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469 résultats

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  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village de France : permis de construire 91 - 82 - U0120 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1553W/4433

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3
    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    91 medias

    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1893-1912

    Cote

    4E/5282

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  4. Résultat n°4
    SAINT-AUBIN, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/5000 ; plans des sections A, B, 1933, Ech. 1/2500, section C, 1933, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [4 plans].

    4 medias

    SAINT-AUBIN, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/5000 ; plans des sections A, B, 1933, Ech. 1/2500, section C, 1933, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [4 plans].

    Date

    1933

    Cote

    1891W/21

    • Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • SAINT-AUBIN, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    L'histoire du Christ de Saclay

    Auteur

    KLEIN, Denys

    Date

    Entre novembre 2007 et décembre 2007

    Cote

    PER964/1/21/2

    • Contexte : PASSERELLES DE L'YVETTE PER964 (2004-...)

    • n° 1-69 (juillet-août 2004-décembre 2015)
    • n° 21 (novembre-décembre 2007)
    • L'histoire du Christ de Saclay
  7. Résultat n°7
    SAINT-AUBIN. -Maison bourgeoise. Cliché Gaillard, 1906, 2 timbres à 5 centimes.

    1 media

    SAINT-AUBIN. -Maison bourgeoise. Cliché Gaillard, 1906, 2 timbres à 5 centimes.

    Date

    1906

    Cote

    2FI148/3

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-AUBIN
    • SAINT-AUBIN. -Maison bourgeoise. Cliché Gaillard, 1906,...
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

    Date

    1929-1970

    Cote

    1057W/49

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS,...

    • SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  10. Résultat n°10

    n° 105 (octobre-novembre 2022)

    Date

    Entre le 1er octobre 2022 et le 30 novembre 2022

    Cote

    PER964/2/105

    • Contexte : PASSERELLES DE L'YVETTE PER964 (2004-...)

    • N° 70-112 (2016-mars 2024)
    • n° 105 (octobre-novembre 2022)
  11. Résultat n°11

    ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/66

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12
    SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de la section C le Village ; cadastre révisé pour 1933 mis à jour pour 1968 : plan de la section C le Village, [2 plans].

    2 medias

    SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de la section C le Village ; cadastre révisé pour 1933 mis à jour pour 1968 : plan de la section C le Village, [2 plans].

    Date

    1933-1968

    Cote

    785W/132

    • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

    • SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de...

    Producteur :

    SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service producteur), SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service versant)

  13. Résultat n°13
    1836.

    7 medias

    1836.

    Date

    1836

    Cote

    6M/253

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Saint-Aubin.
    • 1836.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS à RAMBOUILLET devenu route nationale n° 306 ; Chemin de grande communication n° 73 : travaux, entretien (1890) ; arrêté prescrivant la mise en retraite des chevaux de devant attelant les voitures descendant la côte du Petit-Bièvres (1890) ; convertissement dans la plaine de SACLAY (1891-1892) ; élargissement de la chaussée pavée (1893) ; convertissement de pavage en empierrement (1893) ; demande d'acquisition de pavés de rebut (1893) ; réfection et élargissement de chaussée à l'entrée de BIEVRES, interdiction de circulation, pétition des habitants (1893-1895) ; projet de réfection de la chaussée pavée entre 1K 400 et 1 K690 (1895) ; convertissement de pavage en empierrement entre les points 8 K 400 et 8 K 600, entre les points 5 K 872 et 7 K 624 (1895) ; réfection et élargissement de chaussée entre les points 0 K 900 et 2 K 300 (1897) ; reconstruction de la traverse de BIEVRES entre les points 0 K 200 et 1 K 050 (1897) ; convertissement de pavage en chaussée empierrée entre les points 4 K 936 et 6 K 200 (1897-1899) ; demandes d'autorisation de travaux (1900) ; fixation des alignements dans la traverse de la Grange, commune de GIF (1900) ; demande d'autorisation de déversement d'eaux résiduaires, plaintes (1901) ; fixation des alignements dans la traverse de BIEVRES (1901) ; réfection et amélioration dans la traverse de SACLAY, BIEVRES, GIF, SAINT-AUBIN (1906-1929) ; ouverture d'un fossé pour écoulement des eaux à BIEVRES (1926-1928) ; ventes de terrains (1933-1934) ; permissions de voirie (1938-1939).

    Date

    1890-1939

    Cote

    2S/76

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  18. Résultat n°18

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ATHIS-MONS. - Syndicat Intercommunal : permis de construire 91 - 65 - 84588 (1965). BIEVRES. - M. LUGUET Maurice : permis de construire 91 - 65 - 84589 (1965). BREUILLET. - M. VETTER Bernard : permis de construire 91 - 65 - 84590 (1965). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. FILLEAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 89964 (1965). IGNY. - M. PIETE : permis de construire 91 - 65 - 89965 (1965). LONGJUMEAU. - Société Essence et Carburants de France : permis de construire 91 - 65 - 89966 (1965). SACLAS. - M. BASSO Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89967 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. KLEIN Florence : permis de construire 91 - 65 - 89968 (1965). SAINT-AUBIN. - M. VEILLAS Paul : permis de construire 91 - 65 - 89969 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. BOURILLON Christiane : permis de construire 91 - 65 - 89970 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. KATZ René : permis de construire 91 - 65 - 89983 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. BORRELY André : permis de construire 91 - 65 - 89984 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1078

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ATHIS-MONS. - Syndicat Intercommunal : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

    Date

    1480-1744

    Cote

    E/1138

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux (26 février 1996 - 3 mai 1996) ; JUVISY-SUR-ORGE, C 1995, enfouissement des réseaux (22 septembre 1994 - 14 décembre 1995) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (30 mars 1995 - 22 février 1996) ; JANVRY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (16 juin 1995 - 14 décembre 1995) ; LARDY, C 1995, enfouissement des réseaux, non recevable (31 mai 1995 - 21 juin 1995) ; SAINT-AUBIN, C 1993, enfouissement des réseaux, non recevable (22 octobre 1992 - 30 novembre 1992) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, C 1993, enfouissement des réseaux, projet sans suite (12 mars 1993) ; SAINT-CHERON, C 1995, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 mars 1995 - 16 mai 1995) ; MARCOUSSIS, C 1992, enfouissement des réseaux, projet sans suite (2 novembre 1992) ; SACLAY, C 1993, enfouissement des réseaux (16 juillet 1992 - 15 février 1993) ; SOUZY-LA-BRICHE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (8 septembre 1992 - 19 mai 1993) ; VILLIERS-LE-BACLE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (4 novembre 1992 - 19 mai 1993) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, C 1993, enfouissement des réseaux, Assemblée Départementale (22 décembre 1992 - 2 décembre 1993) ; JANVRY, C 1994, enfouissement des réseaux (30 novembre 1993 - 2 mars 1995) ; ETIOLLES, C 1993, enfouissement des réseaux (10 juin 1993 -15 juillet 1994) ; BRIERES-LES-SCELLES, C 1994, enfouissement des réseaux(13 mars 1993 - 2 mars 1995) ; SACLAY, C 1992, enfouissement des réseaux (7 juillet 1992 - 8 juillet 1993).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1355W/94

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BOULLAY-LES-TROUX, C 1996, enfouissement des réseaux...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1950

    Cote

    987W/206

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  25. Résultat n°25
    SAINT-AUBIN. - Section B : Mare du Vivier (la).

    1 media

    SAINT-AUBIN. - Section B : Mare du Vivier (la).

    Date

    1808

    Cote

    3P/1506

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • SAINT-AUBIN. - Section B : Mare du Vivier (la).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ces pommiers permettront d'en savoir plus sur le changement climatique

    Date

    samedi 09 janvier 2021

    Cote

    JAL1/559/23751/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23744-23769 (janvier 2021)
    • 23751
    • Ces pommiers permettront d'en savoir plus sur le changement...
  27. Résultat n°27

    SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits : travaux, an Xll (1803-1804) [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1939 [2] ; électricité, 1906-1907, 1937-1938 [3].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/1135

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    PALAISEAU. - Demandes d'indemnités pour occupation temporaire de terrains par les propriétaires lors de la construction du fort de la Pointe de l'Yvette par des entrepreneurs (1878-1885), craintes émises par le conseil municipal de Palaiseau au sujet des explosifs situés dans le fort de Palaiseau (1915). Communes de SACLAY et de SAINT-AUBIN. - Construction du fort de Villeras : expropriations, correspondance, plans sur calque du fort (1874-1882).

    Date

    1874-1915

    Cote

    2R/5

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • PALAISEAU. - Demandes d'indemnités pour occupation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  30. Résultat n°30

    n° 100 (octobre-novembre 2021)

    Date

    Entre le 1er octobre 2021 et le 30 novembre 2021

    Cote

    PER964/2/100

    • Contexte : PASSERELLES DE L'YVETTE PER964 (2004-...)

    • N° 70-112 (2016-mars 2024)
    • n° 100 (octobre-novembre 2021)
  31. Résultat n°31

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1373W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan des terres de la ferme, cliché d'un plan daté de 1781

    Date

    1970

    Cote

    26FI/84/6, 26FI/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON.
    • Plan des terres de la ferme, cliché d'un plan daté...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

    Date

    1507-1662

    Cote

    E/765

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLIERS-LE BACLE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS LE NOBLE - YVELINES -, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE) et de LIMOURS, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/39

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, TOUSSUS-LE-NOBLE, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Affaires générales.

    Date

    1948-1966

    Cote

    1031W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1R/44

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)