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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Résultat n°2

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1978W/3

Résultat n°3

Etablissement public de La Villette : dossier de consultation, rapport ""investir à la Villette"", cahier des charges, convention d'occupation temporaire pour la construction et l'exploitation d'une unité de restauration rapide, impact économique et financier, le parc et la grande halle, le musée et la géode, la cité de la musique, logements et hébergements, la Villette : lieu de création, La Villette et ses publics, plans, présentation générale, annexes, articles de presse, dossier de présentation, programme de restauration du parc de la Villette, étude public, annexes, photographies.

Date

1986

Cote

1776W/377

Résultat n°4

Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes en perspectives : plans de situation, correspondance et dossier photographique. Service hydraulique de la vallée de la Salemouille, estimation : schéma, correspondance et plans.

Date

1967-1970

Cote

1502W/1676

Résultat n°5

Cours d'eau. - Port de Paris, curage ; dragueuse ; études de débits : circulaires, instructions (classement par subdivision ETAMPES, LIMOURS et PALAISEAU).

Date

1896-1970

Cote

1502W/951

Résultat n°6

Autoroute A6-RN20, raccordement. Ponts sur RN20 déviée et sous la chaussée de la RN20 de PARIS à MASSY, construction par l'entreprise Glories : marché public, dossiers d'exécution, correspondance, plans.

Date

1954-1956

Cote

1502W/144

Résultat n°7

Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY : avant-projet, plans, rapports.

Date

1963

Cote

1502W/24

Résultat n°8

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

Date

1993

Cote

1464W/1

Résultat n°9

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES EVRY.

Date

1995

Cote

1422W/27, 27 - Num - 29 - Copie de sécurité 1422W27, 1ère partie. - 2006 - 2006 - 27Num/29 (Cote de substitution)

Résultat n°10

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL

Date

1995

Cote

1422W/14, 27 - Num - 17 - Copie de sécurité 1422W15 - 2006 - 2006 – 27Num/17 (Cote de substitution)

Résultat n°11

Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande banlieue. - Ligne ETAMPES-MAISSE à VALPUISESAUX, aliénation de l'ancienne gare (conseil général), demandes d'acquisition (1969), approbation en commission départementale du cahier des charges de l'adjudication (1970), avis des Domaines (1969). Ligne PARIS-ARPAJON à LEUVILLE-SUR-ORGE : projet de cession à la commune des installations situées sur son territoire dépendant de l'ancienne ligne (conseil général 1969), avis des Domaines (1968), déclaration d'utilité publique (1970), copie de l'acte de vente (1970), projet d'acte de cession à la commune (1970). Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à BOISSY-LE-SEC : correspondances. Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à LA FERTE-ALAIS : acquisitions et aliénations hors programme (1967), copie de l'acte de vente amiable (1967). Ligne MAISSE-CORBEIL-ESSONNES, à CORBEIL-ESSONNES : acte de vente amiable (1967), expropriation (1968). Ligne MAISSE-MILLY-LA-FORET-CORBEIL-ESSONNES, à NAINVILLE-LES-ROCHES : autorisation de passage d'une ligne électrique au dessus de l'ancienne plateforme, au lieudit Le Village (1970). Ligne ARPAJON-ETAMPES, à SOUZY-LA-BRICHE : copie de l'acte de vente par le département (1979), régularisation, en commission départementale, de la cession d'une parcelle de terrain située sur la commune et dépendant de l'ancien CGB, estimation des Domaines (1969), correspondances avec la direction départementale de l'équipement (1970). Ligne PARIS-ARPAJON, à BALLAINVILLIERS : cession d'un terrain au lieudit La Tuilerie (1967).

Date

1967-1971

Cote

1385W/3

Résultat n°12

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

Date

1988

Cote

1332W/58

Résultat n°13

VOYAGER

Date

1997

Cote

1321W/3

Résultat n°14

MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.

Date

s.d

Cote

1320W/114

Résultat n°15

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

Date

1954-1966

Cote

1309W/32

Résultat n°16

GUSTAVE CAILLEBOTTE OU LES AVENTURES DU REGARD

Date

1994

Cote

1290W/1

Résultat n°17

Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air France, météo, S.N.C.F., grèves hospitalières, métro, P.T.T., Grands moulins, Télécalmit à ATHIS-MONS, E.D.F.

Date

1966

Cote

1223W/60

Résultat n°18

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Date

1966

Cote

1223W/46

Résultat n°19

Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat des transports parisiens, D.D.A.S.S., étrangers, apprentissage, établissements privés, secours-incendie ; grèves : amélioration des transports demandée par le personnel de la préfecture.

Date

1968

Cote

1223W/10

Résultat n°20

TGV Atlantique. - Conférence de presse. Infrastructures. Rapport du préfet au conseil général.

Date

1984

Cote

1172W/57