INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL MATEL Ile de France (commerce de gros) à CHILLY-MAZARIN, SA MATRA DATAVISION (conception et fabrication assistée par ordinateur) LES ULIS, DARL MAXy Mesures automatiques XY (fabrication d'appareils de laboratoire- traitement des eaux) à ATHIS-MONS, SA MBT FRANCE (fabrication et négoce de matériaux de construction) à LISSES, MEIGA Garage Service à CHAMPLAN, Société META SYSTEMS à SACLAY, Société MG Viandes (collectivités, produits frais) à ATHIS-MONS, SARL MICA (conception et réalisation de prestations de maintenance sur des installations individuelles et équipements mobiles] à LISSES, SA MIPSYS (conseil,études informatiques et électroniques) à SAINT-AUBIN, SA LES MOUSSEAUX Intermarché à VIGNEUX-SUR-SEINE, SA MSIS à GIF-SUR-YVETTE, EURL MZ Voyages (agence) à MONTGERON, SA NOVARTIS Santé Familiale à PALAISEAU, NUMBER ONE MOTO FRANCE HOLDING à ARPAJON, SA OPA (mécanique de précision) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société VETTER (l'Optique Carrefour) et Société des Paiements PASS (société financière , distribution de crédit, courtage d'assurance-vie) à EVRY, SA PARIS FROID SERVICES à LISSES, SARL POINT-COM à EPINAY-SUR-ORGE, Société POIREL parcs et jardins à MORIGNY-CHAMPIGNY, SARL PORITE EUROPE (vente de pièces métalliques) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1997-1998).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/111

Date

1997-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1998

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012