SAINT-ESCOBILLE - Association foncière, Travaux connexes, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (15 avril 1997 - 8 décembre 1999) ; DRAVEIL, Aménagement d'une place piétonne, décision Commission Permanente du 24 mai 1994 (30 juillet 1993 - 27 août 1998) ; BRUNOY, Liaison piétonne en centre-ville, décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (10 juin 1998 - 6 mars 2000) ; LISSES, Aménagement d'un cheminement piétons, décision Commission Permanente du 14 juin 1999 (19 octobre 1998 - 6 mars 2000) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Aménagement d'un cheminement piétons, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (24 juillet 1997 -21 juin 2000) ; MONTHLERY, Agrandissement de la place centrale, abandon du projet (4 mars 1997 - 15 novembre 1999) ; WISSOUS, Aménagement de l'impasse Château, Gaillard sans suite (4 juillet 1997

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/118

Date

1993-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques