INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL DYNAMIC SOFTWARE aux ULIS, société informatique DIF Services à MORANGIS, SARL DECOUFLE (biens d'équipements pour l'industrie du tabac) à CHILLY-MAZARIN, SA DATUS (service et ingénierie informatique) aux ULIS, groupe DARBONNE-DAREGAL à MILLY-LA-FORET, corderie PRIEUR-GUILBERT à BREUILLET, SA CONSTRUCTIONS et METHODES à MORANGIS, société 4D CONCEPT (ingénierie documentaire) à BIEVRES, société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, SA CIMOLOG (distribution de matériel informatique) à GIF-SUR-YVETTE, Centre Français de Restauration (CFR) à MORANGIS, Centrale d'Achats de MORANGIS, société CELTI (composants électroniques technique internationale) à NOZAY, société CARREFOUR VILLABE à CORBEIL-ESSONNES et CARREFOUR FRANCE à EVRY, SA CALWART (fabrication de formes de découpe) à WISSOUS, société EURO-CONNECT (vente de matériel informatique) aux ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, entreprise ELEXENCE (import-export, réparation et distribution de matériel électronique) (1989-1994).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/90

Date

1989-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1994

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012