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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°3

Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

Date

1975

Cote

922W/45

Résultat n°4
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

58 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

Date

1756-1769

Cote

4E/2190

Résultat n°5

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°6
MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

42 medias

MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

Date

1897-1904

Cote

4E/3764

Résultat n°7

N° 77 - Mainlevée et radiation d'une inscription hypothécaire au profit des fabriques paroissiales de Saintry-sur-Seine et de Morsang-sur-Seine réunies, représentées par leurs marguilliers, Jean-Pierre Jobart, Gabriel Moteau, André Dru, Jean-Charles Fesson, Pierre-Nicolas Bourlet, Louis-Claude Haquin, tous demeurant audit Saintry et Germain Charot demeurant audit Morsang, relative à un clos ayant appartenu à François-Pierre Garnier, marchand demeurant à Corbeil (3 - 5 mars 1822).

Date

1822

Cote

2E99/146

Résultat n°8

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

Date

1970-2007

Cote

3073W/436

Résultat n°9

Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

Date

1941-1944

Cote

853W/6

Résultat n°10

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°11

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°12

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 435 - MORSANG-SUR-SEINE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/75

Résultat n°13

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/46

Résultat n°14
MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

1 media

MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

C2/89

Résultat n°15
1911.

8 medias

1911.

Date

1911

Cote

6M/219

Résultat n°16

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Date

1969

Cote

951W/92

Résultat n°17

Dérivation des sources de la Vanne : dossiers communaux, expropriations, plans : Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray et Ris-Orangis.

Date

1868-1870

Cote

3S/5

Résultat n°18

La vie des bords de Seine

Date

1986

Cote

INQUARTO/2340

Résultat n°19
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

118 medias

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

Date

1846-1872

Cote

4E/2196

Résultat n°20

Morsang-sur-Seine. Société La Lyonnaise des eaux et de l'éclairage, lieu-dit Les Prés.

Date

1968-1991

Cote

1479W/114

Résultat n°21

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : rapports diagnostics divers, plans.

Date

1998

Cote

1664W/8

Résultat n°22

MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Une péniche sur la Seine, et les chemins départementaux n° 1 et 47 (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/286

Résultat n°23

MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite).

Date

1998

Cote

1664W/9

Résultat n°24

MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

Date

1803-1924

Cote

2O/967

Résultat n°25

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°26

Usine des eaux, inauguration

Date

1971

Cote

26FI/74/27, 26FI/74 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS, LE PLESSIS-PATE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, LES MOLIERES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES et LONGPONT-SUR-ORGE : dossiers.

Date

1951-1970

Cote

1502W/1030

Résultat n°28
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 516 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

4E/5623

Résultat n°29

JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/25

Résultat n°30

MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation des carrières de Morsang (SECM) : fin d'exploitation lotissement par la mairie (1991). MORSANG-SUR-ORGE. - Carrières, Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL) : bassin de retenue de l'Orge classé sans suite le 19 novembre 1975. MONDEVILLE. - Carrières, Desfeux : arrêté d'interdiction d'exploiter du 28 janiver 1976. NOZAY. - Carrières, SCREG : renonciation du 29 mars 1977. PECQUEUSE. - Carrières, Société industrielle de transports automobiles (SITA) : non classable le 23 décembre 1975.

Date

1975-1991

Cote

1434W/76

Résultat n°31

MORSANG-SUR-SEINE. - Quai de halage. Dim. 13 x 19, N. et B.

Date

1985-1996

Cote

6FI/644

Résultat n°32

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

Date

1845-1932

Cote

3S/23

Résultat n°33

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°34
MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

48 medias

MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

Date

1910

Cote

3P/3032

Résultat n°35

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE (1929-1937), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1929-1946), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

Date

1929-1959

Cote

1309W/26

Résultat n°36

PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Mespuits, Montlhéry, Morsang-sur-Seine (1934-1928).

Date

1924-1928

Cote

2P/1092

Résultat n°37

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°38

MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962), NAINVILLE-LES-ROCHES (1942-1962), NOISEAU (1953-1962), LA NORVILLE (1960-1963), OLLAINVILLE (1960-1963), ONCY-SUR-ECOLE (1947-1961), ORMESSON-SUR-MARNE (1951-1963) : affaires générales.

Date

1942-1963

Cote

997W/250

Résultat n°39
MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux Garçon) [Editeur Beaugeard, 1904, timbre à 10 centimes].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux Garçon) [Editeur Beaugeard, 1904, timbre à 10 centimes].

Date

1904

Cote

2FI123/7

Résultat n°40

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°41

Squash-Tennis Leconte.

Date

1987

Cote

3569W/382

Résultat n°42

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne de Corbeil à Melun et Montereau par Héricy, de Corbeil-Essonnes à Coudray-Montceaux. Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations à Essonnes, Lisses, Morsang-sur-Seine, Auvernaux, Nainville, Villabé, Coudray-Montceaux (1887-1890) ; dossiers d'enquêtes parcellaires à Corbeil, Essonnes, Villabé, Coudray-Montceaux (1892)

Date

1887-1890

Cote

5S/89

Résultat n°43

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°44

MORSANG-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Date

1947-1951

Cote

872W/605

Résultat n°45
MORSANG-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

Date

1823

Cote

3P/1314

Résultat n°46

Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/33

Résultat n°47
MORSANG-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1934 : plans de la section A les Friches et le Village 1ère feuille, idem 2ème feuille, idem 5ème feuille ; cadastre renouvelé pour 1938 : plan de la section A les Friches et le Village 5ème feuille, [4 plans].

4 medias

MORSANG-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1934 : plans de la section A les Friches et le Village 1ère feuille, idem 2ème feuille, idem 5ème feuille ; cadastre renouvelé pour 1938 : plan de la section A les Friches et le Village 5ème feuille, [4 plans].

Date

1934-1938

Cote

785W/110

Résultat n°48

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1884-1900 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

Date

1884-1905

Cote

2O/1717

Résultat n°49

MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis Morsang-sur-Seine (4ème tranche) (1977).

Date

1977

Cote

1073W/12

Résultat n°50

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transformation de la maison familiale en maison d'enfants à caractère social pour 34 adolescents et enfants de 6 à 16 ans (1977), subvention départementale pour les travaux (1980).

Date

1975-1980

Cote

2018W/25

Résultat n°51

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

Date

1384-1629

Cote

ESUPPL/852

Résultat n°52
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 529 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

4E/5624

Résultat n°53

ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/29

Résultat n°54
1939.

3 medias

1939.

Date

1939

Cote

3M/982, 3M/19 (Ancienne cote)

Résultat n°55
1870.

2 medias

1870.

Date

1870

Cote

3M/976, 3M/19 (Ancienne cote)

Résultat n°56
MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

Date

s.d

Cote

2FI123/17

Résultat n°57

Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

Date

1966-1973

Cote

1005W/167

Résultat n°58

MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/116

Résultat n°59

YERRES. - Commune de Yerres : permis de construire 91 - 74 - 66650 (1974). MORSANG-SUR-SEINE. - Société civile immobilière (SCI) Morsang le Rôle : permis de construire 91 - 74 - 66607 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3188

Résultat n°60

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Résultat n°61

MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/892

Résultat n°62

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°63

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°64
Délimitation du pouvoir public : déversements.

6 medias

Délimitation du pouvoir public : déversements.

Date

1874-1952

Cote

3S/28

Résultat n°65

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

Date

1995-1998

Cote

2018W/23

Résultat n°66

Journal d'un bourgeois de Paris (1405-1449). Texte présenté et commenté par Colette Beaune -

Date

1997

Cote

INSEIZE/1562

Résultat n°67
MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

1 media

MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

Date

s.d

Cote

2FI123/22

Résultat n°68

MORSANG-SUR-SEINE. - L'église : carte postale NB [s.d.].

Date

s.d

Cote

28FI/239

Résultat n°69

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

Résultat n°70

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Résultat n°71

2001-2002 ; 2002-2003.

Date

2001-2003

Cote

3357W/13

Résultat n°72

Morsang-sur-Seine, Eau Du Sud Parisien, Allée de l'Ecluse.

Date

2006

Cote

3029W/455

Résultat n°73

Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 09/12/1966 ; GRIGNY : décret du 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°79-1532 du 19/03/1979 ; LISSES : décret du 09/12/1966 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966. C4, BONDOUFLE : décrets des 03 et 04/08/1966 ; CORBEIL-ESSONNES : décret du 03/08/1966 ; COURCOURONNES : décrets des 03 et 16/08/1966 ; EVRY : décret du 03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 03/08/1966 ; VILLABE : décrets des 03 et 08/08/1966. C6, DRAVEIL : décret du 23/12/1966 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : décret du 23/12/1966. A1, WISSOUS : décret du 18/08/1966. C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du 18/03/1966 ; VILLIERS-LE-BACLE : décret du 02/05/1966. B19, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; GIF-SUR-YVETTE : décret du 06/08/1966 ; SACLAY : décrets des 02/05 et 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; VAUHALLAN : décret du 18/08/1966 ; IGNY : arrêté ministériel du 16/07/1965. B18, CORBEIL-ESSONNES, décret du 03/08/1966 ; ETIOLLES : arrêté ministériel du 16/07/1966 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décret du 18/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966. C5, MORSANG-SUR-SEINE ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (absence d'arrêtés). L14, LA FERTE-ALAIS : arrêté préfectoral n°8-02-67 ; ETAMPES, plateau de Guinette : arrêté ministériel du 25/10/1966 et du 12/08/1969 ; VERT-LE-GRAND : arrêté préfectoral n°72-6057 du 14/11/1972 ; CORBEIL-ESSONNES, Centre Ville : arrêté préfectoral n°73-0037 du 04/01/1973.

Date

1964-1979

Cote

1661W/63

Résultat n°74

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

Date

1871-1926

Cote

1217W/20

Résultat n°75

MORSANG-SUR-SEINE. - Cimetière.- Tarifs des concessions, 1863-1877 et plan du cimetière, 1877 [1] ; église et nouveau cimetière : travaux, 1878 [2] ; église et nouveau cimetière : travaux, 1888 [3] ; prix des fosses, 1908 [4] ; inhumations d'étrangers : demande de subvention, 1936 [5] ; concessions, 1886-1939 [6].

Date

1863-1939

Cote

2O/968

Résultat n°76

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°77

Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/65

Résultat n°78

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Date

1969

Cote

951W/91

Résultat n°79
MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C5/97

Résultat n°80

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Den-Gar (1987-1997)

Date

1987-1997

Cote

2024W/748