AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, PME 1992 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 décembre 1992 (19 mars 1992 - 24 septembre 1998) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PME, dossier sans suite (14 mars 1997 - 26 mars 1998) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, PME 1997 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (24 février 1997 - 28 août 2000) ; MAISSE, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (20 septembre 1996 - 18 juin 1999) ; GUIGNEVILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (25 août 1997 - 24 octobre 2000) ; ANGERVILLIERS, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 février 1999 - 17 août 2000) ; ANGERVILLIERS, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision 7 juin 1999 (18 août 1998 - 29 août 2000) ; ATHIS-MONS, PME 1999 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du7 juin 1999 (8 octobre 1998 - 24 octobre 2000) ; BAULNE, PME 1999 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (16 février 1999 - 20 décembre 2000) ; SAINT-ESCOBILLE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (23 janvier 1998 - 15 décembre 2000) ; VIRY-CHATILLON, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (4 mars 1998 - 16 septembre 1999).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/151

Date

1992-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015