ORLY (AEROPORT D) - Recherche

1

Orly documents de travail.

Date

2007

Cote

2877W/28

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.
Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
Service emploi (ancien service). Projet pôle Orly.
Orly documents de travail.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

2

Orly documents de travail.

Date

2007

Cote

2877W/27

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.
Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
Service emploi (ancien service). Projet pôle Orly.
Orly documents de travail.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

3

Fondation aéroports de Paris.

Date

2007

Cote

2877W/26

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.
Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
Service emploi (ancien service). Projet pôle Orly.
Fondation aéroports de Paris.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

4

CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

Date

1946-1989

Cote

2359W/58

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

5

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : ORLY (1983-1985) ; divers.

Date

1983-1985

Cote

2137W/108

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

6

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°395 : rejet des eaux pluviales de la plateforme aéroportuaire d'ORLY par ADP.

Date

1998-2005

Cote

2137W/50

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

7

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de PARAY-VIEILLE-POSTE : syndicat des ouvriers et ouvrières de l'entrepôt général de l'aéronautique maritime (1933-1936), syndicat des ouvriers et employés des usines PILLOT d'ORLY (1936), syndicat indépendant des personnels de l'aéroport de Paris (1947-1953), syndicat indépendant du personnel des Transports Aériens Intercontinentaux (1949-1953), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics et des services assimilés (1966), groupement autonome TECALEMIT INDUSTRIELLE (1968-1971), syndicat d'Orly des Personnels du Transport Aérien (SOPTA) (1985), syndicat CFE-CGT d'AIR INTER (1984-1988, 1995-1998), syndicat FO du personnel de FBC France (1987), syndicat de l'encadrement et des techniciens de la la Compagnie AIR FRANCE EUROPE (1993-1997), syndicat CFTC AIR FRANCE EUROPE (1996), syndicat FO AIR FRANCE EUROPE (1997).

Date

1933-1997

Cote

2119W/39

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

8

Etude des accès à l'aéroport d'Orly - Liaison MASSY - ORLY : dossier de prise en considération, plans (1992-1994).

Date

1992-1994

Cote

2012W/61

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Etude des accès à l'aéroport d'Orly - Liaison MASSY...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

9

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : actes administratifs : délibérations des conseils municipaux, compte rendu des séances de l'assemblée départementale, arrêté de déclaration utilité publique (DUP), registre d'enquête publique (1997), rapport du commissaire enquêteur (1998), convention Aéroports de Paris avec le Conseil général de l'Essonne, avenant du marché de travaux, enquête préalable à la DUP (1997), classement/déclassement, procès-verbal de remise d'ouvrage, compte rendu de chantier des espaces verts (1997-2000).

Date

1997-2000

Cote

2012W/13

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

10

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier d'aménagement de la voie de desserte du quartier sud de WISSOUS : plans, contentieux, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, délibération du onseil municipal de WISSOUS, déclassement de la voie ; courrier Aéroport de Paris (ADP) : réaménagement de la traversée du domaine aéroportuaire (ORLY), comptages routiers, déplacement des Jardins Familiaux de MORANGIS, (mars 2003 à mai 2003) (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2012W/12

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

11

Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

Date

2005-2007

Cote

1957W/14

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

12

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

Date

1999-2006

Cote

1957W/2

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

1998

Cote

1772W/3

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

1998

Cote

1772W/1

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

16

Pour l'avenir d'ORLY, tout est encore possible.

Date

1998

Cote

1703W/9

Contexte : CABINET DU PRESIDENT
Pour l'avenir d'ORLY, tout est encore possible.

Producteur :

CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

17

Projet de schéma directeur local la francilienne; Centre d'envergure européenne MASSY SACLAY ORLY.

Date

1989-1996

Cote

1673W/8

Contexte : URBANISME.
Projet de schéma directeur local la francilienne; Centre...

Producteur :

BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

18

Commission locale d'information et de surveillance (CLIS). - VERT-LE-GRAND (1999 et 20001), commission consultative de l'environnement d'Orly (20001). Installations classées pour la protection de l'environnement. - LINAS, Périgord auto.

Date

1999-2001

Cote

1662W/7

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Commission locale d'information et de surveillance...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

19

Autoroute A6. - Ouvrage du service de secours d'incendie d'ORLY entre l'A6 et le CD167 : avant-projet, plans.

Date

1970

Cote

1502W/713

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A6. - Ouvrage du service de secours d'incendie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

20

MASSY, ORLY (Val-de-Marne). - Liaison : études préliminaires, étude géologique (1991).

Date

1991

Cote

1447W/7

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
MASSY, ORLY (Val-de-Marne). - Liaison : études préliminaires,...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

21

VILLEBON-SUR-YVETTE, piscine municipale. VILLEMOISSON-SUR-ORGE, maison Grimard : dossier. ORLY, aéroport : documentation. Enquête de la S.E.M.E.A.S.O. par cantons, (1961).

Date

1961

Cote

1436W/15

Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...
VILLEBON-SUR-YVETTE, piscine municipale. VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

22

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE DE VIRY-CHATILLON A ORLY : IL ETAIT UNE FOIS UN AEROPORT.

Date

1997

Cote

1422W/64

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE DE VIRY-CHATILLON...

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

23

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT GILLES COHEN-TANNOUDJI - CEA SACLAY.

Date

1996

Cote

1422W/39, 27 - Num - 44 - Copie de sécurité 1422W39 - 2006 - 2006 - 27Num/44 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT GILLES COHEN-TANNOUDJI -...

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

24

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR MOTTE – ORLY.

Date

1995

Cote

1422W/32, 27 - Num - 35 - Copie de sécurité 1422W32 (1ère partie) - 2006 - 2006 - 27Num/35/27 - Num - 36 - Copie de sécurité 1422W32 (2ème partie) - 2006 - 2006 - 27Num/35 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR MOTTE – ORLY.

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

25

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

Date

1995

Cote

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...
NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS....

Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

26

Aéroport de Paris-Orly. - Etudes de circulation, dossiers de plans (deuxième partie)

Date

1992

Cote

1414W/23

Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
Aéroport de Paris-Orly. - Etudes de circulation, dossiers...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

27

Aéroport de Paris-Orly. - Etudes de circulation, dossiers de plans (première partie)

Date

1992

Cote

1414W/22

Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
Aéroport de Paris-Orly. - Etudes de circulation, dossiers...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

28

Transport ferroviaire. - Passages à niveau : arrêtés préfectoraux de classement des passages à niveau des régions sud-ouest, sud-est et est (1946-1987), états des passages à niveau des régions sud-ouest et sud-est (1979). Aéroport de Paris-Orly. - Desserte : projet Orly-Val, projet Cofiroute SNCF RER C (1987). Réseau express régional (RER). - Réglementation générale d'exploitation (1969) ; memento d'instruction du personnel d'exploitation (1963). Régie autonome des transports parisiens (RATP). - Examen de l'avant-projet de loi (1946). Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris. - Réseau urbain et d'extension ; ligne de Sceaux ; réseau de surface, (1942).

Date

1942-1987

Cote

1397W/5

Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...
Transport ferroviaire. - Passages à niveau : arrêtés...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

30

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/11

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

31

Gendarmerie : compte-rendus, août 1965 - juillet 1966. Voyages officiels, 1965 : président du Pakistan, Général de Gaulle en Ethiopie et au Cambodge, roi du Népal, roi du Laos, Alexeï Kossyguine (président du Conseil des ministres de l'U.R.S.S.), Général de Gaulle à Grenoble et à Genève, Général de Gaulle en Essonne et dans les Yvelines le 16 juin 1965 : ittinéraire du cortège, interdiction de stationnement de véhicules sur des fractions de routes.Textes et notes : conférence de presse du Général de Gaulle du 21 février 1966 ; entretien télévisé du premier ministre Georges Pompidou avec Roger Priouret, éditorialiste économique de l'Express, 26 septembre 1966. Accident d'avion au sol à ORLY, Boeing 707 de T.W.A., 29 janvier 1966 ; rapport annuel de la police de l'Air et des frontières d'ORLY, 1964.

Date

1964-1966

Cote

1223W/70

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Gendarmerie : compte-rendus, août 1965 - juillet 1966....

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

32

Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air France, météo, S.N.C.F., grèves hospitalières, métro, P.T.T., Grands moulins, Télécalmit à ATHIS-MONS, E.D.F.

Date

1966

Cote

1223W/60

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Grèves, 1966 : Alitalia, Orly, aéroport de PARIS, Air...

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

33

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/68

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

34

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/67

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

35

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/66

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

36

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/65

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

37

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/64

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

38

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/63

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

39

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/62

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

40

Aéroport d'ORLY (94), route nationale n°20. - Dossiers d'expropriations.

Date

1941-1942

Cote

1210W/3

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94), route nationale n°20. - Dossiers...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

41

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expropriations.

Date

1939-1964

Cote

1210W/1

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expropriations....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

42

Visites officielles, 1965-1966, dont : président du Conseil en Bulgarie le 12 octobre 1966, retour du Général de Gaulle le 13 septembre 1966, arrivée de Couve de Murville le 18 mai 1966, de Pompidou le 6 juillet (brochures sur la sécurité des abords d'Orly lors des déplacements du président de la République et accueil d'un chef d'Etat étranger).

Date

1965-1966

Cote

1200W/95

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Visites officielles, 1965-1966, dont : président du...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

43

Police. District de JUVISY-SUR-ORGE : rapports journaliers de police (dont police de l'air d'Orly), novembre 1964 ; synthèses journalières de police, juillet-septembre 1965.

Date

1964-1965

Cote

1200W/11

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Police. District de JUVISY-SUR-ORGE : rapports journaliers...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

44

Aéroport d'ORLY. Passage et visites de personnalités : télégrammes, messages téléphoniques, 1965. - Aéroport d'ORLY. Lutte contre le bruit, sept. 1961. - Aéroport d'Orly, 1955-1960. - Aéroport de BOURGET (2 lettres), 1955. - Ministère de l'Agriculture. Circulaires, décembre 1966.

Date

1955-1966

Cote

1200W/4

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Aéroport d'ORLY. Passage et visites de personnalités...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

45

Aéroport d'Orly. Passage et visites de personnalités : télégrammes, messages téléphoniques, chancelier d'Autriche, président du Liban, roi d'Afghanistan à Saclay, roi du Danemark au CEV de Brétigny.

Date

1965

Cote

1200W/2

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Aéroport d'Orly. Passage et visites de personnalités...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

46

Aéroport d'Orly. Police de l'Air et des frontières. Déplacements de personnalités : télégrammes, messages téléphoniques, président Malgache.

Date

1965

Cote

1200W/1

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Aéroport d'Orly. Police de l'Air et des frontières....

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

47

Aéroport d'ORLY (94). - Centre radioélectrique, protection contre les obstacles.

Date

1977

Cote

1073W/29

Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
Aéroport d'ORLY (94). - Centre radioélectrique, protection...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

48

Aéroport d'ORLY (94) - CHAMPCUEIL - ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne à moyenne tension 15 KV (1976). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Servitudes radioélectriques, raccordement à moyenne tension du poste Accueil (1975). TOUSSUS-LE-NOBLE (78). - Servitudes radioélectriques, centre redioélectrique (1977). PARIS - ORLEANS. - Servitudes radioélectriques, câble de télécommunication (1977).

Date

1975-1978

Cote

1073W/27

Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
Aéroport d'ORLY (94) - CHAMPCUEIL - ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY....

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

49

ORLY (94) - CHENNEVIERES - ROISSY. - Servitudes radioélectriques, liaison hertzienne (1975). Projet Paris secours. - Servitudes radioélectriques contre les obstacles (1978).

Date

1975-1978

Cote

1073W/26

Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
ORLY (94) - CHENNEVIERES - ROISSY. - Servitudes radioélectriques,...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

50

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Servitude aéronautique, aérodrome : journaux (1976). ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY - CHAMPCUEIL - Aérodrome d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1977). ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1977) ; faisceau hertzien (1977).

Date

1976-1977

Cote

1073W/25

Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Servitude aéronautique, aérodrome...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

51

MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE - LINAS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne (1976). MORIGNY-CHAMPIGNY - ABBEVILLE-LA-RIVIERE - ROINVILLIERS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne à moyenne tension 20 KV (1976). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Servitudes radioélectriques, ligne hertzienne Orly - Roissy (1978).

Date

1976-1978

Cote

1073W/22

Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE - LINAS. - Servitudes...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

52

Réception de personnalités, surveillance de l'aéroport, accueil à ORLY (1961-1965).

Date

1961-1965

Cote

997W/64

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Réception de personnalités, surveillance de l'aéroport,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

53

Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY Préfecture : centre radio-électrique (1970) ; BOULLAY-LES-TROUX : centre radio-électrique (1971).

Date

1969-1971

Cote

962W/16

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
Servitudes électriques.- ORLY : aéroport (1969) ; EVRY...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

54

Police aux frontieres (PAF) : synthèses ORLY (1973).

Date

1973

Cote

957W/26

Contexte : CABINET DU PREFET X
Police aux frontieres (PAF) : synthèses ORLY (1973)....

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

55

Aéroport d'Orly : procès-verbaux de gendarmerie ; accidents d'avions.

Date

1966-1968

Cote

938W/99

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
Aéroport d'Orly : procès-verbaux de gendarmerie ; accidents...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

56

Aéroport d'Orly : correspondance ; plans ; 14 photographies.

Date

1958-1968

Cote

938W/98

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
Aéroport d'Orly : correspondance ; plans ; 14 photographies....

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

57

TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ; VIRY-CHATILLON : logements HLM ; contentieux Orly-Ouest ; problèmes liés à l'augmentation des effectifs scolaires et à la pénurie de policiers ; démission du conseil municipal ; VILLIERS-SUR-ORGE : problèmes scolaires ; VILLEBON-SUR-YVETTE : nuisances de l'aéroport ; VIGNEUX-SUR-SEINE : démissions maires, marchés et comités pour la paix ; manifestations communistes ; activités des syndicats du personnel de la mairie, de la C.G.T. ; surveillance de la mairie ; expulsions ; troubles au sujet du manque d'écoles ; HLM ; terrains de la famille de Courcel ; LA VILLE-DU-BOIS : démission du conseil municipal ; VERRIERES-LE-BUISSON : prolongement de la ligne de Sceaux ; affaires communales ; forcené ; pétitions ; troubles scolaires ; manifestations publiques ; VALPUISEAUX: démission du conseil municipal ; VAUGRIGNEUSE : démission du conseil municipal.

Date

1966-1968

Cote

938W/56

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ;...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

58

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

Date

1967-1968

Cote

938W/50

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

59

Cabinet du préfet Orsetti : création et mise en place du service d'études et d'information : historique et fonctionnement, dossiers classés ou en suspens, notes à la presse sur le prefet Orsetti, listes de personnalités, photographies : MOIGNY, ETAMPES, COURANCES et sa région, MILLY-LA-FORET, LA FERTE-ALAIS, le château du Marais, les halles d'ARPAJON, DOURDAN, ORLY (aérodrome, aéroport) ; dossiers thématiques sur l'Essonne : histoire, vie sociale et économique dont une brochure sur l'armée, photographie ; dossier relatif à la bourse d'échange de logements ; publication d'une brochure historique sur l'Essonne.

Date

1966-1967

Cote

932W/7

Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...
Cabinet du préfet Orsetti : création et mise en place...

Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

60

1 media

ORLY (Val-de-Marne). - Plan de situation de l'aéroport d'Orly en décembre 1963, indiquant les travaux en cours et ceux prévus après le 1er janvier 1964, dessiné et complété par J. Le Drogueux, 1963-1964. Ech. 1/10 000. Papier. Coul. Dim. 54 x 84 cm. [1 plan].

Date

1963-1964

Cote

783W/148

Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
ORLY (Val-de-Marne). - Plan de situation de l'aéroport...

Producteur :

MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

61

Greffe, civil. - Dossiers d'expropriations : aéroport d'Orly.

Date

1920-1945

Cote

3U/771

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Dossiers d'expropriations : aéroport...

Producteur :

Contexte : SESAM : REVUE SAVANTE ET ARTISTIQUE DE LA BANLIEUE...
n° 6
6
Le Samedi 14 mai 1949 a eu lieu, dans le ciel de l'aéroport...

Résultats de la recherche

Orly documents de travail.

Date

Cote

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Producteur :

Orly documents de travail.

Date

Cote

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Producteur :

Fondation aéroports de Paris.

Date

Cote

Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : ORLY (1983-1985) ; divers.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°395 : rejet des eaux pluviales de la plateforme aéroportuaire d'ORLY par ADP.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Etude des accès à l'aéroport d'Orly - Liaison MASSY - ORLY : dossier de prise en considération, plans (1992-1994).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

Pour l'avenir d'ORLY, tout est encore possible.

Date

Cote

Contexte : CABINET DU PRESIDENT

Producteur :

Projet de schéma directeur local la francilienne; Centre d'envergure européenne MASSY SACLAY ORLY.

Date

Cote

Contexte : URBANISME.

Producteur :