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1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

1841 - 1952.

3X/6

1841-1952

PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE

correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

2X/18

1804-1952

MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune

Radio Frequency Systems France, Nozay.

3329W/69

2017

NOZAY

dossier individuel

Nokia, Nozay.

3329W/47

2016

NOZAY

dossier individuel

Alcatel Lucent International, Nozay.

3329W/29

2015-2016

NOZAY

dossier individuel

Dossier 7/7.

3329W/7

2014

NOZAY

dossier individuel

Dossier 6/7.

3329W/6

2014

NOZAY

dossier individuel

Dossier 5/7.

3329W/5

2014

NOZAY

dossier individuel

Dossier 4/7.

3329W/4

2014

NOZAY

dossier individuel

Dossier 3/7.

3329W/3

2014

NOZAY

dossier individuel

Dossier 2/7.

3329W/2

2014

NOZAY

dossier individuel

Dossier 1/7.

3329W/1

2013-2014

NOZAY

dossier individuel

Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.

3256W/32

2014-2015

EVRY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, MORANGIS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY

ALCATEL OPTRONICS (Nozay).

3239W/366

2001-2002

NOZAY

accord de travail

ALCATEL Optronics (Nozay).

3239W/6

1998-1999

NOZAY

accord de travail

Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

3235W/17

2013

LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

N°2011-603159 : réhabilitation des canalisations eaux usées rue du Bois clair et rue de Villarceaux à Nozay.

3170W/122

2011-2013

NOZAY

Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.

3123W/237

2015-2016

NOZAY, OLLAINVILLE, RIS-ORANGIS Commune

pièce comptable

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

3123W/224

2015-2016

NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, EVRY Commune

pièce comptable

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

3123W/167

2014-2015

NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX

pièce comptable

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

3123W/124

2014-2015

NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX

pièce comptable

Nozay à Verrières-le-Buisson.

3123W/68

2013-2014

NOZAY, VERRIERES-LE-BUISSON

pièce comptable

Milly-la-Forêt à Nozay.

3123W/62

2013-2014

MILLY-LA-FORET Commune, NOZAY

pièce comptable

Marcoussis à Nozay.

3123W/60

2013-2014

MARCOUSSIS, NOZAY

pièce comptable

Nozay.

2939W/54

2019

NOZAY

cahier de doléances

MONDEVILLE à NOZAY.

2858W/10

2014

MONDEVILLE, NOZAY

procès-verbal d'élection, bulletin de vote

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

2749W/8/2/2

2000-2001

LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE), ECHARCON, NOZAY, PALAISEAU Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune

documentation

Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

2749W/6/2/2

1998

COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

documentation

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

2749W/5/2/1

1996-1997

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ITTEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, WISSOUS

documentation

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

2657W/38

1982

VAUHALLAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BIEVRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

2657W/14

1976

MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, PLESSIS-PATE (LE), CHILLY-MAZARIN Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY

dossier individuel, texte officiel

Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale RD59 NOZAY et VILLEJUST, desserte vallée de l'optique : marché original (2013).

2550W/18

2013

NOZAY, VILLEJUST

marché public

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2009-2010).

2526W/61

2009-2010

NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune

procès-verbal

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2008-2009).

2526W/32

2008-2009

MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, ORSAY Commune

procès-verbal

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

2526W/9

2007-2008

MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE

procès-verbal

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports IGNY, LA VILLE DU BOIS, JANVRY, SAINT CHÉRON, LINAS, NOZAY (2007).

2491W/407

2007

IGNY, VILLE-DU-BOIS (LA), JANVRY, SAINT-CHERON Commune, LINAS, NOZAY

rapport

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOUSSY SAINT ANTOINE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, LISSES, NOZAY, OLLAINVILLE, EVRY, CHEPTAINVILLE, YERRES, SAINT CHÉRON (2003).

2491W/358

2003

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LISSES, NOZAY, OLLAINVILLE, EVRY Commune, CHEPTAINVILLE, YERRES Commune, SAINT-CHERON Commune

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

2491W/350

2000-2001

MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU

dossier de procédure

Contrats régionaux (CREG) : dossiers NOZAY (2001).

2491W/243

2001

NOZAY

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers NOZAY, LINAS (2007).

2491W/183

2007

NOZAY, LINAS

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers NOZAY, MORANGIS, LE VAL-SAINT-GERMAIN (2003).

2491W/33

2003

NOZAY, MORANGIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

convention

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

2359W/20

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

dossier individuel

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

2359W/19

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

dossier individuel

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

2359W/18

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

dossier individuel

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

2359W/17

1997-2001

VILLEJUST, NOZAY

déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel

Dossiers professionnels, NOZAY, lettres E-J (2000).

2294W/26

2000

MASSY Commune, NOZAY

dossier individuel

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

2278W/14

2007

CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, NOZAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

dossier de procédure

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Louise Weiss à NOZAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

2239W/62

1999-2004

NOZAY

procès-verbal de réunion

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

2226W/17

2005

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : MILLY-LA-FORET (1975-1999), MONTGERON (1978-1983), MONTLHERY (1983-1994), NOZAY (1991-1992), ORSAY (1981-1996).

2137W/107

1975-1999

MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

2137W/45

1998-2005

ARPAJON Commune, SAINT-ESCOBILLE, NOZAY, VILLEJUST

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

2137W/19

2002-2009

JUINE (COURS D EAU), GUIBEVILLE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, NOZAY, DOURDAN Commune

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 309 : création de surfaces imperméabilisées - Société CEPCO ; n°327 : construction d'un collège sur la commune de NOZAY - société SAMBOE ; n°468 : travaux de fauchage et de curage -SIAVB ; n°534 : déclaration de réhabilitation du terrain sente du portereau - ETAMPES ; n°542 : rejet des eaux pluviales à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Conseil Général de l'Essonne.

2137W/12

2002-2009

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, NOZAY, ETAMPES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

déclaration

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA STOUL (dessin, encadrement, conservation) à CHAMPLAN, SA STRELING Diagnostic Imaging (vente et distribution de films, chimie et équipements pour la radiologie) à VILLEJUST, SA STEIN HEURTEY à RIS-ORANGIS, SA SPARTACOM LES ULIS, SA SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, SA SORIN Imprimerie à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, SA SOFINCO à EVRY, SARL SOCKEEL à MORANGIS, SA SIPSE (étiquettes adhésives) à NOZAY, SA SIMEDIA à EPINAY-SUR-ORGE, SA SIMBAC à EGLY, SA SILLAGE INGIENERIE LES ULIS, SARL SERQUA (société d'études et de réalisations de qualité) à WISSOUS, Société Gilles SERIZIER (gérant de tutelles) à EPINAY-SUR-ORGE, SA SEREME à BONDOUFLE, SA SECMI (chaudronnerie, tôlerie) à ETAMPES, SERVICE CENTRAL DES TITRES (Crédit Agricole) à BRUNOY, SA ROUXEL (fabricant de moules) à DOURDAN, SA ROMUS à CHAMPLAN, Société RICHARD COIFFEUR et SA REP''TRONIC à MASSY, Société QUANTEL LES ULIS, SARL STTC à CHILLY-MAZARIN, SA SYSTRONIC (fabrication de circuits imprimés) LES ULIS, SARL SYLEV à MARCOUSSIS, Société Coopérative STP (Services Travaux Prestations) à EGLY, SARL 40-30 Ile-de-France LES ULIS (1999-2001).

2119W/126

1999-2001

CHAMPLAN, VILLEJUST, RIS-ORANGIS Commune, ULIS (LES) Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YERRES Commune, MORANGIS, NOZAY, EGLY, WISSOUS, BONDOUFLE, ETAMPES Commune, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL HAMAMATSU Photonics France à MASSY, SARL HATAC à MORANGIS, SA HEUDEBERT (produits alimentaires) à ATHIS-MONS, SA HIFI (sites de Nantes, Montbéliard, Saclay et Francheville) à SACLAY, SARL HP CAR à EPINAY-SUR-ORGE, SARL INFOTELEM (systèmes audiovisuels : vente, installation, location maintenance) à CHILLY-MAZARIN, SA INTEREPCO à MASSY, SA PAIN JACQUET à BONDOUFLE, SARL KIRCHHEIM OPTIQUE (composants et systèmes optiques) LES ULIS, SA KONELAB à LISSES, SA LABORD à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société LAURIBAT à NOZAY, SA LEXIBOOK à ORSAY, SA LEYBOLD (technique du vide, ingénierie procédés sous vide, technique de mesure et d'analyse) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SARL LINK MANAGEMENT à PALAISEAU, SARL LISEGA à BONDOUFLE, SA LU à RIS-ORANGIS (1999-2002).

2119W/124

1999-2002

MASSY Commune, MORANGIS, SACLAY, ATHIS-MONS Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NOZAY, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

2119W/122

1999-2000

VILLEJUST, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SACLAY, MONTLHERY Commune, CHAMPLAN, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, WISSOUS, IGNY, SAINTRY-SUR-SEINE, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, Cabinet BARLAGUET avocate à BRUNOY, SA BIOMAT à SACLAY, Société BOIRON PRESSE à ORMOY, Société BOREAL Communications aux ULIS, Société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, SA BREUZARD (métallerie, serrurerie, chaudronnerie, menuiserie,,,) à CORBEIL-ESSONNES, Société HOTEL BUREAU à EPINAY-SUR-ORGE, SARL CARROSSERIE DE L'ESSONNE à MONTGERON, SARL CADEXPERT (systèmes d'information) à ORSAY, CARREFOUR Service Après Vente Régionaux à COURCOURONNES, Arsy (60), Besançon (25), Meyzieu (69), Portet-sur-Garonne (31) et Quétigny (21), Société CELTI (radio fréquences, hypofréquences, optoélectronique) à NOZAY, SARL CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, Société CGG Marine à MASSY, SARL Le Château de Lormoy (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, Société CHOMETTE FAVOR (équipement et services pour l'hôtellerie et la restauration) à GRIGNY, SA CILAS (compagnie industrielle des lasers) à MARCOUSSIS, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, Laboratoire CLEVENOT (analyse biologique) à VIRY-CHATILLON, Société CODEXIM (sous-traitance achats composants électroniques) à MASSY, SARL CODIMAG (conception diffusion de matériel d'arts graphiques) à BONDOUFLE, SA CODRA INGIENERIE INFORMATIQUE aux ULIS, SARL COFFIA (Compagnie Française de Fournitures Industrielles et Agricoles) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SA Compagnie Générale de Géophysique à MASSY, Sociétés les COMPAGNONS ALU et les COMPAGNONS METALLIERS (groupe Breuzard) à CORBEIL-ESSONNES (1998-1999).

2119W/115

1998-1999

MAUCHAMPS, BRUNOY Commune, SACLAY, ORMOY, ULIS (LES) Commune, FLEURY-MEROGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MONTGERON Commune, ORSAY Commune, COURCOURONNES, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, GRIGNY Commune, MARCOUSSIS, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants) et Groupe ACCOR Réservation Services, Novotel, Afrique à EVRY, SA ACTIF Industries à BONDOUFLE, Société AGESCO (expertise comptable) à GRIGNY, Société AKZO NOBEL à DOURDAN, Société ALCATEL OPTRONICS à NOZAY, Société ALPHA CHROME à BONDOUFLE, Société AOIP INSTRUMENTATION et SA ARBOR FRANCE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (AFDI) à EVRY, Groupe AREC (Analyse Révision Expertise Comptables) à LONGJUMEAU, Société ARTIERI (café-restaurant-tabac) à QUINCY-SOUS-SENART, SARL ATLANTE Construction (entreprise générale de maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA ACC (Audit, Conseil, Comptabilité) à JUVISY-SUR-ORGE, SA AULAFI à SAINT-AUBIN, SA AUTOMATISMES SEGUIN (études et réalisations pour électricité et automatismes industriels, programmation, télégestion, supervision) à MONTGERON, SARL AUTOMOBILES BRUSA (concessionnaire Audi-Volkswagen) LES ULIS (1998-1999).

2119W/114

1998-1999

EVRY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune, DOURDAN Commune, NOZAY, LONGJUMEAU Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, ULIS (LES) Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ACCOR à EVRY, société ACAP ENTREPRISES (conseil en organisation) à OLLAINVILLE, SA BIOCOM (recherche scientifique et technique) et société BEAUVAIS DIFFUSION (négoce de sacs poubelle, containers à ordures ménagères, travaux et matériel pour vide-ordures) LES ULIS, société BATI PEINTURES SOLEMURS à LONGJUMEAU, société INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, cabinet BARLAGUET (avocat) à BRUNOY, société BAFLEX (baffles acoustiques, matériel d'isolation) à BONDOUFLE, société AUTOMATISMES SEGUIN à MONTGERON, société ARBRES ET PAYSAGES (aménagement environnement) à VIRY-CHATILLON, SARL ALPHA CHROME (holding industrielle et financière) à BONDOUFLE, société ALCATEL OPTRONICS (fabrication de composants électroniques actifs) à NOZAY, société AKZO NOBEL à DOURDAN, société AGGREKO (groupes électrogènes, banc de charge, génie climatique) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société ACTIF (fabrication de matériel frigorifique) à EVRY (1995).

2119W/94

1995

EVRY Commune, OLLAINVILLE, ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAUCHAMPS, BRUNOY Commune, BONDOUFLE, MONTGERON Commune, VIRY-CHATILLON Commune, NOZAY, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL DYNAMIC SOFTWARE aux ULIS, société informatique DIF Services à MORANGIS, SARL DECOUFLE (biens d'équipements pour l'industrie du tabac) à CHILLY-MAZARIN, SA DATUS (service et ingénierie informatique) aux ULIS, groupe DARBONNE-DAREGAL à MILLY-LA-FORET, corderie PRIEUR-GUILBERT à BREUILLET, SA CONSTRUCTIONS et METHODES à MORANGIS, société 4D CONCEPT (ingénierie documentaire) à BIEVRES, société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, SA CIMOLOG (distribution de matériel informatique) à GIF-SUR-YVETTE, Centre Français de Restauration (CFR) à MORANGIS, Centrale d'Achats de MORANGIS, société CELTI (composants électroniques technique internationale) à NOZAY, société CARREFOUR VILLABE à CORBEIL-ESSONNES et CARREFOUR FRANCE à EVRY, SA CALWART (fabrication de formes de découpe) à WISSOUS, société EURO-CONNECT (vente de matériel informatique) aux ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, entreprise ELEXENCE (import-export, réparation et distribution de matériel électronique) (1989-1994).

2119W/90

1989-1994

ULIS (LES) Commune, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BREUILLET, BIEVRES Commune, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, NOZAY, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune, WISSOUS, SAINT-AUBIN

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SIHBEL S.A Hôtel IBIS FONTAINEBLEAU, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société ICMC au COUDRAY-MONTCEAUX, société IPI (Instrumentation Par l'Image) à GIF-SUR-YVETTE, société ISOLAR-EST (vitrage isolant) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société LAPE QUICKTEST et MCC HOLDING à EVRY, société LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, LORD INGENIERIE à NOZAY, Société MECANOBLOC (cloisons amovibles) à DOURDAN, sociétés MEDOTELS (HOTELIA résidence pour personnes âgées) à EVRY, société 3M FRANCE à Cergy-Pontoise, S.A Mennecy Matériaux Service à MENNECY, société MET COMMUNICATION à MASSY, SHPV (Société Hôtelière Paris-Vanves) à EVRY, société NARDEUX (maintenance électronique) aux ULIS, NORD FRANCE ENTREPRISES INTERNATIONALES à MONTLHERY et à LONGPONT-SUR-ORGE, société MONOPRIX à CORBEIL-ESSONNES (1989-1993).

2119W/82

1989-1993

SEINE-ET-MARNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EVRY Commune, ORSAY Commune, NOZAY, DOURDAN Commune, MENNECY Commune, MASSY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune

accord de travail

Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/65

1976

CORBEIL Arrondissement, ORGE (VALLEE DE L), MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA), VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, YERRES Commune, NOZAY

dossier de procédure

Aménagement de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du groupe scolaire Ferdinand Buisson à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création de la Zone d'Aménagement concertée (ZAC), communes de LISSES et EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création de la ZAC des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Pose du collecteur hydraulique intercommunal du Rouillon, communes de BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/58

1976

CORBEIL Arrondissement, BONDOUFLE, MONTGERON Commune, LISSES, EVRY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST

dossier de procédure

Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Constructions scolaires à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un 2ème collège à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Pose du collecteur hydraulique intercommunal du Rouillon, communes de BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une base de plein air et de loisirs à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/57

1976

CORBEIL Arrondissement, LINAS, MONTGERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VILLEJUST, ETAMPES Commune

dossier de procédure

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/56

1976

CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, NORVILLE (LA), IGNY, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, NOZAY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure

Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/55

1975

CORBEIL Arrondissement, GUILLERVAL, PLESSIS-PATE (LE), NOZAY, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune

dossier de procédure

Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 306, commune de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction du collège A, Fournier sur la commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie de Maillecourt, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/54

1975

CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SACLAY, NOZAY, MARCOUSSIS, ORSAY Commune

dossier de procédure

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/53

1975

CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY

dossier de procédure

Aménagement de la Zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un deuxième collège à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de MARCOUSSIS, NOZAY et VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/48

1975

CORBEIL Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST

dossier de procédure

Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

2059W/43

1974

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, IGNY, NOZAY, BONDOUFLE, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Néruda - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - LISSES, Rosa Luxemburg - LONGJUMEAU, Pasteur - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MAROLLES EN HUREPOIX, Saint Exupéry - MASSY, Denis Diderot - MENNECY, Le Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MONTGERON, Georges Pompidou - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG-SUR-ORGE, Charles Péguy, Jean Zay - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus, Jean Lurçat - SAINT CHERON, Pont de Bois - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT GERMAIN LES CORBEIL, La Tuilerie - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Paul Bert, Jean Mermoz, Les Gâtines Cassin - SOISY SUR SEINE, L'Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2003 - 2004).

2057W/6

2003-2004

GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

dossier de procédure

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Neruda - GUIGNEVILLE, Léonard de Vinci - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MASSY, Denis Diderot, Gérard Philipe - MENNECY, Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MILLY LA FORET, Jean Rostand - MONTGERON, Eréa Jean Isoard - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG SUR ORGE, Charles Péguy - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - OLLAINVILLE, Eréa - ORSAY, Alexandre Fleming - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus - ST CHERON, Pont de Bois - ST GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau, Jean Moulin - SAINT PIERRE DU PERRAY, Camille Claudel - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry, Jean Macé - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Les Gâtines, Jean Mermoz - SOISY SUR SEINE, Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VILLEMOISSON SUR ORGE, Blaise Pascal - VIRY CHATILLON, Félix Esclangon - VIRY CHATILLON, Les Sablons - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2002 - 2003).

2057W/2

2002-2003

GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

dossier de procédure

RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY : Bordereaux navettes des entreprises GER SDEL CHADEL (2002-2003).

2012W/41

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY ; Photographies, Plan Assurance Qualité (PAQ) (2002-2003).

2012W/40

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public, document photographique

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : bons de pesée des matériaux, métrés (2002-2003).

2012W/39

2002-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Plans de récolement éclairage public, espace vert, équipement d'exploitation et de sécurité (signalisation et glissière), demandes d'agrément de matériaux et techniques, fiches de non-conformité (2000-2003).

2012W/38

2000-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

2012W/37

2000-2003

VILLEJUST, NOZAY

marché public, document audiovisuel, document photographique

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plans de récolement voirie, réseaux divers, espaces verts, signalisation, assainissement, de drainage, plans parcellaires, éclairage public (1997-2004).

2012W/36

1997-2004

VILLEJUST, NOZAY

marché public, plan

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : travaux de terrassement et de voirie, suivi des travaux, contrôle altimétrique (2002).

2012W/35

2002

VILLEJUST, NOZAY

marché public