nos usines"

Date

mardi 30 avril 2024

Cote

JAL1/598/24783/1

Résultat n°2

Les nouveaux vins de l'Essonne, "on a envie d'y revenir"

Date

lundi 22 janvier 2024

Cote

JAL1/595/24698/1

Résultat n°3

A cause du gel, "j'ai perdu près de 70 % de mes semis de betterave"

Date

jeudi 15 avril 2021

Cote

JAL1/562/23833/2

Résultat n°4

Les frères Coutté cultivent l'orge... et la mémoire des héros !

Date

mardi 06 avril 2021

Cote

JAL1/562/23825/1

Résultat n°5

Deux frères engagés pour l'agriculture et le devoir de mémoire

Date

jeudi 25 février 2021

Cote

JAL7/519/3963/7

Résultat n°6

Saint-Escobille.

Date

2019

Cote

2939W/67

Résultat n°7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°8

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2007-2016

Cote

3129W/19

Résultat n°9

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°10

SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.

Date

2010-2016

Cote

2737W/177

Résultat n°11

2015 : Saint-Escobille et Pussay.

Date

2010-2015

Cote

3129W/31

Résultat n°12

Présence de la guerre dans les communes essonniennes

Date

1916-2014

Cote

98J/270

Résultat n°13

CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

Date

2010

Cote

2737W/127

Résultat n°14

A L'OMBRE

Date

2010

Cote

15AV/16

Résultat n°15

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188

Résultat n°16

LE PARC ET LE JARDINIER

Date

2010

Cote

15AV/17

Résultat n°17

UN VILLAGE DE BEAUCE, SAINT-ESCOBILLE

Date

2009

Cote

15AV/20

Résultat n°18

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°19

1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies et documents recueillis par André Garriot

Date

2009

Cote

INQUARTO/3222

Résultat n°20

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395

Résultat n°22

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°23

Saint-Escobille : 50 ans de dépôt d'ordures au village

Date

2006

Cote

JAL7/412/3181/1

Résultat n°24

Par Toutatis, un village gaulois à Gif

Date

2006

Cote

JAL7/412/3181/2

Résultat n°25

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-ESCOBILLE, MÉROBERT, LONGJUMEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/110

Résultat n°26

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

Date

1998-2005

Cote

2137W/45

Résultat n°27

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°28

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT ESCOBILLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/473

Résultat n°29

Le grenier à sel de Dourdan

Date

2004

Cote

PER3/9/47/8

Résultat n°30

NORVILLE (la), ORSAY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (le), VAUHALLAN, VILLECONIN

Date

1942-2004

Cote

98J/284

Résultat n°31

Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis suite du bulletin n° 100

Date

2004

Cote

PER589/3/100/4

Résultat n°32

Le Livre mémorial des déportés de France arrêtés par mesure de répression et dans certains cas par mesure de persécution (1940-1945). Tome IV

Date

2004

Cote

INSEIZE/1621

Résultat n°33

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°34

Paléographie : transcription du texte du bulletin n° 100

Date

2004

Cote

PER589/3/100/5

Résultat n°35

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

Date

2003

Cote

PER589/3/97/3

Résultat n°36

Vrain, Chéron, Escobille

Date

2003

Cote

PER655/10/410/1

Résultat n°37

Minutier d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis

Date

2003

Cote

PER589/3/100/1

Résultat n°38

Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666). Extraits de la cote B 217

Date

2003

Cote

PER589/3/100/2

Résultat n°39

La vie à Dourdan et dans sa région en 1900

Date

2003

Cote

PER3/8/45/8

Résultat n°40

Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

Date

2003

Cote

GBR/3042

Résultat n°41

Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

Date

2003

Cote

GBR/2778

Résultat n°42

Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès (1765-1790). Cote B 2127

Date

2003

Cote

PER589/3/100/3

Résultat n°43

Plan n°547 04 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1824

Résultat n°44

Plan n°547 08 : réseau d'eau potable Rue de Stade à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1828

Résultat n°45

Plan n°547 05 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1825

Résultat n°46

Plan n°547 07 : réseau d'eau potable Rue de Stade à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1827

Résultat n°47

Plan n°547 03 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1823

Résultat n°48

Plan n°547 02 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1822

Résultat n°49

Plan n°547 01 : réseau d'eau potable Hameau de la Gare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1821

Résultat n°50

Plan n°547 06 : réseau d'eau potable Rue de la Mare à SAINT-ESCOBILLE (13/05/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1826

Résultat n°51

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-ESCOBILLE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/297

Résultat n°52

Jean-Joseph de Laborde, banquier de Louis XV, mécène des Lumières

Date

2002

Cote

INOCTAVO/4121

Résultat n°53

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

2001

Cote

1700W/10

Résultat n°54

Les pigeonniers, colombiers

Date

1981-2001

Cote

98J/97

Résultat n°55

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°56

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°57
SAINT-ESCOBILLE. - L'église, l'école et la place [Editeur Phototypie Royer].

1 media

SAINT-ESCOBILLE. - L'église, l'école et la place [Editeur Phototypie Royer].

Date

s.d

Cote

2FI152/1

Résultat n°58

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, PME 1992 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 décembre 1992 (19 mars 1992 - 24 septembre 1998) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PME, dossier sans suite (14 mars 1997 - 26 mars 1998) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, PME 1997 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (24 février 1997 - 28 août 2000) ; MAISSE, PME 1997 ( 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (20 septembre 1996 - 18 juin 1999) ; GUIGNEVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (25 août 1997 - 24 octobre 2000) ; ANGERVILLIERS, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 février 1999 - 17 août 2000) ; ANGERVILLIERS, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision 7 juin 1999 (18 août 1998 - 29 août 2000) ; ATHIS-MONS, PME 1999 ( 2 000 habitants), décision Commission Permanente du7 juin 1999 (8 octobre 1998 - 24 octobre 2000) ; BAULNE, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (16 février 1999 - 20 décembre 2000) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (23 janvier 1998 - 15 décembre 2000) ; VIRY-CHATILLON, PME 1998 ( 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (4 mars 1998 - 16 septembre 1999).

Date

1992-2000

Cote

1355W/151

Résultat n°59

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12

Résultat n°60

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/4

Résultat n°61

RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/30

Résultat n°62
SAINT-ESCOBILLE. - La place et l'église. (Edition Denise et L. Bougardier, photographe, Dourdan, timbre à 5 centimes.)

1 media

SAINT-ESCOBILLE. - La place et l'église. (Edition Denise et L. Bougardier, photographe, Dourdan, timbre à 5 centimes.)

Date

s.d

Cote

2FI152/3

Résultat n°63

L'évènement le plus important de la Révolution : la vente des biens nationaux; préface de Jean-Marc Moriceau

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3297

Résultat n°64

Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, dossier sans suite (11 septembre 1997 - 13 novembre 1997) ; LES-GRANGES-LE-ROI, contrat départemental, dossier sans suite (2 mai 1997 - 19 août 1999) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 6 mai 1999) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (11 juin 1998 - 20 décembre 2000) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (18 août 1998 - 5 octobre 1999) ; SAINT-ESCOBILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (25 octobre 1997 - 13 mars 2000) ; MAUCHAMPS, contrat départemental, décision Commission Permanente du 24 mars 1997 (12 juillet 1994 - 15 décembre 2000).

Date

1994-2000

Cote

1355W/165

Résultat n°65

SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE

Date

1905-2000

Cote

98J/133

Résultat n°66

SAINT-ESCOBILLE - Association foncière, Travaux connexes, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (15 avril 1997 - 8 décembre 1999) ; DRAVEIL, Aménagement d'une place piétonne, décision Commission Permanente du 24 mai 1994 (30 juillet 1993 - 27 août 1998) ; BRUNOY, Liaison piétonne en centre-ville, décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (10 juin 1998 - 6 mars 2000) ; LISSES, Aménagement d'un cheminement piétons, décision Commission Permanente du 14 juin 1999 (19 octobre 1998 - 6 mars 2000) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Aménagement d'un cheminement piétons, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (24 juillet 1997 -21 juin 2000) ; MONTHLERY, Agrandissement de la place centrale, abandon du projet (4 mars 1997 - 15 novembre 1999) ; WISSOUS, Aménagement de l'impasse Château, Gaillard sans suite (4 juillet 1997 - 12 août 1997).

Date

1993-2000

Cote

1355W/118

Résultat n°67

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°68

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°69

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

Date

2000

Cote

1950W/9

Résultat n°70

AVRAINVILLE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (27 mars 1998 - 8 décembre 1999) ; SACLAS, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (29 mars 1998 - 15 décembre 2000) ; QUINCY-SOUS-SENART, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (1er octobre 1998 - 30 juin 2000) ; LONGPONT-SUR-ORGE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (6 octobre 1998 - 18 février 2000) ; PARAY-VIEILLE-POSTE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (15 octobre 1998 - 28 avril 2000) ; GRIGNY, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (25 novembre 1998 - 7 novembre 2000) ; LA VILLE-DU-BOIS, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (17 décembre 1998 - 17 août 2000) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (11 décembre 1998 - 17 août 2000) ; BURES-SUR-YVETTE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (16 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; CORBREUSE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (13 novembre 1998 - 30 juin 2000) ; CHILLY-MAZARIN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (23 août 1998 - 24 octobre 2000) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (24 septembre 1998 - 20 décembre 2000).

Date

1998-2000

Cote

1355W/148

Résultat n°71

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

Date

1999

Cote

1637W/299

Résultat n°72

Communes Essonne lettres S-Y

Date

1972-1999

Cote

98J/29

Résultat n°73

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°74

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de A à M.

Date

1999

Cote

1637W/298

Résultat n°75

Installations classées. - SAINT CYR LA RIVIERE : Colinet, Crochet, commune (décharge de Saclas), Jarty, Marchaudon, Murit, Renault ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : meubles MCM, Mairie ; SAINTE-ESCOBILLE : Haudoin Cutté, Martin ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Villevet ; SAINT-HILAIRE : Valleteau de Muillac, litige contre CHALO-SAINT-MARS a/s station d'épuration, SAINT-YON : Gaillet, Guerre ; SAINTRY-SUR-SEINE : Chaupitre, Douardy, Imbert, Le Breton, Jérome, le Houx, Petit, Plaie, Raba, Robert, Mansuet, Sté des eaux de St Germain les Corbeil, Saint-Jean, Volmier, Wattremez.

Date

1940-1999

Cote

1540W/57

Résultat n°76

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/21

Résultat n°77

SAINT-ESCOBILLE, Syndicat Village et Energie, programme Eclairage public /Feux colorés, (EP/FC), dossier sans suite et abandon (14 juin 1996 - 13 août 1999) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (18 mars 1998 - 28 septembre 1999) ; CERNY, programme de rénovation de la voirie rurale, Conseil Général du 22 septembre 1994 (3 juillet 1992 - 15 décembre 1999) ; VERT-LE-PETIT, programme de rénovation de la de voirie rurale, Commission Permanente du 27 octobre 1997 (19 décembre 1995 - 22 octobre 1999) ; VILLECONIN, programme de rénovation de la voirie rurale, dossier sans suite (compte-rendu de réunion 17 juillet 1998) ; BLANDY, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (26 janvier 1998 - 22 octobre 1999) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (27 février 1997 - 17 août 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997, arrêté d'annulation du 29 octobre 1999 (12 février 1997 - 16 novembre 1999).

Date

1995-1999

Cote

1355W/115

Résultat n°78

SAINT-ESCOBILLE, route départementale RD838, aménagement de sécurité : plan parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable (tous les plans) ; dossiers expropriés : Plans 1, 6 : THOMAS Charles, Plans 2a, 2b : Consorts IMBAULT, CHENESSEAU, Plan 3 : VELA Marie-Françoise, Plan 4 : Epoux MONJANEL, Plan 5 : Consorts PIERRE, BERLAND, Plan 7 : Epoux AUBERT, Plans 9, 10 : Groupement Foncier Agricole d'Aubray, Plan 11 : CINTRAT Michel, Plan 12 : Epoux MINIER (1992-1999).

Date

1992-1999

Cote

2359W/41

Résultat n°79

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°80

RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/11