SAINT-CHERON et SERMAISE, suppression - PN 36 et réaménagement route départementale RD116 : dossiers des personnes expropriées : Plan 154 : Epoux LEPINE, Plans 163, 164 : Epoux BOUTEILLER, Plan 178 : Consorts VASSILIADIS, MARNET, DION, Plan 180 : VAUTRAVERS Charles, Plan 182 : DAUVILLIER Michel, Plans 184, 186 : Consorts LAMBERT, DRAMARD, Plan 190 : PONTABRIER Louis, Plans 191, 210 : Consorts GUEZ, LETELLIER, Plan 192 : ATTIA MAZAL Suzanne, Plan 194 : MENANT Lucien, Plan 200 : MORA Noëlle, Plan 201 : VANDENBREMT Josette, Plan 202 : JOUANEST Julien, Plan 203 : Consorts MERCIER, CHAMBRUN, MABILLE, DEWITZ, Plan 206 : BLEGER Maria, Plan 207 : PASQUALETTI Daniel, Plan 209 : SAVOYE Jeanne, Chemins 1001, 1002, 1003 : Mairie de Saint Chéron ; Dossiers amiables terminés : avis des Domaines, Parcelle B 2632 : Consorts LECLANCHER, Parcelle B 2884 : LAUMONIER Maria, Parcelle B 2886 : Epoux BOUDON, Parcelle C 564 : SNCF ; Dossier amiable non solutionné : Parcelle B 144 : Consorts DEPRET (1997-2001).

Aide à la recherche

ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2359W/1-71

Date

1991-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

71 articles

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisitions foncières pour les travaux routiers du Département.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2359W/69

Date

1997-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques