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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°2

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Cote
1978W/3
 Date
2000
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, PARIS Département, VAL-D OISE, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Résultat n°3

Etablissement public de La Villette : dossier de consultation, rapport ""investir à la Villette"", cahier des charges, convention d'occupation temporaire pour la construction et l'exploitation d'une unité de restauration rapide, impact économique et financier, le parc et la grande halle, le musée et la géode, la cité de la musique, logements et hébergements, la Villette : lieu de création, La Villette et ses publics, plans, présentation générale, annexes, articles de presse, dossier de présentation, programme de restauration du parc de la Villette, étude public, annexes, photographies.

Cote
1776W/377
 Date
1986
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
marché public, cahier des charges, rapport, convention, programme, document photographique

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Etablissement public de La Villette : dossier de consultation,...
Résultat n°4

Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes en perspectives : plans de situation, correspondance et dossier photographique. Service hydraulique de la vallée de la Salemouille, estimation : schéma, correspondance et plans.

Cote
1502W/1676
 Date
1967-1970
 Lieu
PARIS Département, EURE-ET-LOIR, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, correspondance, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10, section PARIS-CHARTRES. - Maquettes...
Résultat n°5

Cours d'eau. - Port de Paris, curage ; dragueuse ; études de débits : circulaires, instructions (classement par subdivision ETAMPES, LIMOURS et PALAISEAU).

Cote
1502W/951
 Date
1896-1970
 Lieu
PARIS Département, ETAMPES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
étude, circulaire

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Cours d'eau. - Port de Paris, curage ; dragueuse ;...
Résultat n°6

Autoroute A6-RN20, raccordement. Ponts sur RN20 déviée et sous la chaussée de la RN20 de PARIS à MASSY, construction par l'entreprise Glories : marché public, dossiers d'exécution, correspondance, plans.

Cote
1502W/144
 Date
1954-1956
 Lieu
MASSY Commune, PARIS Département
 Type de document
marché public, correspondance, plan, dossier de procédure

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6-RN20, raccordement. Ponts sur RN20 déviée...
Résultat n°7

Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY : avant-projet, plans, rapports.

Cote
1502W/24
 Date
1963
 Lieu
PARIS Département, EURE-ET-LOIR
 Type de document
avant-projet, plan, rapport

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10.- Tracé général PARIS-CHARTRES, PARIS-MASSY-ANTONY...
Résultat n°8

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

Cote
1464W/1
 Date
1993
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE, SEINE (COURS D EAU), PARIS Département, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMARANDE, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

  • ESSONNE TERRE D'AVENTURE
Résultat n°9

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES EVRY.

Cote
1422W/27, 27 - Num - 29 - Copie de sécurité 1422W27, 1ère partie. - 2006 - 2006 - 27Num/29 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLABE, VAL-D OISE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
publication périodique, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES...
Résultat n°10

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL

Cote
1422W/14, 27 - Num - 17 - Copie de sécurité 1422W15 - 2006 - 2006 – 27Num/17 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
DRAVEIL Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL...
Résultat n°11

Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande banlieue. - Ligne ETAMPES-MAISSE à VALPUISESAUX, aliénation de l'ancienne gare (conseil général), demandes d'acquisition (1969), approbation en commission départementale du cahier des charges de l'adjudication (1970), avis des Domaines (1969). Ligne PARIS-ARPAJON à LEUVILLE-SUR-ORGE : projet de cession à la commune des installations situées sur son territoire dépendant de l'ancienne ligne (conseil général 1969), avis des Domaines (1968), déclaration d'utilité publique (1970), copie de l'acte de vente (1970), projet d'acte de cession à la commune (1970). Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à BOISSY-LE-SEC : correspondances. Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à LA FERTE-ALAIS : acquisitions et aliénations hors programme (1967), copie de l'acte de vente amiable (1967). Ligne MAISSE-CORBEIL-ESSONNES, à CORBEIL-ESSONNES : acte de vente amiable (1967), expropriation (1968). Ligne MAISSE-MILLY-LA-FORET-CORBEIL-ESSONNES, à NAINVILLE-LES-ROCHES : autorisation de passage d'une ligne électrique au dessus de l'ancienne plateforme, au lieudit Le Village (1970). Ligne ARPAJON-ETAMPES, à SOUZY-LA-BRICHE : copie de l'acte de vente par le département (1979), régularisation, en commission départementale, de la cession d'une parcelle de terrain située sur la commune et dépendant de l'ancien CGB, estimation des Domaines (1969), correspondances avec la direction départementale de l'équipement (1970). Ligne PARIS-ARPAJON, à BALLAINVILLIERS : cession d'un terrain au lieudit La Tuilerie (1967).

Cote
1385W/3
 Date
1967-1971
 Lieu
VALPUISEAUX, ETAMPES Commune, MAISSE, LEUVILLE-SUR-ORGE, PARIS Département, BOISSY-LE-SEC, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, MILLY-LA-FORET Commune, SOUZY-LA-BRICHE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande...
Résultat n°12

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

Cote
1332W/58
 Date
1988
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, ESSONNE, PARIS Département, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...
Résultat n°13

VOYAGER

Cote
1321W/3
 Date
1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LOIRE, PARIS Département, SEINE-MARITIME, GUATEMALA
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION...

  • VOYAGER
Résultat n°14

MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.

Cote
1320W/114
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • MUSIQUE MEDIEVALE Guillaume Dufay Ensemble.
Résultat n°15

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

Cote
1309W/32
 Date
1954-1966
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-MARITIME, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, YVELINES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°16

GUSTAVE CAILLEBOTTE OU LES AVENTURES DU REGARD

Cote
1290W/1
 Date
1994
 Lieu
PARIS Département, YERRES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • GUSTAVE CAILLEBOTTE OU LES AVENTURES DU REGARD
Résultat n°17

Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air France, météo, S.N.C.F., grèves hospitalières, métro, P.T.T., Grands moulins, Télécalmit à ATHIS-MONS, E.D.F.

Cote
1223W/60
 Date
1966
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air...
Résultat n°18

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Cote
1223W/46
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, LOIRET, AUDE, MARNE, CALVADOS, EURE-ET-LOIR, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, MORBIHAN, PARIS Département
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...
Résultat n°19

Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat des transports parisiens, D.D.A.S.S., étrangers, apprentissage, établissements privés, secours-incendie ; grèves : amélioration des transports demandée par le personnel de la préfecture.

Cote
1223W/10
 Date
1968
 Lieu
PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Secrétariat général : correspondance, rapports : Syndicat...
Résultat n°20

TGV Atlantique. - Conférence de presse. Infrastructures. Rapport du préfet au conseil général.

Cote
1172W/57
 Date
1984
 Lieu
PARIS Département, SARTHE, INDRE-ET-LOIRE
 Type de document
communiqué de presse, rapport

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • TGV Atlantique. - Conférence de presse. Infrastructures....