Filtrer les résultats
Multimédias
  • 271
  • 55
Période
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 5
  • 10
  • 27
  • 65
  • 238
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 20
  • 16
  • 16
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 326
  • 144
  • 124
  • 115
  • 108
Afficher plus
Typologies
  • 42
  • 35
  • 19
  • 16
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 228
  • 46
  • 33
  • 26
  • 25
Afficher plus
Auteurs
  • 7
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

326 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.
Cote
3307W/19
 Date
2016-2017
 Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.
Cote
3307W/34
 Date
2016
 Lieu
NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...
Résultat n°3

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.
Cote
3129W/14
 Date
2007-2015
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2015.
  • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...
Résultat n°4
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

1 media

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
Cote
INOCTAVO/4764
 Date
2014
 Lieu
MEREVILLE Canton, MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
Résultat n°5

Les Guillotinés de l'Essonne
Cote
PER589/4/132/2
 Date
2011
 Lieu
ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, LONGJUMEAU, RIS-ORANGIS, BIEVRES, MEROBERT, ETAMPES, ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, ORSAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DOURDAN, VIGNEUX-SUR-SEINE, ROINVILLIERS, SERMAISE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°93-116
  • 132
  • Les Guillotinés de l'Essonne
Résultat n°6

Plan n°526 02 : réseau d'eau potable Liaison à ROINVILLIERS (s.d.).

Cote
2159W/1748
 Date
s.d
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°526 02 : réseau d'eau potable Liaison à ROINVILLIERS...
Résultat n°7

Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)
Cote
GBR/3056
 Date
2007
 Lieu
VERT-LE-GRAND, CERNY, CHEPTAINVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, MAISSE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CHALO-SAINT-MARS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, PUISELET-LE-MARAIS, LOIRET, ETAMPES Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES, MESPUITS, BROUY, BOURAY-SUR-JUINE, BAULNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUVILLE, MEREVILLE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMPCUEIL, ROINVILLIERS, SACLAS, CORBREUSE, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse...
Résultat n°8

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Cote
1950W/24
 Date
2005
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Résultat n°9

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ROINVILLIERS (1998-2005).

Cote
2491W/470
 Date
1998-2005
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°10

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Cote
2226W/18
 Date
2005
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°11

La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944
Cote
REV214/2/29/1
 Date
2004
 Lieu
NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, MORANGIS, BRIIS-SOUS-FORGES, VILLEJUST, SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU, WISSOUS, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY, CORBEIL-ESSONNES, LARDY, RIS-ORANGIS, BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, ANGERVILLIERS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE, PUSSAY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ANGERVILLE, ROINVILLIERS, CHAMPMOTTEUX, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, AVRAINVILLE, AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), BALLAINVILLIERS, FERTE-ALAIS (LA), NORVILLE (LA), GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET, BRUNOY, EGLY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 29-43 (2004-2018)
  • N° 29 (2004)
  • La libération d'Arpajon en prélude à la libération...
Résultat n°12

Transcription d'un acte notarié concernant la vente de terres à Bois-Herpin, le 12 juin 1660
Cote
GBR/2943
 Date
2004
 Lieu
BOIS-HERPIN, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ROINVILLIERS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Transcription d'un acte notarié concernant la vente...
Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS (2004).

Cote
2491W/72
 Date
2004
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON,...
Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ROINVILLIERS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, ROINVILLE SOUS DOURDAN, BALLANCOURT, BONDOUFLE, MORSANG SUR ORGE, LIMOURS EN HUREPOIX (2004).

Cote
2491W/368
 Date
2004
 Lieu
ROINVILLIERS, MONTLHERY Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°15

Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis suite du bulletin n° 100
Cote
PER589/3/100/4
 Date
2004
 Lieu
ETAMPES, ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE, SACLAS, BOUVILLE, LOIRET, GUILLERVAL, BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SEINE-ET-MARNE, PUISELET-LE-MARAIS, ORMOY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, SAINT-HILAIRE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALO-SAINT-MARS, VAUGRIGNEUSE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ETRECHY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 100
  • Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages....
Résultat n°16

Relevé de l'Etat civil d'ascendence de la famille Charpentier et affiliés. Commune d'Ormoy-la-Rivière (XVIIe-XXe siècle)
Cote
GBR/2924
 Date
2004
 Lieu
MEREVILLE Commune, ROINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAS, POLOGNE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VAL-DE-MARNE, ORMOY-LA-RIVIERE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, LARDY, ANGERVILLE, LOIRET, ETAMPES Commune, GUILLERVAL, ESTOUCHES
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Relevé de l'Etat civil d'ascendence de la famille Charpentier...
Résultat n°17

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Cote
2226W/8
 Date
2004
 Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°18

Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France
Cote
INQUARTO/3050
 Date
2004
 Lieu
SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLECONIN, MILLY-LA-FORET Commune, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, REGION ILE-DE-FRANCE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection...
Résultat n°19

Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)
Cote
PER589/3/102/3
 Date
2004
 Lieu
CHAMARANDE, BROUY, INDRE, SAINT-CHERON, BOISSY-LE-SEC, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MEUSE, PUSSAY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SEINE-ET-MARNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS, BOUTERVILLIERS, SAINT-VRAIN, BRIERES-LES-SCELLES, LINAS, YVELINES, LARDY, MAUCHAMPS, MONNERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CHEPTAINVILLE, BOIS-HERPIN, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, VALPUISEAUX, PUISELET-LE-MARAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MEREVILLE, SACLAS, VERT-LE-PETIT, EURE-ET-LOIR, BAULNE, CHAMPMOTTEUX, MEROBERT, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARPAJON, ANGERVILLE, ETRECHY, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, GUILLERVAL, SAONE-ET-LOIRE, RHONE, ORMOY-LA-RIVIERE, VIGNEUX-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES, PALAISEAU, AUTHON-LA-PLAINE, LOIRET, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 102
  • Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
Résultat n°20

Paléographie : transcription du texte du bulletin n° 100
Cote
PER589/3/100/5
 Date
2004
 Lieu
DOURDAN
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 100
  • Paléographie : transcription du texte du bulletin n°...
Résultat n°21

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes
Cote
PER589/3/97/3
 Date
2003
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, FERTE-ALAIS (LA), VILLECONIN, ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, GUILLERVAL, MONNERVILLE, ARPAJON, FORET-SAINTE-CROIX (LA), CHALOU-MOULINEUX, MEREVILLE, ETAMPES, MEROBERT, CHALO-SAINT-MARS, SAINT-ESCOBILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS, ETRECHY, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 97
  • Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage....
Résultat n°22

Minutier d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis
Cote
PER589/3/100/1
 Date
2003
 Lieu
ETAMPES, MESPUITS, ETRECHY, BRIERES-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALO-SAINT-MARS, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE, PUSSAY, CHALOU-MOULINEUX, SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORMOY-LA-RIVIERE, CERNY, ROINVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 100
  • Minutier d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariage....
Résultat n°23

MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 11 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Cote
1MI/245/15
 Date
s.d
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MESPUITS, ROINVILLIERS
 Type de document
inventaire

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Inventaire des biens d'Eglises
  • MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises...
Résultat n°24

Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666). Extraits de la cote B 217
Cote
PER589/3/100/2
 Date
2003
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE, VERT-LE-GRAND, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, MONTLHERY, LEUVILLE-SUR-ORGE, NOZAY, LONGPONT-SUR-ORGE, ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 100
  • Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666)....
Résultat n°25

MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 11 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Cote
1MI/245/17
 Date
s.d
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MESPUITS, ROINVILLIERS
 Type de document
inventaire

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Inventaire des biens d'Eglises
  • MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises...
Résultat n°26

MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 11 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Cote
1MI/245/16
 Date
s.d
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MESPUITS, ROINVILLIERS
 Type de document
inventaire

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Inventaire des biens d'Eglises
  • MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises...
Résultat n°27

Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès (1765-1790). Cote B 2127
Cote
PER589/3/100/3
 Date
2003
 Lieu
LARDY, ANGERVILLE, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BUNO-BONNEVAUX, ORMOY, ARPAJON, MAUCHAMPS, D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°69-92
  • 100
  • Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès...
Résultat n°28

Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance de Roinvilliers, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

Cote
1MI/231/12
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Département, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
  • Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance...
Résultat n°29

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Cote
1700W/10
 Date
2001
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

  • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....
Résultat n°30

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Cote
2491W/351
 Date
2000-2001
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Résultat n°31

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Cote
1950W/13
 Date
2001
 Lieu
MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Résultat n°32

RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Cote
1597W/30
 Date
2000
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

  • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...
Résultat n°33

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Cote
1736W/7
 Date
1997-2000
 Lieu
MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

  • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Résultat n°34

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Cote
1950W/8
 Date
2000
 Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Résultat n°35

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Cote
1736W/14
 Date
1997-2000
 Lieu
MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Canton, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

  • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...
Résultat n°36

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Cote
1671W/9
 Date
1998-1999
 Lieu
MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

  • Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Résultat n°37

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Cote
1597W/21
 Date
1999
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...
Résultat n°38

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ROINVILLIERS, de A à Z.

Cote
1637W/290
 Date
1999
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ROINVILLIERS,...
Résultat n°39

RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Cote
1597W/11
 Date
1998
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

  • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...
Résultat n°40

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Cote
1568W/26
 Date
1998
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

  • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Résultat n°41

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

Cote
2119W/41
 Date
1936-1998
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
Résultat n°42
ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1998, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

8 medias

ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1998, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

Cote
1890W/72
 Date
1998
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

  • ROINVILLIERS, plans minutes de conservation : tableau...
Résultat n°43

Communes Essonne lettres M-R
Cote
98J/28
 Date
1970-1997
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Culte catholique
  • Edifices du culte et cimetière
  • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
  • Communes Essonne lettres M-R
Résultat n°44

ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation : autorisation de la commission communale d'aménagement foncier de Roinvilliers. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vilmorin, imperméabilisation et bassin de régulation des eaux de ruissellement : autorisation de la société d'économie mixte (SEM) de Massy. BURES-SUR-YVETTE. - Travaux de traversée de l'Yerres par deux collecteurs d'eaux udées : autorisation du syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Cote
1434W/11
 Date
1997
 Lieu
ROINVILLIERS, MASSY Commune, BURES-SUR-YVETTE, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ROINVILLIERS. - Travaux connexes au remembrement, réalisation...
Résultat n°45

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Cote
2117W/8
 Date
1959-1997
 Lieu
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, LOIRET, SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-CHERON Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SERMAISE, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-PETIT, SAINT-ESCOBILLE, AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MEROBERT, EURE-ET-LOIR
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...
Résultat n°46

ROINVILLIERS, programme d'aide à l'entretien de la voirie communale 1989/1995 (14 février 1994 - 14 mars 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (10 mars 1989 - 3 décembre 1996) ; MESPUITS, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (22 juin 1989 - 21 mai 1997).

Cote
1355W/77
 Date
1989-1997
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, MESPUITS
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • ROINVILLIERS, programme d'aide à l'entretien de la...
Résultat n°47

Plan n°526 01 : réseau d'eau potable Hameau de Ezerville à ROINVILLIERS (01/12/1997).

Cote
2159W/1747
 Date
1997
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°526 01 : réseau d'eau potable Hameau de Ezerville...
Résultat n°48

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Cote
1950W/15
 Date
1997
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

  • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...
Résultat n°49

ROINVILLIERS. - L'église. Dim. 14 x 16,5, N. et B.

Cote
6FI/663
 Date
1985-1996
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • ROINVILLIERS. - L'église. Dim. 14 x 16,5, N. et B....
Résultat n°50

ROINVILLIERS. - Eglise SAINT-ETIENNE, statue en bois du XVIIe s., photographie, Noir et blanc, Dim. 21 x 29 cm. Fiche du pré-inventaire n° 9.

Cote
12FI/17
 Date
1970-1996
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

  • ROINVILLIERS. - Eglise SAINT-ETIENNE, statue en bois...
Résultat n°51

ROINVILLIERS. - Eglise SAINT-ETIENNE, vierge à l'enfant tenant le globe terrestre en bois du XVIIe s., photographie, Noir et blanc, Dim. 18 x 30 cm. Fiche de pré-inventaire n° 8.

Cote
12FI/143
 Date
1970-1996
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

  • ROINVILLIERS. - Eglise SAINT-ETIENNE, vierge à l'enfant...
Résultat n°52

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

Cote
1558W/9
 Date
1995-1996
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BOURSE NATIONALE.

  • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...
Résultat n°53

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Cote
1558W/21
 Date
1995-1996
 Lieu
OLLAINVILLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BOURSE NATIONALE.

  • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...
Résultat n°54

ROINVILLIERS. - ""Sainte"", statue en bois du XVIIe siècle, photographie, Noir et blanc, Dim. 21 x 29 cm. Fiche de pré-inventaire n° 10.

Cote
12FI/102
 Date
1970-1996
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

  • ROINVILLIERS. - ""Sainte"", statue en bois du XVIIe...
Résultat n°55

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

Cote
1627W/9
 Date
1994-1995
 Lieu
RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

  • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Résultat n°56

Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

Cote
1487W/15
 Date
1995
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.
Résultat n°57

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Cote
1558W/4
 Date
1994-1995
 Lieu
MENNECY Commune, YERRES Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BOURSE NATIONALE.

  • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...
Résultat n°58

Permis de construire, communes de E à W.

Cote
1487W/8
 Date
1994
 Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Permis de construire, communes de E à W.
Résultat n°59

Recours urbanisme, communes de P. à S.

Cote
1487W/11
 Date
1994
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Recours urbanisme, communes de P. à S.
Résultat n°60

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Cote
1557W/3
 Date
1992-1993
 Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BOURSE NATIONALE.

  • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...
Résultat n°61

Permis de construire, communes de Ev à Y.

Cote
1487W/6
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Permis de construire, communes de Ev à Y.
Résultat n°62

Recours urbanisme, communes de M à R.

Cote
1487W/3
 Date
1993
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Recours urbanisme, communes de M à R.
Résultat n°63

Permis de construire.- Communes E à Y.

Cote
1440W/6
 Date
1992
 Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, ZONE D'AMENAGENEMENT CONCERTEE.

  • Permis de construire.- Communes E à Y.
Résultat n°64

Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1991-1997), registres des réclamations (1995-1997), liste des parcelles comprises dans le périmètre (1995), mémoire explicatif et détail estimatif concernant les travaux connexes (1997), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 25 janvier 1995, 15 mars 1995, 21 juin 1995, 21 septembre 1995, 24 septembre 1996, 25 février 1997), étude d'impact de remembrement (août 1996), étude d'aménagement et paysagère préalable au remembrement (octobre 1993), 4 plans de reconnaissance et classe d'égale valeur (1934), 1 plan de classement, 21 plans de remembrement (1995), 5 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de ROINVILLIERS et ABBEVILLE-LA-RIVIERE, entre ROINVILLIERS et BOIS-HERPIN, entre ROINVILLIERS et BLANDY, étude schématique, projet de voirie, 1 plan de projet de travaux connexes (1997), 1 plan de remembrement permettant de connaître la délimitation du périmètre (1995), 12 plans de projet de remembrement (1997).

Cote
2108W/10
 Date
1992
 Lieu
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement de la commune de ROINVILLIERS : Renseignements...
Résultat n°65

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/26
 Date
1991
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETRECHY Canton, SAINT-CHERON Canton, AUTHON-LA-PLAINE, ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
contrat, avis, étude, schéma directeur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°66

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Cote
1946W/132
 Date
1990
 Lieu
ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : bordereaux de district,...
Résultat n°67

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

Cote
1947W/13
 Date
1990
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°68

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Cote
1947W/18
 Date
1990
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Résultat n°69

QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON.
Cote
1413W/15
 Date
1962-1990
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...

  • Recensement de la population : tableaux numériques...
  • QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN,...
Résultat n°70

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Cote
2006W/558
 Date
1989-1990
 Lieu
LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°71

Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

Cote
5M/77
 Date
1818-1989
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY Commune, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LISSES, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989...
Résultat n°72

Tome XIV (1988)
Cote
REV102/14/14
 Date
1988
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ARRANCOURT, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, MESPUITS, BLANDY, BROUY, BOIGNEVILLE, MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, PUSSAY, MEREVILLE, MONNERVILLE, ESTOUCHES, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, NOZAY, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHEVANNES, YERRES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, BAULNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET, MAISSE, BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, GUILLERVAL, CHALOU-MOULINEUX, CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, FORET-LE-ROI (LA), RICHARVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ETAMPES, ETRECHY, DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BEAUCE (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), CORBREUSE, BRIERES-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMPMOTTEUX, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SAINT-YON, CHAMARANDE, VILLECONIN, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, PUISELET-LE-MARAIS, BOUVILLE, ORVEAU, BOIS-HERPIN, MAROLLES-EN-BEAUCE, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

  • Tome XIV (1988)
Résultat n°73

Etats de section sur liste : ROINVILLIERS : année 1988.

Cote
1616W/904
 Date
1974-1988
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
état de section

  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Etats de section sur liste : ROINVILLIERS : année 1988....
Résultat n°74

Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS, année 1988.

Cote
1616W/953
 Date
1988
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, ROINVILLIERS, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
fichier immobilier

  • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

  • Fichier Rivoli de MOIGNY-SUR-ECOLE à ROINVILLIERS,...
Résultat n°75

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.
Cote
1197W/4
 Date
1985
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, MEREVILLE Canton
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'ETAMPES.
  • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...
Résultat n°76

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Cote
2006W/486
 Date
1985
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Résultat n°77

CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier n° 86-514), ANGERVILLE GUILLERVAL (dossier n° 86-517), ROINVILLIERS (dossier n° 86-520). - Association foncière de remembrement (AFR), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. SOISY-SUR-ECOLE (dossier n° 85-139 et 86-998). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/92
 Date
1983-1984
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, ANGERVILLE, BLANDY, GUILLERVAL, ROINVILLIERS, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier...
Résultat n°78

QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.
Cote
1191W/14
 Date
1977-1983
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

  • Mandature 1977-1983.
  • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.
Résultat n°79

Communes de D à Y. - Permis de construire.

Cote
1329W/49
 Date
1983
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Communes de D à Y. - Permis de construire.
Résultat n°80

ORMOY à VAUHALLAN. - Publicité, plaintes et infractions à la loi du 12 avril 1943.

Cote
1159W/85
 Date
1974-1982
 Lieu
ORMOY, VAUHALLAN, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • ORMOY à VAUHALLAN. - Publicité, plaintes et infractions...