Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : actes administratifs : délibérations des conseils municipaux, compte rendu des séances de l'assemblée départementale, arrêté de déclaration utilité publique (DUP), registre d'enquête publique (1997), rapport du commissaire enquêteur (1998), convention Aéroports de Paris avec le Conseil général de l'Essonne, avenant du marché de travaux, enquête préalable à la DUP (1997), classement/déclassement, procès-verbal de remise d'ouvrage, compte rendu de chantier des espaces verts (1997-2000).

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AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

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AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Cote/Cotes extrêmes

2012W/1-61

Date

1983-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

61 articles

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers aménagement des réseaux routiers de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

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