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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale : commune d'ORVEAU, programme d'entretien voirie 90/96 (12 février 1990 - 1er septembre 1997) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, programme d'entretien voirie 89/96 (20 septembre 1989 - 4 septembre 1997) ; BROUY, programme d'entretien voirie 89/96 (28 septembre 1989 - 1er avril 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/39

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

ORVEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, BROUY

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, entretien, réseau routier, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat