SAINT-CHERON Commune

Résultat n°1
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Date

1850-1929

Cote

4X/10
- Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
- Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1
- Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
- Sociétés de secours mutuels.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1831 - 1910.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1841 - 1952.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1867-1952.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1803-1958

Cote

2X/21
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°8
Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
- Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°9
Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2015-2015

Cote

3256W/7
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide à l'achat matériel des associations sportives...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°10
Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville et Saint-Chéron.

Date

2015-2015

Cote

3256W/6
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°11
La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide en fonctionnement des associations sportives.
- La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°12
Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2014

Cote

3255W/6
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 1.
- Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°13
Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 1.
- Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
- Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°14
Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 1.
- Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
- Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°15
VERNIS JACQUELIN (Saint-Chéron).

Date

2000-2001

Cote

3239W/572
- Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...
- VERNIS JACQUELIN (Saint-Chéron).
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)
Résultat n°16
Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2011-2013

Cote

3235W/1
- Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...
- Territoire 1.
- Aide à l'organisation de manifestations sportives des...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°17
Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

Date

2014-2015

Cote

3213W/5
- Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)
- Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)
Résultat n°18
Dourdan à Saint-Chéron.

Date

2016-2017

Cote

3123W/257
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2017.
- Dossiers administratifs des collèges.
- Collèges publics.
- Dourdan à Saint-Chéron.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°19
Palaiseau à Saint-Chéron.

Date

2015-2016

Cote

3123W/229
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2016.
- Dossiers administratifs des collèges.
- Collèges publics.
- Palaiseau à Saint-Chéron.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°20
Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon, Saint-Chéron, Saint-Michel-sur-Orge, Villabé, Vigneux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/179
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2015.
- Dossiers administratifs des collèges publics.
- Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux,...
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°21
Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

Date

2014-2015

Cote

3123W/138
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2015.
- Dossiers administratifs des collèges publics.
- Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°22
Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.

Date

2012-2013

Cote

3123W/35
- Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
- 2013.
- Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
- Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.
Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)
Résultat n°23
Hôtel Le Celtique, 8 rue Charles, classement.

Date

1981-1986

Cote

3073W/452
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Saint-Chéron.
- Hôtel Le Celtique, 8 rue Charles, classement.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°24
Camping Le Parc des Roches, La Petite Beauce, inspection, classement.

Date

1976-2000

Cote

3073W/451
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Saint-Chéron.
- Camping Le Parc des Roches, La Petite Beauce, inspection,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
Camping Heliomonde, La petite Beauce, ouverture, reclassement, inspection.

Date

1980-2006

Cote

3073W/450
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Saint-Chéron.
- Camping Heliomonde, La petite Beauce, ouverture, reclassement,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°26
Saint-Chéron, 16 rue Charles de Gaulle, Code fiche n°245, arrêté d'abrogation le 15 mai 2001.

Date

1980-2001

Cote

3073W/241
- Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
- Saint-Chéron, 16 rue Charles de Gaulle, Code fiche...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°27
Saint-Chéron.

Date

2019

Cote

2939W/64
- Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...
- Cahiers de doléances par commune.
- Saint-Chéron.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)
Résultat n°28
N° 23 Au pêché mignon Saint-Chéron 91530.

Date

2007

Cote

2865W/19/4
- Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
- Dossiers de contentieux clôturés.
- En 2007.
- N° 20-24 ; 26-39.
- N° 23 Au pêché mignon Saint-Chéron 91530.
Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)
Résultat n°29
BASF, BEAUVAIS DIFFUSION, B3J SARL, BERNARD JAULIN, BLANCHARD CHAUFFAGE SANIT, BLANCHISSERIE DE SAINT-CHERON, BOUTIQUE CLUB (BECENE), BRUNEAU JM, CACV SAS, CAMPOS COMPANY, CARREFOUR SERVICE CLIENTS.

Date

2006

Cote

2787W/17
- Contexte : ACCORDS D'INTÉRESSEMENT
- 2006.
- BASF, BEAUVAIS DIFFUSION, B3J SARL, BERNARD JAULIN,...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)
Résultat n°30
JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Dossiers techniques lame de déneigement.
- JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°31
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.

Date

2008-2015

Cote

2737W/176
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°32
MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE ; ATHIS-MONS le 7 juillet 2008.

Date

2008

Cote

2737W/116
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°33
RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON.

Date

2009

Cote

2737W/9
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrats régionaux (CREG).
- Dossiers techniques.
- RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°34
Contrôle alimentaire des restaurants des communes de SAINT-CHERON à YERRES.

Date

2005

Cote

2685W/46
- Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.
- Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°35
Contrôle alimentaire des restaurants des communes de SAINT-CHERON à YERRES.

Date

2003

Cote

2685W/41
- Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.
- Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°36
Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-CHERON, Larris Accueil Jour (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2617W/108
- Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
- Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Producteur :

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)
Résultat n°37
Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VAUHALLAN : demandes de travaux ou d'équipement (1970-1980).

Date

1970-1980

Cote

2616W/7
- Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.
- Etablissements pour personnes âgées, Foyers Clubs de...
Producteur :

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)
Résultat n°38
Dossiers d'habilitations.

Date

1973-2007

Cote

2608W/88
- Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
- Dossiers de gestion des notaires.
- Saint-Chéron.
- SCP JOUANNET CODRON.
- Dossiers d'habilitations.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)
Résultat n°39
Comptabilité.

Date

1996-2007

Cote

2608W/87
- Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
- Dossiers de gestion des notaires.
- Saint-Chéron.
- SCP JOUANNET CODRON.
- Comptabilité.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)
Résultat n°40
SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité..

Date

2010-2010

Cote

2608W/26
- Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
- Dossiers de gestion des notaires.
- Saint-Chéron.
- SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)
Résultat n°41
SCP CODRON JOANNET : dossiers d'habilitations.

Date

2006-2007

Cote

2608W/25
- Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
- Dossiers de gestion des notaires.
- Saint-Chéron.
- SCP CODRON JOANNET : dossiers d'habilitations.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)
Résultat n°42
S.C.I Claire Fontaine et S.C.I Plein Soleil à Wissous (23 février - 6 avril 2004), Association la compagnie du Verseau à Saint-Chéron (14 septembre 2006 - juillet 2007), M. Latouche à Igny (28 juin 2006 - octobre 2008), Association Bureau des étudiants Évry nouvelle ville (8 juin 2007- janvier 2009), Mme Meyer à Brétigny-sur-Orge (4 avril 2007 - janvier 2008).

Date

2004-2008

Cote

2600W/60
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
- S.C.I Claire Fontaine et S.C.I Plein Soleil à Wissous...
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°43
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Date

2005

Cote

2570W/22
- Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
- Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°44
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS MAINTIEN ET AIDE A DOMICILE RIS-ORANGIS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; AAS SOINS LES 3 VALLEES SAINT-CHERON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; AMGAD VIRY-CHATILLON.

Date

2004

Cote

2570W/12
- Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
- Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°45
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

Date

2003

Cote

2570W/3
- Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
- Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°46
Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS ; du Collège Albert Camus à RIS-ORANGIS ; du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; du Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/63
- Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.
- Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Producteur :

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)
Résultat n°47
Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; du Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/35
- Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.
- Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Producteur :

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)
Résultat n°48
Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS ; du Collège Albert Camus à RIS-ORANGIS ; du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/11
- Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.
- Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Producteur :

DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)
Résultat n°49
Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projets de territoire : rapports à l'Assemblée départementale et à la Commission permanente, dossier d'instruction de subvention étude pour la région de SAINT-CHERON (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2499W/15
- Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.
- Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°50
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports IGNY, LA VILLE DU BOIS, JANVRY, SAINT CHÉRON, LINAS, NOZAY (2007).

Date

2007

Cote

2491W/407
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°51
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/403
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°52
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FERTÉ ALAIS, JUVISY, LES GRANGES LE ROI, MORIGNY CHAMPIGNY, SAINT CHÉRON (2005).

Date

2005

Cote

2491W/379
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°53
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports GIF SUR YVETTE, SAINT CHÉRON, MORSANG SUR ORGE, SI DE LA VALLÉE DE LA JUINE, FLEURY MÉROGIS, SIVOA, QUINCY SOUS SÉNART, SACLAS, YERRES (2005).

Date

2005

Cote

2491W/376
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°54
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOURAY SUR JUINE, SAINT CHÉRON, BRIIS SOUS FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON (2004).

Date

2004

Cote

2491W/366
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°55
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOUSSY SAINT ANTOINE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, LISSES, NOZAY, OLLAINVILLE, EVRY, CHEPTAINVILLE, YERRES, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/358
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°56
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/357
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°57
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°58
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°59
Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CHÉRON, GIF-SUR-YVETTE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/340
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°60
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°61
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINT CHÉRON (2007).

Date

2007

Cote

2491W/177
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°62
Contrats départementaux triennaux : dossiers SICTOM HUREPOIX, SIRM, SAINT CHÉRON (2006).

Date

2006

Cote

2491W/166
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SICTOM...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°63
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, SACLAS, PALAISEAU, SAINT-HILAIRE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/107
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°64
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS (2004).

Date

2004

Cote

2491W/72
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°65
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-HILAIRE, SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL, SAINT-CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/55
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-HILAIRE,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°66
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, ORMOY-LA-RIVIÈRE, PUISELET-LE-MARAIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/42
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°67
Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL, PUSSAY, BLANDY, ORMOY-LA-RIVIÈRE, SAINT-CHÉRON (2001).

Date

2001

Cote

2491W/7
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°68
Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes BURES-SUR-YVETTE ; SAINT-CHERON ; CHILLY-MAZARIN ; BRETIGNY-SUR-ORGE (2004).

Date

2004

Cote

2364W/89
- Contexte : ACTION CULTURELLE.
- Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°69
SAINT-CHERON et SERMAISE, suppression - PN 36 et réaménagement route départementale RD116 : dossiers des personnes expropriées : Plan 154 : Epoux LEPINE, Plans 163, 164 : Epoux BOUTEILLER, Plan 178 : Consorts VASSILIADIS, MARNET, DION, Plan 180 : VAUTRAVERS Charles, Plan 182 : DAUVILLIER Michel, Plans 184, 186 : Consorts LAMBERT, DRAMARD, Plan 190 : PONTABRIER Louis, Plans 191, 210 : Consorts GUEZ, LETELLIER, Plan 192 : ATTIA MAZAL Suzanne, Plan 194 : MENANT Lucien, Plan 200 : MORA Noëlle, Plan 201 : VANDENBREMT Josette, Plan 202 : JOUANEST Julien, Plan 203 : Consorts MERCIER, CHAMBRUN, MABILLE, DEWITZ, Plan 206 : BLEGER Maria, Plan 207 : PASQUALETTI Daniel, Plan 209 : SAVOYE Jeanne, Chemins 1001, 1002, 1003 : Mairie de Saint Chéron ; Dossiers amiables terminés : avis des Domaines, Parcelle B 2632 : Consorts LECLANCHER, Parcelle B 2884 : LAUMONIER Maria, Parcelle B 2886 : Epoux BOUDON, Parcelle C 564 : SNCF ; Dossier amiable non solutionné : Parcelle B 144 : Consorts DEPRET (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/69
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- SAINT-CHERON et SERMAISE, suppression - PN 36 et réaménagement...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°70
SAINT-CHERON et SERMAISE, suppression - PN 36 et réaménagement route départementale RD116 : dossiers des personnes expropriées : Plan 117 : Consorts BOURG, RAFFUGEAU, MERCIER, Plans 120, 121, 134, 211 : LAMBERT Didier, Plan 126 : Epoux ASSERAF, Plan 130 : HOUDOIRE Micheline, Plan 131 : Epoux MALMEJAT, Plans 132, 156, 212 : SNCF, Plans 137, 153, 179 : Consorts INGRAIN, BLOT, Plan 138 : Consorts BESSE, BEAUGENDRE, Plan 139 : Consorts CHEVALIER, Plan 140 : Epoux THOMAS, Plan 141 : Consorts DELIMOGES, Plan 142 : Epoux DA COSTA, Plan 143 : COUDRAY Madeleine, Plan 144 : Consorts SERRES, DAIX, ETOC, GOGUE, GAMBLIN, Plan 145 : FOURGERON Gilberte, Plans 146, 189 : COUDRAY Claude (Mr), Plan 147 : Consorts CHAXELLE, SOUCHET, FREMONT, Plan 148 : Consorts MORIN, Plan 150 : Consorts GASLONDE, CHOUX, LAGARDE, Plan 151 : Consorts LE THENO, BARON, BONNET, MICHELET, Plan 152 : SIGNOUR Simone (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/68
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- SAINT-CHERON et SERMAISE, suppression - PN 36 et réaménagement...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°71
SAINT-CHERON et SERMAISE, suppression - PN 36 et réaménagement route départementale RD116 : dossiers des personnes expropriées : Plan 1 : CUSSATLEGRAS Danielle, Plan 2 : NAUD Jacques, Plan 3 : TRIE Claude (Mr), Plan 4 : Consorts LECLANCHER, Plan 5 : LAUMONNIER Maria, Plans 6, 101, 122, 208 : Consorts LAMBERT, Plan 7 : Consorts GRESCHAK, DEPRET, BESSE, Plans 102, 123, 118, 161, 169 : MABEAU Louis, Plans 103, 124 : CHORIN-MORIN Paulette, Plans 104, 113, 116, 119, 125, 159, 162 : GODIER Robert, Plan 105 : Consorts POULAIN, PRELOT, Plans 106, 127 : POUZET Madeleine, Plans 107, 128, 133, 149, 155, 165 à 177, 181, 183, 185, 187, 188, 193, 196, 198, 199, 204 : Epoux BOURLON, Plans 108, 129 : Epoux PERRIN, Plan 109 : Consorts BROUST, CUSSATLEGRAS, Plan 110 : MAZET Josiane, Plan 111 : Epoux DELIMOGES, Plans 112, 135, 136, 195, 197, 205 a & b : Consorts LAMBERT, DRAMART, Plans 114, 157 : JUIN Maurice, Plans 1158, 158 : Epoux BLONDEAU (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/67
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- SAINT-CHERON et SERMAISE, suppression - PN 36 et réaménagement...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°72
SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°73
Dossiers adoption AI : 5 dossiers à BALLAINVILLIERS, au PLESSIS-PATE, à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, à ORSAY, à SAINT-CHERON (2007).

Date

2007

Cote

2285W/3
- Contexte : ADOPTIONS
- Dossiers adoption AI : 5 dossiers à BALLAINVILLIERS,...
Producteur :

SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur), SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service versant)
Résultat n°74
Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

Date

2007

Cote

2278W/14
- Contexte : ACTION CULTURELLE
- Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°75
Construction d'un centre de secours à SAINT-CHERON : Marché de travaux (Société : SFC JAMET) : acte d'engagement, CCTP 2 annexes; PLANS (APD) : plan de masse, façades, plans coupe, déclaration du candidat, réception des travaux, procès-verbal des opérations préalables à la réception, avenant n°1 au marché, pièces comptables diverses, mandatement, Lot Charpente : couverture, (Société SNCC), Lot peinture (Société MENEGUZZO), Lot plomberie : Société : THERMIE TECHNIQUE. 06/01/1988 du conducteur d'opération (délibération pièces justificatives, rapport du Président et correspondances) ; centre de secours : désignation de la Commission ; courriers divers (Mairie et Préfecture ...), Projet d'implantation du centre de secours, (plans, plan masse, plans façade-coupes) projet d'acquisition du terrain, notes diverses, réunions : réunion préparatoire, compte-rendu de réunion information du compte-rendu à tous les participants : préparation du projet ; autre programme, dossier d'inauguration (1986-1992).

Date

1986-1992

Cote

2246W/166
- Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS
- Construction d'un centre de secours à SAINT-CHERON...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°76
Construction d'un centre de secours à SAINT-CHERON : dossier APS : courrier architecte, notice descriptive estimative, plans façades coupes, notes au Président du Conseil Général, rapport du Président, CDAO du 13/09/1988 : liste des candidats, comptes rendus de rendez-vous de chantier, dossier de consultation des entreprises (DCE) : CCTP, CCTP Note annexe, CCAP, règlement particulier d'appel d'offres, acte d'engagement, rapport d'examen préalable, mission relative à la solidité, Etude géologique et géotechnique, cadre de décomposition forfaitaire, plan de masse, plans coupe, façades, Jury de concours - choix du concepteur - liste des candidats, transmission du DCE (bordereau d'envoi), 2ème exemplaire du DCE : rapport préalable solidité, étude de sol cadre de décomposition forfaitaire, CCTP (1988-1994).

Date

1988-1994

Cote

2246W/165
- Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS
- Construction d'un centre de secours à SAINT-CHERON...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°77
Centre de Secours de SAINT-CHERON : relevé de plan topographique, dossier alimentation électrique, dossier réalisation de 4 forages pressiométriques, facture ATRI, factures Société PLAN 12, travaux d'accès à la propriété sur le chemin jouxtant le centre de secours, travaux sur la voie d'accès au centre, insertion dans la presse (publicité mandatement, factures, divers) ; sondage de sol ; attestations pour architecte (bonne exécution de sa mission de maître d'oeuvre), préparation du contrat d'ingénierie : contrat Gazal (rémunération de l'architecte ) : CCAP, acte d'engagement, justificatif de l'offre, déclaration à souscrire, répartition des honoraires) ; divers contrats (avec tous les éléments CCAP, acte d'engagement, cahier des prescriptions techniques) ; Marché d'Ingénierie du du maître d'oeuvre assemblée départementale du 15/07/1988, notification, marché (acte d'engagement, déclaration, CCAP, fiche notification et rescencement des marchés; mandatements (1988-1992).

Date

1988-1992

Cote

2246W/164
- Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS
- Centre de Secours de SAINT-CHERON : relevé de plan...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°78
Construction d'un centre de secours à SAINT-CHERON : dossier APS, CDAO du 13/09/1988, dossier de consultation des entreprises ( DCE), étude géologique et géotechnique, cadre de décomposition forfaitaire, plan de masse, plans coupe, façades, jury de concours - choix du concepteur - liste des candidats, transmission du DCE (bordereau d'envoi) , 2ème exemplaire du DCE : rapport préalable solidité, étude de sol cadre de décomposition forfaitaire, CCTP (1988-1989).

Date

1988-1989

Cote

2246W/163
- Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS
- Construction d'un centre de secours à SAINT-CHERON...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°79
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pont de Bois SAINT-CHERON (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2002-2004).

Date

2002-2004

Cote

2239W/75
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°80
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Pont de Bois à SAINT-CHERON (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/74
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

Sociétés de secours mutuels.

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

1841 - 1952.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

1867-1952.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville et Saint-Chéron.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

VERNIS JACQUELIN (Saint-Chéron).

Date

Cote

Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

Producteur :

Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

Producteur :

Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

Date

Cote