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469 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/16

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    LIGERON (Saint-Aubin).

    Date

    1997-2004

    Cote

    3239W/432

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LIGERON (Saint-Aubin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  6. Résultat n°6

    DIRECT RENT (Saint-Aubin).

    Date

    1992-1996

    Cote

    3239W/79

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DIRECT RENT (Saint-Aubin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Saint Aubin : dossier A – B.

    Date

    2014

    Cote

    3109W/62

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2014.
    • Saint Aubin : dossier A – B.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier VGC FRANCE – Z.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/60

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Saint Aubin.
    • Dossier VGC FRANCE – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier VA – VGC.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/59

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Saint Aubin.
    • Dossier VA – VGC.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Saint Aubin : dossier G - MEQ.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/33

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Saint Aubin : dossier G - MEQ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Saint Aubin : dossier VA - Z.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/16

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Saint Aubin : dossier VA - Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Saint-Aubin, Hôtel Les Chevaliers des Balances, Place de la Mairie, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1985-2004

    Cote

    3073W/449

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Saint-Aubin, Hôtel Les Chevaliers des Balances, Place...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Saint-Aubin.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/63

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saint-Aubin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  15. Résultat n°15

    N° 159 Vaugica Saint-Aubin 91190.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/35

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 150-153 ; 155-156 ; 158.
    • N° 159 Vaugica Saint-Aubin 91190.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/63

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/47

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2518W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT AUBIN, MASSY, GIRONVILLE, MILLY LA FORET, SAINT MICHEL SUR ORGE, SA DE LA ROUTE NATIONALE 7, RN7 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/389

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-AUBIN, BOIGNEVILLE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/307

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-AUBIN, BOIGNEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIVOM, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BÂCLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/294

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIVOM, SAINT-AUBIN,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL SUR ORGE, MORANGIS, ORVEAU, MILLY-LA-FORÊT (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/146

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-AUBIN,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SACLAS (1), PUSSAY, SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SACLAS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, SAINT-AUBIN A VILLEBON-SUR-YVETTE (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/66

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/63

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/56

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : R.N.G. de l'Essonne, projet de réactualisation du décret et extension. Dossiers sites et paysages : PD M.DOWAY à BOISSY-LE-SEC, 2 PD Conseil Général à ITTEVILLE, PC Conseil Immobilier à ITTEVILLE, PC Mme LAVIE à BOURAY-SUR-JUINE, 2 PC MORAND /LUPTAK à SAINT-VRAIN, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PC mod M.PRIMET à BIEVRES, ONF, autorisation d'aménagement forestier à SAINT-AUBIN, PC M.CALICE à VILLIERS-LE-BACLE, PC KAUFMAN&BROAD à MONTGERON, A.F.U.L. Les Boissières, demande de défrichement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (5 mars 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/12

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL MATEL Ile de France (commerce de gros) à CHILLY-MAZARIN, SA MATRA DATAVISION (conception et fabrication assistée par ordinateur) LES ULIS, DARL MAXy Mesures automatiques XY (fabrication d'appareils de laboratoire- traitement des eaux) à ATHIS-MONS, SA MBT FRANCE (fabrication et négoce de matériaux de construction) à LISSES, MEIGA Garage Service à CHAMPLAN, Société META SYSTEMS à SACLAY, Société MG Viandes (collectivités, produits frais) à ATHIS-MONS, SARL MICA (conception et réalisation de prestations de maintenance sur des installations individuelles et équipements mobiles] à LISSES, SA MIPSYS (conseil,études informatiques et électroniques) à SAINT-AUBIN, SA LES MOUSSEAUX Intermarché à VIGNEUX-SUR-SEINE, SA MSIS à GIF-SUR-YVETTE, EURL MZ Voyages (agence) à MONTGERON, SA NOVARTIS Santé Familiale à PALAISEAU, NUMBER ONE MOTO FRANCE HOLDING à ARPAJON, SA OPA (mécanique de précision) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société VETTER (l'Optique Carrefour) et Société des Paiements PASS (société financière , distribution de crédit, courtage d'assurance-vie) à EVRY, SA PARIS FROID SERVICES à LISSES, SARL POINT-COM à EPINAY-SUR-ORGE, Société POIREL parcs et jardins à MORIGNY-CHAMPIGNY, SARL PORITE EUROPE (vente de pièces métalliques) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2119W/111

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA CARMA (vente de contrats d'assurance IARD aux particuliers) à EVRY, société Les CARS MATIGNON à ETAMPES, CCRH (cabinet Conseil en Communication et Relations Publiques) à EVRY, Clinique de l'ISLE à CROSNE, société CLOMEG à CORBEIL-ESSONNES, société COBS ( microinformatique, reprographie, création graphique, photogravure, imprimerie) à MONTGERON, société COCREATE SOFTWARE (développement, distribution et service après vente de produits électroniques de tout genre) et société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, Les COMPAGNONS VAUCEL ( métallerie, serrurerie, chaudronnerie, charpente métallique, cloisons amovibles, menuiserie aluminium) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SA COPELEVAGE (négoce de petits matériels pour l'élevage et l'agriculture) LES ULIS, SA Corderie PRIEUR GUILBERT (fabrication de ficelles] à BREUILLET, SA COSYTEC (développement de logiciels avancés) à ORSAY, société CSEE TRANSPORT (conception, fabrication, installation, vente de systèmes de transport, équipements signalétiques des lignes de chemin de fer) LES ULIS, Groupe DARBONNE à MILLY-LA-FORÊT, société DBLAND LES ULIS, SA DIPROPNEU (commerce de gros de pneumatiques) à BONDOUFLE, SA DUBOCQ (maçonnerie) à EVRY, société DOC'LINE (photocomposition, photogravure, impression) à IGNY, SA DYPO (emballage plastique) SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGEME à EPINAY-SUR-ORGE, SA ELEXIENCE à VERRIERES-LE-BUISSON, SARL ELTEC International (commercialisation de cartes informatiques industrielles) à PALAISEAU, Essonne Soudure Tuyauterie Montage (ESTM) à VAUGRIGNEUSE, SARL ETCE (tous corps d'état du bâtiment : plomberie, chauffage, peinture, menuiserie) à SOISY-SUR-ECOLE, société ETICONCEPT (systèmes industriels d'étiquetage) LES ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, société EUROFO (fibre optique appliquée) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2119W/109

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL DYNAMIC SOFTWARE aux ULIS, société informatique DIF Services à MORANGIS, SARL DECOUFLE (biens d'équipements pour l'industrie du tabac) à CHILLY-MAZARIN, SA DATUS (service et ingénierie informatique) aux ULIS, groupe DARBONNE-DAREGAL à MILLY-LA-FORET, corderie PRIEUR-GUILBERT à BREUILLET, SA CONSTRUCTIONS et METHODES à MORANGIS, société 4D CONCEPT (ingénierie documentaire) à BIEVRES, société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, SA CIMOLOG (distribution de matériel informatique) à GIF-SUR-YVETTE, Centre Français de Restauration (CFR) à MORANGIS, Centrale d'Achats de MORANGIS, société CELTI (composants électroniques technique internationale) à NOZAY, société CARREFOUR VILLABE à CORBEIL-ESSONNES et CARREFOUR FRANCE à EVRY, SA CALWART (fabrication de formes de découpe) à WISSOUS, société EURO-CONNECT (vente de matériel informatique) aux ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, entreprise ELEXENCE (import-export, réparation et distribution de matériel électronique) (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    2119W/90

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2016W/16

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/487

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de SAINT-AUBIN, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/444

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/8

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/13

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/132

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19989 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°29075 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°39942 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°14024 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°33398 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°32685 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°19986 SAINT-AUBIN (2003) ; n°25113 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1999).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1919W/65

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34426 SAINT-AUBIN (2002) ; n°33023 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°13348 ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (2003) ; n°20227 MONTHLERY (2002).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1919W/25

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53
    SAINT-AUBIN, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/5000 ; plans des sections A, B, 1933, Ech. 1/2500, section C, 1933, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [4 plans].

    4 medias

    SAINT-AUBIN, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/5000 ; plans des sections A, B, 1933, Ech. 1/2500, section C, 1933, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [4 plans].

    Date

    1933

    Cote

    1891W/21

    • Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • SAINT-AUBIN, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/4

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/87

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Opérations diverses : Giratoire RN306/ RD128 à SAINT-AUBIN : plans topographiques (1993). Déviation de SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES : dossier de présentation des tracés (août 1993). Giratoire RN306/ RD128 à SAINT-AUBIN, comptages (1992). Dossier de consultation des entreprises IBP Maison de l'ingénieur, éclairage public ; terrassement ; assainissement ; chaussée (1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1699W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : Giratoire RN306/ RD128 à SAINT-AUBIN...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE, Le Village : arrêté préfectoral n°85-4195 du 19/11/1985 ; CORBREUSE : créée par arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974, reconduite par arrêté préfectoral n°85-0193 du 22/01/1985 et modifiée par arrêté préfectoral n°88-0574 du 16/03/1988 ; CROSNE : arrêté préfectoral n°85-1812 du 31/05/1985 supprimé par arrêté préfectoral n°99-DDE-SUA-0093 du 12/03/1999 ; GRIGNY, Centre Ville : arrêté préfectoral n°85-4831 du 23/12/1985 supprimé par arrêté préfectoral n°92-2972 du 20/08/1992, Village-Centre-Ville-Extension : arrêté préfectoral n°87-2670 du 09/07/1987 ; LEUVILLE-SUR-ORGE, Les Rotoirs : arrêté préfectoral n°86-0170 du 23/01/1986, Les Norottes-Le Haut des Sablons-Les Sablons : arrêté préfectoral n°86-0171 du 23/01/1986 ; MORSANG-SUR-ORGE, Village Est-Ouest : arrêté préfectoral n°85-4033 du 04/11/1985 ; MORANGIS : arrêté préfectoral n°85-4196 du 19/11/1985 ; SAINT-AUBIN, La Côte de Belle Image-Le Fond Fanet : arrêté préfectoral n°95-1124 du 29/03/1995 supprimé par arrêté préfectoral n°96-4134 du 25/09/1996 ; BONDOUFLE, ZAD Sud-Est : arrêté préfectoral n°86-4234 du 03/12/1986 supprimé par arrêté préfectoral n°90-1357 du 01/06/1990 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°92-0186 du 24/01/1992 supprimé par arrêté préfectoral n°99-DDE-SUA-0170 du 28/05/1999.

    Date

    1974-1999

    Cote

    1661W/73

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE, Le Village...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre ST-STE

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/10

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel sensible à SAINT-AUBIN. Ravalement. Loi d'orientation pour la ville.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1568W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Suppression d'une Z.A.D., création d'un espace naturel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Golfs, généralités. Projets d'aménagement d'ANGERVILLIERS à SAINT-AUBIN.

    Date

    1987-1996

    Cote

    1568W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Golfs, généralités. Projets d'aménagement d'ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/22

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/21

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à SAINT-AUBIN : avis techniques et plans.

    Date

    1997

    Cote

    1555W/42

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • Distribution électrique. - Implantation des postes...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  77. Résultat n°77

    SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village de France : permis de construire 91 - 82 - U0120 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1553W/4434

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village de France : permis de construire 91 - 82 - U0120 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1553W/4433

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    MILLY-LA-FORET. - M. HASLE : permis de construire 91 - 80 - 153 (1980). SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) l'Orée du Bois : permis de construire 91 - 80 - 94 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - Lotissement POTIER : permis de construire 91 - 80 - 149 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4385

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MILLY-LA-FORET. - M. HASLE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) l'Orée du Bois : permis de construire 91 - 80 - 24 (1980). BOIGNEVILLE. - M. BOUCHENOT : permis de construire 91 - 80 - 17 (1980). LEUDEVILLE. - M. VERGER : permis de construire 91 - 80 - 22 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4146

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) l'Orée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)