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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

CHEVANNES, programme 1997, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (26 septembre 1995 - 24 décembre 1998) ; LES MOLIERES, programme 1997, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (24 mars1997 - 25 novembre 1998) ; ORVEAU, programme 94, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 22 septembre 1994 (22 novembre 1993 - 22 juillet 1996) ; SAINT-CHERON, programme 97, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 27 octobre 1997 (29 janvier 1997 - 18 novembre 1998) ; VERT-LE-GRAND, programme 94, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 22 septembre 1994 (27 août 1992 - 13 novembre 1996) ; MEREVILLE, programme 1991-93, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 1er juin 1993 (28 mars 1991 - 6 mars 1999) ; LA VILLE DU BOIS, programme 95, rénovation voirie rurale, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (16 octobre 1992 -3 décembre 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/105

Date

1992-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

CHEVANNES, MOLIERES (LES), ORVEAU, SAINT-CHERON Commune, VERT-LE-GRAND, MEREVILLE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau routier, aménagement, entretien, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat