Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/02/2019
Présentation du contenu
Élections européennes (25 mai 2014) ;
Elections présidentielles (2007 ; 2012-2017) ;
Elections législatives (2012-2017) ;
Elections sénatoriales (2011) ;
Elections départementales partielles, canton de Corbeil (2018) ;
Elections communales et communautaires (2010-2018) ;
MONTGERON, référendum local (2016) ;
Elections consulaires, Chambre des métiers et de l'artisanat (2016) ;
Elections prud'hommales, conseil des prud'hommes de LONGJUMEAU (3 décembre 2008-2017).
Mode de classement
Thématique et chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins nuls et blancs.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014
Mots clés lieux