ORVEAU, PME 94 (- 2000 habitants), décision Assemblée départementale du 27 octobre 1994 (25 novembre 1993 - 13 décembre 1995) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (21 mars 1995 - 14 mars 1996) ; LONGJUMEAU, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 juin 1994 - 14 mars 1996) ; LONGJUMEAU, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (6 décembre 1994 - Courrier) ; CHAMPCUEIL, PME 94 (+ 2000 habitants), décision Assemblée Général du 27 octobre 1994 (18 janvier 1994 - 10 avril 1996) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, PME 94 (+ 2000 habitants), décision Assemblée Général du 27 octobre 1994 (21 avril 1993 - 4 juin 1996) ; ORSAY, commissariat de police, dossier sans suite (17 mars 1977 - 20 juin 1979) ; RIS-ORANGIS, caserne de gendarmerie, décision Conseil général (bureau) du 20 février 1986 (28 mai 1985

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/98

Date

1977-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

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Mots clés matières

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