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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1978W/3

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etablissement public de La Villette : dossier de consultation, rapport ""investir à la Villette"", cahier des charges, convention d'occupation temporaire pour la construction et l'exploitation d'une unité de restauration rapide, impact économique et financier, le parc et la grande halle, le musée et la géode, la cité de la musique, logements et hébergements, la Villette : lieu de création, La Villette et ses publics, plans, présentation générale, annexes, articles de presse, dossier de présentation, programme de restauration du parc de la Villette, étude public, annexes, photographies.

    Date

    1986

    Cote

    1776W/377

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etablissement public de La Villette : dossier de consultation,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes en perspectives : plans de situation, correspondance et dossier photographique. Service hydraulique de la vallée de la Salemouille, estimation : schéma, correspondance et plans.

    Date

    1967-1970

    Cote

    1502W/1676

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cours d'eau. - Port de Paris, curage ; dragueuse ; études de débits : circulaires, instructions (classement par subdivision ETAMPES, LIMOURS et PALAISEAU).

    Date

    1896-1970

    Cote

    1502W/951

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Cours d'eau. - Port de Paris, curage ; dragueuse ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autoroute A6-RN20, raccordement. Ponts sur RN20 déviée et sous la chaussée de la RN20 de PARIS à MASSY, construction par l'entreprise Glories : marché public, dossiers d'exécution, correspondance, plans.

    Date

    1954-1956

    Cote

    1502W/144

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6-RN20, raccordement. Ponts sur RN20 déviée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY : avant-projet, plans, rapports.

    Date

    1963

    Cote

    1502W/24

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    ESSONNE TERRE D'AVENTURE

    Date

    1993

    Cote

    1464W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

    • ESSONNE TERRE D'AVENTURE

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES EVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/27, 27 - Num - 29 - Copie de sécurité 1422W27, 1ère partie. - 2006 - 2006 - 27Num/29 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL

    Date

    1995

    Cote

    1422W/14, 27 - Num - 17 - Copie de sécurité 1422W15 - 2006 - 2006 – 27Num/17 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande banlieue. - Ligne ETAMPES-MAISSE à VALPUISESAUX, aliénation de l'ancienne gare (conseil général), demandes d'acquisition (1969), approbation en commission départementale du cahier des charges de l'adjudication (1970), avis des Domaines (1969). Ligne PARIS-ARPAJON à LEUVILLE-SUR-ORGE : projet de cession à la commune des installations situées sur son territoire dépendant de l'ancienne ligne (conseil général 1969), avis des Domaines (1968), déclaration d'utilité publique (1970), copie de l'acte de vente (1970), projet d'acte de cession à la commune (1970). Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à BOISSY-LE-SEC : correspondances. Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à LA FERTE-ALAIS : acquisitions et aliénations hors programme (1967), copie de l'acte de vente amiable (1967). Ligne MAISSE-CORBEIL-ESSONNES, à CORBEIL-ESSONNES : acte de vente amiable (1967), expropriation (1968). Ligne MAISSE-MILLY-LA-FORET-CORBEIL-ESSONNES, à NAINVILLE-LES-ROCHES : autorisation de passage d'une ligne électrique au dessus de l'ancienne plateforme, au lieudit Le Village (1970). Ligne ARPAJON-ETAMPES, à SOUZY-LA-BRICHE : copie de l'acte de vente par le département (1979), régularisation, en commission départementale, de la cession d'une parcelle de terrain située sur la commune et dépendant de l'ancien CGB, estimation des Domaines (1969), correspondances avec la direction départementale de l'équipement (1970). Ligne PARIS-ARPAJON, à BALLAINVILLIERS : cession d'un terrain au lieudit La Tuilerie (1967).

    Date

    1967-1971

    Cote

    1385W/3

    • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

    • Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/58

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  13. Résultat n°13

    VOYAGER

    Date

    1997

    Cote

    1321W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION...

    • VOYAGER

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.

    Date

    s.d

    Cote

    1320W/114

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

    Date

    1954-1966

    Cote

    1309W/32

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    GUSTAVE CAILLEBOTTE OU LES AVENTURES DU REGARD

    Date

    1994

    Cote

    1290W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • GUSTAVE CAILLEBOTTE OU LES AVENTURES DU REGARD

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air France, météo, S.N.C.F., grèves hospitalières, métro, P.T.T., Grands moulins, Télécalmit à ATHIS-MONS, E.D.F.

    Date

    1966

    Cote

    1223W/60

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

    Date

    1966

    Cote

    1223W/46

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat des transports parisiens, D.D.A.S.S., étrangers, apprentissage, établissements privés, secours-incendie ; grèves : amélioration des transports demandée par le personnel de la préfecture.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    TGV Atlantique. - Conférence de presse. Infrastructures. Rapport du préfet au conseil général.

    Date

    1984

    Cote

    1172W/57

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • TGV Atlantique. - Conférence de presse. Infrastructures....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission d'enquête. Instruction mixte à l'échelon central. Commission des structures agricoles : procès-verbaux du 10 janvier 1984. Modification des plans d'occupation des sols (POS) des communes : réunion du 16 janvier 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1172W/56

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • TGV Atlantique. - Avis du préfet. Rapport de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    T.G.V. Atlantique : ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse de PARIS à TOURS et au MANS : lettre du ministre des transports en date du 11 mars 1983. Affichage de l'avis d'ouverture d'enquête. Journaux.

    Date

    1983

    Cote

    1172W/55

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • T.G.V. Atlantique : ligne nouvelle de chemin de fer...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications entre Paris et Lyon IV (1976) ; câble de télécommunication entre Paris et Lyon III (1972).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1073W/21

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension provisoire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Rayage (1976). COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, poste 225/20 KV Briard (1970). Servitudes radioélectriques, ligne électrique Dourdan - Saint-Fargeau (1975) ; faisceau hertzien Paris - Clermont-Ferrand (1975). ETAMPES - BRIERES-LES-SCELLES. - ligne à moyenne tension 20 KV (1976). ETRECHY - ETAMPES. - Canalisation de gaz (1977). ETAMPES. - Servitudes radioélectriques, aérodrome Mondésir (1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    1073W/19

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Autoroute A 10.- Enquête d'utilité publique, tronçon PARIS-VILLEBON, VILLEBON-CHARTRES ; déviation 446 : enquêtes conjointes ; route nationale RN 306 : enquêtes conjointes.

    Date

    1965

    Cote

    1011W/8

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Autoroute A 10.- Enquête d'utilité publique, tronçon...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/29

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    FLEURY-MEROGIS.- Centre Jean-Moulin : section électricité, serres ; PARIS : centre Suzanne Masson (centre de réadaptation fonctionnelle).

    Date

    1974-1976

    Cote

    980W/26

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • FLEURY-MEROGIS.- Centre Jean-Moulin : section électricité,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Foire de Paris : stand de l'Essonne, entreprises ; bâtiments publics : photographies résidence du Bois d'Ardennay (vue panoramique) et vue de l'hôtel de ville de PALAISEAU.

    Date

    1966

    Cote

    938W/135

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Foire de Paris : stand de l'Essonne, entreprises ;...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29
    PARIS (Seine). - Ministère de la construction, carte de France, feuille XXIII-14, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1944, d'après les travaux exécutés sur le terrain en 1872-1879, révisés en 1936, mise à jour partielle des voies de communication en 1942 et 1954, [vers 1969]. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

    1 media

    PARIS (Seine). - Ministère de la construction, carte de France, feuille XXIII-14, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1944, d'après les travaux exécutés sur le terrain en 1872-1879, révisés en 1936, mise à jour partielle des voies de communication en 1942 et 1954, [vers 1969]. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

    Date

    1872-1969

    Cote

    783W/98

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • PARIS (Seine). - Ministère de la construction, carte...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    PARIS (Seine). - Cartes générales : carte des réseaux ferrés et routiers dans le Sud de Paris, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 85 x 82 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/301

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • PARIS (Seine). - Cartes générales : carte des réseaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    PARIS (Seine). - Cartes générales : carte de Paris et de la Banlieue, Institut géographique national, s. d. Ech. 1/50 000. Calque. N et B. Dim. 90 x 126 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/300

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • PARIS (Seine). - Cartes générales : carte de Paris...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    PARIS (Seine). - Cartes générales : carte de Paris à Chartres et de Melun aux Andelys (Eure), s. d. Ech. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 104 x 116 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/299

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • PARIS (Seine). - Cartes générales : carte de Paris...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    PARIS (Seine). - Cartes générales : carte des environs de Paris avec les noms de communes, octobre 1963. Ech. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 101 x 112 cm. [1 plan].

    Date

    1963

    Cote

    782W/298

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • PARIS (Seine). - Cartes générales : carte des environs...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    PARIS (Seine). - Cartes générales : carte routière des environs de Paris, Institut géographique national, s. d. Sans éch. Support cartonné. Coul. Dim. 78 x 78 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/297

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • PARIS (Seine). - Cartes générales : carte routière...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Montlhéry (1807-1845), à noter : litige avec l'Hôtel-Dieu de Paris (an XIII), placement au Mont de Piété de Versailles (1814), envoi en possession d'une terre (1823-1830) ; Morangis (an X-1842), dossier sur Paray-Vieille-Poste (an XIII-1821), à noter : vente de l'église (1821) ; Morigny-Champigny (1809-1881), à noter : vente de l'église et du cimetière de Champigny (1809), poursuite en justice contre des débiteurs de rentes (1834), tarif (1881).

    Date

    1801-1881

    Cote

    5V/26

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys. - Mises sous séquestre des biens de sujets allemands, austro-hongrois et des territoires annexés du Nord : biens et avoirs des frères Georges, Joseph et Balthazar BRAUN à CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; Rodolphe ENGEL et Yvonne VILLAIN sa femme à ETAMPES ; M. ALBAUX à MAISSE et à ETAMPES ; Charles ECHT à ETAMPES ; Guillaume ADLER à ETAMPES ; société VOGTLANDISHE MACHINEN FABRICK à ETAMPES ; Gotfried PERNECKER à LARDY ; Jean HEM à MAISSE ; LAURENT et MARTIN à MAISSE ; DROPSY à MAISSE ; société LOEHMANN à MAISSE ; RABBETHZE à MAISSE ; SCHLIECKMANN à MAISSE et MORIGNY ; Friedrich BERGMANN à MAISSE ; TENAILLON à MAISSE ; société SCHOBBERT à MORIGNY ; société FEODOR BURGMANN à MORIGNY et société STRABE à MORIGNY ; société BOLTCHER à PUSSAY ; Walter OPITZ à SERMAISE et VILLECONIN.

    Date

    1914-1923

    Cote

    3U/1885

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Réseau de tramways de la société des transports en commun de la région parisienne et chemin de fer de Paris à Arpajon : enquête sur la fixation des tarifs maxima : registre d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.

    Date

    1931-1932

    Cote

    5S/134

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Tarif pour le transport de marchandises aux halles de Paris, horaires des trains (1896), établissement de voies provisoires pour le chargement de pierres à La Ville du Bois, emplacement et plan de la station de Montlhéry, modification du tracé entre Antony et Wissous : enquête parcellaire à Wissous, expropriations (1896).

    Date

    1896

    Cote

    5S/126

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Affiche, extrait de registre de délibérations (1874-1879) ; voeu en faveur du projet de construction d'une ligne de Chartres à Paris (1898-1900) ; section Paris à Saint-Arnoult : études comparatives : carte, profil en long du tracé par Limours et estimation des dépenses d'infrastructures (1906) ; demande de création de voies d'accès aux gares de Villebon et Gometz-le-Châtel (1906-1910) ; emplacement d'une gare à Gometz et à Bonnelles-Bullion (1908) ; projets de déviations de chemins vicinaux, ouvrages à exécuter pour assurer le maintien des communications et l'écoulement des eaux : enquêtes parcellaires, tableau (Bures, Igny, Limours, Gometz) (1910) ; transfert de bâtiment de la station Massy-Verrières : enquêtes parcellaires (1911) ; expropriations Massy : publication de jugement, citation, enquêtes parcellaires (plan) (1910-1912) ; construction d'une avenue d'accès à la station de Verrières (1911) ; chemins vicinaux, projets des ouvrages relatifs au rétablissement des communications : plans profils en longs (1911) ; acquisitions d'immeubles, modification du chemin vicinal : projet des ouvrages, ouvrages à exécuter pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (tableau) enquêtes parcellaires (1910-1912)

    Date

    1874-1912

    Cote

    5S/96

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

    Date

    1838-1863

    Cote

    5S/81

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)