SAINT-CYR-LA-RIVIERE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).	Cote 4X/11	Date 1862-1929	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN	Type de document -
		Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963) Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2		BUREAUX DE BIENFAISANCE.	Cote 2X/21	Date 1803-1958	Lieu ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document -
		Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958) BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Résultat n°3		Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.	Cote 3307W/34	Date 2016	Lieu NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document contrat
		Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers... Rapports en commission permanente (CP). Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...
Résultat n°4		Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.	Cote 3129W/19	Date 2007-2016	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document contrat
		Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC). Clôturés en 2016. Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...
Résultat n°5		Saint-Cyr-la-Rivière.	Cote 2939W/65	Date 2019	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document cahier de doléances
		Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers... Cahiers de doléances par commune. Saint-Cyr-la-Rivière.
Résultat n°6		SAINT-CYR-LA-RIVIERE, les 11 et 18 juin 2017 et 4 et 11 février 2018 et les : procès-verbaux centralisateurs.	Cote 2858W/36/14	Date 2017-2018	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document procès-verbal d'élection
		Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles... Élections municipales partielles. SAINT-CYR-LA-RIVIERE, les 11 et 18 juin 2017 et 4 et...
Résultat n°7		SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.	Cote 2737W/177	Date 2010-2016	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrat départemental communal (CDC). Dossiers techniques. SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.
Résultat n°8		LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.	Cote 2737W/135	Date 2011	Lieu LEUDEVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrat départemental communal (CDC). Dossiers commissions permanentes. LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART...
Résultat n°9		ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.	Cote 2737W/34	Date 2007-2011	Lieu ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES 4 VALLEES	Type de document contrat
		Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrats ruraux. Dossiers techniques. ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.
Résultat n°10		Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT CYR LA RIVIÈRE (1998-2005).	Cote 2491W/472	Date 1998-2005	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°11		Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).	Cote 2491W/378	Date 2005	Lieu ULIS (LES) Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHALOU-MOULINEUX, MEROBERT, BURES-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune	Type de document rapport
		Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°12		Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).	Cote 2491W/354	Date 2003	Lieu MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune	Type de document rapport
		Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°13		Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).	Cote 2491W/351	Date 2000-2001	Lieu PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Résultat n°14		Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (2005).	Cote 2491W/103	Date 2005	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document convention
		Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY,...
Résultat n°15		Contrats départementaux triennaux : dossiers ORMOY-LA-RIVIÈRE, PALAISEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (2003).	Cote 2491W/32	Date 2003	Lieu ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document convention
		Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux : dossiers ORMOY-LA-RIVIÈRE,...
Résultat n°16		Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).	Cote 2226W/18	Date 2005	Lieu PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document déclaration
		Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°17		Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).	Cote 2226W/8	Date 2004	Lieu PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE	Type de document déclaration
		Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°18		Plan n°544 B 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement du Grand Bois à SAINT-CYR-LA-RIVIERE (01/02/1985).	Cote 2159W/1769	Date 1985	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document plan
		Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Plan n°544 B 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°19		Plan n°544 B 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement du Grand Bois à SAINT-CYR-LA-RIVIERE (01/02/1985).	Cote 2159W/1768	Date 1985	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document plan
		Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Plan n°544 B 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°20		Plan n°544 00 : réseau d'eau potable Hameau de Marancourt à SAINT-CYR-LA-RIVIERE (s.d.).	Cote 2159W/1767	Date s.d	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document plan
		Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Plan n°544 00 : réseau d'eau potable Hameau de Marancourt...
Résultat n°21		Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).	Cote 2151W/1	Date 1976	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document rôle d'imposition
		Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES. Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...
Résultat n°22		Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).	Cote 2119W/42	Date 1920-1993	Lieu SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, SAINT-HILAIRE	Type de document statut, déclaration
		Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES... Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°23		Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976); SOUZY-LA-BRICHE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1955); SAINT-CHERON : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1955-1982), (1955-1961); SAINT-CYR-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952) ; SAINT-ESCOBILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979) ; THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951).	Cote 2107W/10	Date 1952-1982	Lieu SACLAS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CONGERVILLE-THIONVILLE	Type de document procès-verbal
		Contexte : REMEMBREMENT RURAL. Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations...
Résultat n°24		Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, communes de CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES (hospice civil, hôpital...), FONTAINE-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).	Cote 2056W/33	Date 1938-1945	Lieu CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS	Type de document déclaration de douane
		Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,... Administration des contributions directes, contrôle...
Résultat n°25		Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIT, ROINVILLE, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.	Cote 2056W/4	Date 1902-1954	Lieu OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SACLAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative
		Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,... Sociétés de secours mutuels - Communes de OLLAINVILLE,...
Résultat n°26		Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.	Cote 2016W/7	Date 1983-1993	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton	Type de document autorisation d'urbanisme
		Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES. Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°27		Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.	Cote 2006W/558	Date 1989-1990	Lieu LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE	Type de document -
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°28		EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).	Cote 2006W/487	Date 1985	Lieu SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Résultat n°29		EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, RICHARVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.	Cote 2006W/449	Date 1975-1981	Lieu ETAMPES Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, RICHARVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN	Type de document dossier de procédure
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Résultat n°30		Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.	Cote 2006W/406	Date 1956-1969	Lieu OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Résultat n°31		Etablissements classés pour les communes P à T.	Cote 2006W/399	Date 1949-1957	Lieu PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU	Type de document dossier de procédure
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Etablissements classés pour les communes P à T.
Résultat n°32		Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).	Cote 2006W/131	Date 1969-1974	Lieu JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune	Type de document arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...
Résultat n°33		Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).	Cote 2006W/95	Date 1980	Lieu PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS	Type de document rapport
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...
Résultat n°34		Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).	Cote 2006W/73	Date 1877-1981	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VILLECONIN, VIDELLES, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document dossier individuel
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...
Résultat n°35	14 medias	Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1955), sections A1, A2, B1, B5, C1, C2, D1, D2, D3, ZB, ech. 1/2000 (1955), sections B2, B3, B4, ech. 1/1000 (1955), Nb, papier, 105x80 [14 plans].	Cote 2002W/75	Date 1955	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document plan cadastral
		Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers... Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°36		Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).	Cote 1950W/24	Date 2005	Lieu MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE	Type de document statistique, questionnaire d'enquête
		Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,... Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Résultat n°37		Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).	Cote 1950W/15	Date 1997	Lieu QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune	Type de document statistique
		Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,... Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...
Résultat n°38		Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).	Cote 1950W/13	Date 2001	Lieu MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document statistique
		Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,... Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Résultat n°39		Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).	Cote 1950W/9	Date 2000	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU	Type de document statistique
		Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,... Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Résultat n°40		Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).	Cote 1947W/18	Date 1990	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune	Type de document questionnaire d'enquête
		Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de... Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°41		Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).	Cote 1947W/13	Date 1990	Lieu QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE	Type de document questionnaire d'enquête
		Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de... Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°42		Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).	Cote 1946W/132	Date 1990	Lieu ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE	Type de document questionnaire d'enquête
		Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de... Recensement de la population : bordereaux de district,...
Résultat n°43		Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°38186 SAINT-CYR-LA RIVIERE (2000) ; n°29814 LA FORET-LE-ROI (2001) ; n°32471 ORVEAU (2001) ; n°3137 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°3107 syndicat de BOUTIGNY, VAYRES (2001) ; n°12407 CHEPTAINVILLE (2002) ; n° 3038 CORBEIL-ESSONNES (2001).	Cote 1919W/1	Date 2000-2002	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), ORVEAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DE BOUTIGNY, VAYRES, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°44	14 medias	SAINT-CYR-LA-RIVIERE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1955, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, B1, B2, B3, B4, B5, C1, C2, D1, D2, D3, ZB, 1955, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].	Cote 1890W/75	Date 1955	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document plan cadastral
		Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers... SAINT-CYR-LA-RIVIERE, plans minutes de conservation...
Résultat n°45		Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BLANDY (1958-1959) ; BOIS-HERPIN (1958-1959) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1958-1959) ; BOUTERVILLIERS (1958-1959) ; BOUVILLE (1958-1959) ; CHALO-SAINT-MARS (1958-1959) ; LA FERTE-ALAIS (1957-1958) ; FONTAINE-LA-RIVIERE (1957-1959) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1957-1959) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (1957-1958) ; ITTEVILLE (1957-1958) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1957-1958) ; LARDY (1957-1958) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1957-1958) ; LINAS (1957-1958) ; ROINVILLIERS (1958-1959) ; SACLAS(1957-1959) ; SAINT-CHERON (1957-1958) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1957-1959).	Cote 1799W/1	Date 1957-1959	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document compte de gestion
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS... Comptes de gestion des communes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°46		Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.	Cote 1736W/14	Date 1997-2000	Lieu MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Canton, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, EVRY Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ECOLES DE MUSIQUE. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...
Résultat n°47		Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.	Cote 1736W/12	Date 1997-2000	Lieu SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ECOLES DE MUSIQUE. Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Résultat n°48		Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.	Cote 1736W/7	Date 1997-2000	Lieu MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ECOLES DE MUSIQUE. Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Résultat n°49		Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.	Cote 1736W/4	Date 1997-2000	Lieu SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ECOLES DE MUSIQUE. Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...
Résultat n°50		Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.	Cote 1732W/7	Date 1980	Lieu PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : TAXE FONCIERE. Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...
Résultat n°51		Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.	Cote 1700W/10	Date 2001	Lieu RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES... Subventions aux associations culturelles hors-contrat....
Résultat n°52		ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALLOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, , GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Taxe d'habitation.	Cote 1689W/44	Date 1982	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°53		ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/37	Date 1982	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°54		ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY LA RIVIERE CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/36	Date 1982	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°55		ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS - Taxe professionnelle.	Cote 1689W/30	Date 1975	Lieu ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE,...
Résultat n°56		PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX - Taxe d'habitation et taxe foncière.	Cote 1689W/28	Date 1975	Lieu PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...
Résultat n°57		ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS- Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/13	Date 1975	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, PUSSAY	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE,...
Résultat n°58		ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/12	Date 1975	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, PUSSAY	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°59		ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/11	Date 1975	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MESPUITS, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE,...
Résultat n°60		ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/4	Date 1968	Lieu ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document matrice d'imposition
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°61		Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.	Cote 1671W/9	Date 1998-1999	Lieu MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document liste nominative
		Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES. Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Résultat n°62		Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, de HER à Z.	Cote 1637W/297	Date 1999	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document déclaration de douane
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...
Résultat n°63		Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, de A à HEN.	Cote 1637W/296	Date 1999	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document déclaration de douane
		Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE,...
Résultat n°64		Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre ST-STE	Cote 1627W/10	Date 1994-1995	Lieu SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document compte rendu
		Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES. Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Résultat n°65		Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA	Cote 1627W/9	Date 1994-1995	Lieu RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document compte rendu
		Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES. Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Résultat n°66		Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.	Cote 1616W/957	Date 1988	Lieu ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document fichier immobilier
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....
Résultat n°67		Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année 1988.	Cote 1616W/954	Date 1988	Lieu SACLAS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX	Type de document fichier immobilier
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année...
Résultat n°68		Etats de section sur liste : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : année 1988.	Cote 1616W/908	Date 1974-1988	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document état de section
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Etats de section sur liste : SAINT-CYR-LA-RIVIERE :...
Résultat n°69		Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.	Cote 1616W/791	Date 1974-1978	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°70		Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : début à fin.	Cote 1616W/648	Date 1974-1978	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°71		Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : N à fin ; SAINT-ESCOBILLE.	Cote 1616W/636	Date 1974-1978	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°72		Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : début à M.	Cote 1616W/635	Date 1974-1978	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°73		Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : M à fin et comptes supprimés.	Cote 1616W/436	Date 1932-1974	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°74		Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : début à L.	Cote 1616W/435	Date 1932-1974	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document matrice cadastrale
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°75		Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-CYR-LA-RIVIERE : section B 250 à fin.	Cote 1616W/148	Date 1932-1974	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document état de section
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°76		Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-CHERON : section D 1000 à fin ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : début à section B 249.	Cote 1616W/147	Date 1932-1974	Lieu SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE	Type de document état de section
		Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre... Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-CHERON : section...
Résultat n°77		RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.	Cote 1597W/30	Date 2000	Lieu RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES. RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...
Résultat n°78		ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.	Cote 1597W/21	Date 1999	Lieu ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...
Résultat n°79		RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.	Cote 1597W/11	Date 1998	Lieu RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES. RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...
Résultat n°80		Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.	Cote 1568W/26	Date 1998	Lieu PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES... Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

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