INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL HAMAMATSU Photonics France à MASSY, SARL HATAC à MORANGIS, SA HEUDEBERT (produits alimentaires) à ATHIS-MONS, SA HIFI (sites de Nantes, Montbéliard, Saclay et Francheville) à SACLAY, SARL HP CAR à EPINAY-SUR-ORGE, SARL INFOTELEM (systèmes audiovisuels : vente, installation, location maintenance) à CHILLY-MAZARIN, SA INTEREPCO à MASSY, SA PAIN JACQUET à BONDOUFLE, SARL KIRCHHEIM OPTIQUE (composants et systèmes optiques) LES ULIS, SA KONELAB à LISSES, SA LABORD à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société LAURIBAT à NOZAY, SA LEXIBOOK à ORSAY, SA LEYBOLD (technique du vide, ingénierie procédés sous vide, technique de mesure et d'analyse) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SARL LINK MANAGEMENT à PALAISEAU, SARL LISEGA à BONDOUFLE, SA LU à RIS-ORANGIS (1999-2002).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/124

Date

1999-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012