ORVEAU - Recherche

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1

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

2

Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau pourrissoir à la crypte à cercueils, Beauce, Hurepoix et Gâtinais (XIIIe-XIXe siècle). Tiré à part du Bulletin de la Société Historique et Archéologique de l'Essonne et du Hurepoix, n° 86, pp. 71-116

Date

2016

Cote

PBR/2618

3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

4

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18

5

ORSAY ; ORVEAU.

Date

2009-2015

Cote

2737W/172

6

ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.

Date

2007-2011

Cote

2737W/34

7

Plan n°473 00 : Plan 2000e du réseau d'eau potable à ORVEAU (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1732

8

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisation N° 385 : DUP et périmètre de protection - SIA des eaux de la Ferté-Alais à ORVEAU ; autorisation n°388 : travaux de réhabilitation des berges de l'Orge - Conseil Régional Ile de France à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/7

9

Notre-Dame d'Orveau : la mère qui remet debout

Date

2006

Cote

PER655/10/443/1

10

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ORVEAU, CHALOU MOULINEUX, GIF SUR YVETTE, LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/397

11

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL SUR ORGE, MORANGIS, ORVEAU, MILLY-LA-FORÊT (2006).

Date

2006

Cote

2491W/146

12

Les 40 bougies du diocèse 1978-2000 : Des évènements pour fonder une église peuple de Dieu

Date

2006

Cote

PER655/10/443/2

13

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ORVEAU (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/463

15

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

16

VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Date

2003-2005

Cote

2737W/186

17

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/7

18

Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

Date

2004

Cote

INQUARTO/3050

19

Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance d'Orveau, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/231/11

20

janvier-décembre

Date

1998-2003

Cote

PER178/9

21

BOUVILLE et ORVEAU. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/240/24

22

BOUVILLE et ORVEAU. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/240/25

23

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°38186 SAINT-CYR-LA RIVIERE (2000) ; n°29814 LA FORET-LE-ROI (2001) ; n°32471 ORVEAU (2001) ; n°3137 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°3107 syndicat de BOUTIGNY, VAYRES (2001) ; n°12407 CHEPTAINVILLE (2002) ; n° 3038 CORBEIL-ESSONNES (2001).

Date

2000-2002

Cote

1919W/1

24

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

25

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

26

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/21

27

La Ferté-Alais : guide touristique cantonal 2001

Date

2001

Cote

PBR/2066

28

Les douze églises du canton de La Ferté-Alais

Date

2001

Cote

PBR/2054

29

Plan n°473 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à ORVEAU (12/11/2001).

Date

2001

Cote

2159W/1733

30

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

Date

2001

Cote

4NUM/22

31

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

32

ORVEAU. - L'école communale et entrée du pays. Route venant de Longueville [Editeur Cosson].

1 media

ORVEAU. - L'école communale et entrée du pays. Route venant de Longueville [Editeur Cosson].

Date

s.d

Cote

2FI132/4

33

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

34

ORVEAU. - Le café-tabac Lebreton et Grande Rue [Editeur Photo-édition, bleue].

1 media

ORVEAU. - Le café-tabac Lebreton et Grande Rue [Editeur Photo-édition, bleue].

Date

s.d

Cote

2FI132/1

35

ORVEAU. - Le monument [Editeur Cosson].

1 media

ORVEAU. - Le monument [Editeur Cosson].

Date

s.d

Cote

2FI132/5

36

ORVEAU. - L'église est placée sous l'invocation de la Sainte Vierge (d'après dessin de René Ravault en 1903) [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection paul Allorge].

1 media

ORVEAU. - L'église est placée sous l'invocation de la Sainte Vierge (d'après dessin de René Ravault en 1903) [Editeur Seine-et-Oise Artistique, collection paul Allorge].

Date

s.d

Cote

2FI132/7

37

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

38

ORVEAU. - Vue générale [Editeur Lebreton, bleue].

1 media

ORVEAU. - Vue générale [Editeur Lebreton, bleue].

Date

s.d

Cote

2FI132/2

39

Les procès-verbaux du directoire exécutif an V - an VIII Tome I 16 pluviôse-10 prairial an V

Date

2000

Cote

INV/1867

40

ORVEAU. - L'église [Editeur Cosson].

1 media

ORVEAU. - L'église [Editeur Cosson].

Date

s.d

Cote

2FI132/3

41

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

42

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

43

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

44

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

45

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

46

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ORVEAU, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/279

47

Contrat Départemental : PUSSAY, décision Commission permanente du 23 juin 1997 (12 novembre 1996 - 4 novembre 1998) ; PECQUEUSE, décision Commission permanente du 16 septembre 1996 (8 juin 1996 - 13 avril 1999) ; ORVEAU, décision Commission permanente du 22 janvier 1996 (13 février 1995 - 24 décembre 1998).

Date

1996-1999

Cote

1355W/112

48

ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

Date

1996-1999

Cote

1355W/67

49

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

50

MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/44

51

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

52

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

53

MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1998

Cote

1550W/32

54

Documentation papier réunie pour la rédaction de ses ouvrages et pour préparer ses cours magistraux : documentation réunie sur l'histoire des communes d'Ile-de-France : notes manuscrites à partir de documents d'archives, cartes postales, reproductions de cartes et autres documents divers (N-O-P-R-S-T-V).

Date

s.d

Cote

65J/42

55

CHEVANNES, programme 1997, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (26 septembre 1995 - 24 décembre 1998) ; LES MOLIERES, programme 1997, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (24 mars1997 - 25 novembre 1998) ; ORVEAU, programme 94, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 22 septembre 1994 (22 novembre 1993 - 22 juillet 1996) ; SAINT-CHERON, programme 97, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (29 janvier 1997 - 18 novembre 1998) ; VERT-LE-GRAND, programme 94, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 22 septembre 1994 (27 août 1992 - 13 novembre 1996) ; MEREVILLE, programme 1991-93, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 1er juin 1993 (28 mars 1991 - 6 mars 1999) ; LA VILLE DU BOIS, programme 95, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (16 octobre 1992 -3 décembre 1998).

Date

1992-1998

Cote

1355W/105

56

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

57

Projets d'école des écoles élémentaires. - BRETIGNY-SUR-ORGE : Jean Macé, COURCOURONNES : Van Gogh, DRAVEIL : Belvedère, ETRECHY : Les Lavandières, GRIGNY : Gabriel Peri, LISSES : J.B. Corot, MARCOUSSIS : Les Acacias, MASSY : Camus et Eluard, MENNECY : LA Colline de Verville, LES MOLIERES : Anne Frank, MORANGIS : Louis Moreau, ORVEAU, PALAISEAU : docteur Morère, QUINCY-SOUS-SENART : Maurice Lahaye, RIS-ORANGIS : Boulesteix, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : F. Joliot Curie, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Prés-Haut, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Anne Franck, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jean Macé, SAVIGNY-SUR-ORGE : Louise Michel, LES ULIS : Courdimanche B, YERRES : Les Tournelles (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1995-1998

Cote

1752W/3

58

1994, janvier-juin, août, octobre-décembre ; 1995, janvier-décembre ; 1996 : janvier-décembre ; 1997 : janvier-juin, août-décembre

Date

1994-1997

Cote

PER178/8

59

Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale : commune d'ORVEAU, programme d'entretien voirie 90/96 (12 février 1990 - 1er septembre 1997) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, programme d'entretien voirie 89/96 (20 septembre 1989 - 4 septembre 1997) ; BROUY, programme d'entretien voirie 89/96 (28 septembre 1989 - 1er avril 1997).

Date

1989-1997

Cote

1355W/39

60

Aménagement communal : commune de SAINT-CHERON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (10 avril 1995 - 11 décembre 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (3 février 1995 - 18 juillet 1997) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, contrat départemental, dossier abandonné (18 décembre 1995 - 4 juin 1997) ; SAINT-YON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/07/1993 (3 juillet 1992 - 12 février 1997) ; VILLEJUST, contrat départemental, dossier annulé à la demande de la commune, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (9 juin 1992 - 28 mars 1997) ; MORSANG-SUR-SEINE, contrat départemental, dossier annulé (21 juin 1994 - 22 juillet 1996) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (5 décembre 1994 - 16 juillet 1996) ; ORVEAU, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (14 mai 1994 - 22 juillet 1996) ; ORMOY, contrat départemental, dossier annulé (autre financement) (9 avril 1997 - 25 juin 1997) ; MONTLHERY, construction de gendarmerie, dossier sans suite (20 juin 1977 - 13 juin 1980) ; MILLY-LA-FORET, construction de gendarmerie (19 décembre 1981 - 29 novembre 1989).

Date

1977-1997

Cote

1355W/54

61

MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU : dossiers de demandes de subventions.

Date

1997

Cote

1550W/21

62

ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Bois Jouis, AL n° 344, 1665 m2 (1994-1997). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chèvremonts, C n° 1011, 197 m2 (1995-1997). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 325, 245 m2 (1994-1997). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Deux Croix, A n° 2006, 570 m2 (1995-1997). ORVEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Seigles Gelés, C n° 12, 1262 m2 (1991-1995). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 55 rue Daniel Niord, AK n° 560, 206 m2 (1991-1995). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rôle de Jarcy, A n° 203, 595 m2 (1991-1995). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Belles Feuilles, AC n° 194, 294 m2 (1993-1995). VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Turande et Joncs Marins, deux parcelles (1991-1994) ; Vallées, E n° 925, 395 m2 (1991-1994) ; le Courrier, AN n° 197, 389 m2 (1994). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Gabriel Péri, AR n° 15, 1060 m2 (1990-1995). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 rue Claude Mouchel, B n° 90, 389 m2 (1994). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques :Tertre Blanc, b n° 354, 389 m2 (1995). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Escalier Désiré, B n° 535, 575 m2 (1995).

Date

1990-1997

Cote

1451W/41

63

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

64

ORVEAU. - L'école communale et entrée du pays. Route venant de LONGUEVILLE. Dim. 12,5 x 18,5, N. et B.

Date

1985-1996

Cote

6FI/569

65

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de BRIIS-SOUS-FORGES, décision du 12 octobre 1990 (CG) (14 - 30 mai 1990 et 19 juillet - 18 septembre 1996) ; SAINT-YON, contrat régional, dossier technique de demande de subvention (22 mai 1992) ; ORVEAU, décision du 16 avril 1992 (16 avril 1992) ; LONGJUMEAU, dossier rejeté décision du 30 octobre 1996, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 96, acquisition d'une balayeuse de voirie (du 1er au 18 octobre 1996).

Date

1990-1996

Cote

1355W/1

66

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/21

67

ORVEAU. - La gare. Dim. 13 x 18, N. et B.

Date

s.d

Cote

6FI/60

68

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes d'ORVEAU, décision du 17 juin 1992 (26 juillet 1991 - 18 septembre 1996) ; LEUDEVILLE (12 - 14 septembre 1990).

Date

1990-1996

Cote

1355W/2

69

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

70

ORVEAU, PME 94 (- 2000 habitants), décision Assemblée départementale du 27 octobre 1994 (25 novembre 1993 - 13 décembre 1995) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (21 mars 1995 - 14 mars 1996) ; LONGJUMEAU, PME ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 juin 1994 - 14 mars 1996) ; LONGJUMEAU, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (6 décembre 1994 - Courrier) ; CHAMPCUEIL, PME 94 ( 2000 habitants), décision Assemblée Général du 27 octobre 1994 (18 janvier 1994 - 10 avril 1996) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, PME 94 ( 2000 habitants), décision Assemblée Général du 27 octobre 1994 (21 avril 1993 - 4 juin 1996) ; ORSAY, commissariat de police, dossier sans suite (17 mars 1977 - 20 juin 1979) ; RIS-ORANGIS, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 20 février 1986 (28 mai 1985 - 14 octobre 1992).

Date

1977-1996

Cote

1355W/98

71

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

72

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

73

BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, IGNY, LARDY, MARCOUSSIS, MORANGIS, ORVEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (le), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES. - Vente aux enchères publiques de terrains à bâtir, de terrains, terres labourables et maison, Salle des commissions - Préfecture de l'Essonne, 19 janvier 1995.

1 media

BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, IGNY, LARDY, MARCOUSSIS, MORANGIS, ORVEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (le), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES. - Vente aux enchères publiques de terrains à bâtir, de terrains, terres labourables et maison, Salle des commissions - Préfecture de l'Essonne, 19 janvier 1995.

Date

1995

Cote

18FI/2414

74

ORVEAU (1965), PALAISEAU (1966-1984), PECQUEUSE (1990-1991), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1976), PUISELET-LE-MARAIS (1912-1975), RICHARVILLE (1973), RIS-ORANGIS (1972-1983), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1977), SACLAS (1971-1979), SACLAY (1912-1979), SAINT-AUBIN (1977-1984), SAINT-CHERON (1975-1979), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1965-1984), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1974-1978), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1976-1977), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1975-1982), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1976-1979), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1978), SAINT-VRAIN (1974), SAINT-YON (1976), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1923-1979), SAULX-LES-CHARTREUX (1926-1983), SAVIGNY-SUR-ORGE (1930-1982), SERMAISE (1974-1983), SOISY-SUR-ECOLE (1978-1989), SOISY-SUR-SEINE (1974-1979), SOUZY-LA-BRICHE (1983-1987), TORFOU (1980), LES ULIS (1977-1979), VALPUISEAUX (1972-1984), LE VAL-SAINT-GERMAIN (1965-1979), VAUGNIGNEUSE (1974-1976), VAUHALLAN (1976-1988), VAYRES-SUR-ESSONNE (1971), VERRIERES-LE-BUISSON (1965-1978), VERT-LE-GRAND (1974-1995), VERT-LE-PETIT (1978-1993), VIDELLES (1978), VIGNEUX-SUR-SEINE (1978-1981), VILLABE (1981), VILLEBON-SUR-YVETTE (1978-1983), VILLECONIN (1972-1981), LA VILLE-DU-BOIS (1970-1981), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1973-1974), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1972-1973), VIRY-CHATILLON (1938-1980). - Correspondance avec la conservation des antiquités et objets d'art : arrêtés, plans, devis, programmes, coupures de presse, rapports.

Date

1912-1995

Cote

1372W/3

75

Recours jugés et requêtes, communes de M à Y.

Date

1995

Cote

1487W/15

76

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

77

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

78

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

79

ORVEAU. - Cuves-réservoirs en lisière de forêt (décembre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/133

80

ORVEAU. - La forêt (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/486

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