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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques DUTITRE (2 novembre - 6 décembre 1721).

    Date

    1721

    Cote

    E/5957

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    N° 13 - Transport et cession de 448 livres de rente, fait par Jacques-Antoine EMARD, bourgeois d'ETAMPES, y demeurant, paroisse Notre-Dame, et Margueritte DARBLAY sa femme, héritière de son défunt père Jacques DARBLAY, Jacques DARBLAY, marchand-hôtelier, Claude DARBLAY, hôtelier, tous deux demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, Marie-Françoise DARBLAY, hôtelière demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, et veuve de Claude-Valentin LECONTE, Samuel-François ROBERT, marchand et Barbe DARBLAY sa femme, Marie-Madeleine DARBLAY, demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, Charles-Edme BLANCHET, marchand-mégissier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, veuf de Marie-Cantienne-Geneviève DARBLAY, tous héritiers de défunt Rodolphe DARBLAY leur père, Jean BOIVIN, marchand-épicier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin, veuf de (Françoise) DARBLAY, Jean-Jacques-Nicolas DEFAY, marchand-hôtelier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles, et Marie-Victoire DUPETY sa femme, veuve de Jacques DARBLAY, héritière de François DARBLAY son père, et Antoine DEMOLIERE, huissier à cheval au Châtelet de PARIS, demeurant paroisse Saint-Gilles d'ETAMPES, et fondé de pouvoir de Pierre-François DARBLAY, maître de la Poste de VILLEJUIF (Val-de-Marne), héritier du dit François DARBLAY son père, au profit d'Etienne BOURDEAU, concierge de la ferme du château du Plessis-Sebbeville [LE PLESSIS-PATE], Pierre BOURDEAU, laboureur audit PLESSIS, Claude LAMOUREUX, manouvrier, et Marie-Jeanne BOURDEAU sa femme, Henry DUVAL, manouvrier et Françoise BOURDEAU sa femme, demeurant à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Louis BOURDEAU, marchand demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Gilles ; à savoir : la somme de 448 livres provenant de la succession de défunt Etienne BOURDEAU, laboureur à PUSSAY, lequel fut condamné avec Jacques BOURDEAU, envers ledit Jacques DARBLAY, à payer la somme de 900 livres issue de la dite rente (6 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    2E66/252

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
    • N° 13 - Transport et cession de 448 livres de rente,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  9. Résultat n°9

    Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

    Date

    1480-1789

    Cote

    E/2518

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : seigneurie de Marolles-en-Hurepoix.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement d'attributs funéraires formulée par la commune à l'encontre des familles de plusieurs personnes inhumées dans le cimetière communal : correspondance [v. 1925].

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT81 4N/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

    Date

    1577

    Cote

    2E62/78/1

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

    • MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  14. Résultat n°14
    1817.

    14 medias

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    6M/238

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Le Plessis-Pâté.
    • 1817.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juillet - septembre 1662).

    Date

    1662

    Cote

    E/5492

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

    Date

    1955

    Cote

    987W/314

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/79

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
    • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : états numériques (1878 - 1922) ; désignation des délégués civils pour faire partie de la commission de classement : correspondance (1880 - 1929).

    Date

    1878-1929

    Cote

    EDEPOT81 2H/9

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  20. Résultat n°20