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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LARDY, Société de secours mutuel et de prévoyance des membres honorifiques de la subdivision des sapeurs-pompiers de LARDY"", n°558 (1900-1963) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, syndical agricole (1903) ; LIMOURS, ""Société de secours mutuel de LIMOURS"", n°76 (1912), ""Mutualité scolaire du canton de LIMOURS"", n°275 (1900-1910) ; ""Société des sapeurs-pompiers de LIMOURS"" (1885) ; LINAS, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°82 (1864-1929) ; LISSES, ""l'Union"", n°63 (1860-1924), ""société de secours mutuel de LISSES (1882) ; LONGJUMEAU, "" Société de secours de M. François (1851), ""Société de secours mutuel de LONGJUMEAU"", n°30 (1853-1925) ; MARCOUSSIS, ""Société de secours mutuel de MARCOUSSIS"", n°66 (1860-1929), ""Caisse locale de secours mutuel agricole"", N°861 (1930-1931), MAROLLES-EN-BEAUCE, ""La Fraternelle"", n°505 (1912-1917) ; MASSY, ""Société de secours mutuel de MASSY, n°88 (1863-1928).

Date

1860-1963

Cote

4X/8

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Date

1869-1929

Cote

4X/7

Résultat n°3

Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

Date

1949-1960

Cote

2056W/12

Résultat n°4

Registre des warrants agricoles : mars 1958 - octobre 1959.

Date

1958-1959

Cote

2056W/11

Résultat n°5

Registre des warrants agricoles : avril 1956 - février 1958.

Date

1956-1958

Cote

2056W/10

Résultat n°6

Registre des warrants agricoles : mars 1953 - mars 1956.

Date

1953-1956

Cote

2056W/9

Résultat n°7

Registre des warrants agricoles : août 1948 - janvier 1953.

Date

1948-1953

Cote

2056W/8

Résultat n°8

Registre des warrants agricoles : mai 1941 - juillet 1948.

Date

1941-1948

Cote

2056W/7

Résultat n°9

Registre des warrants agricoles : juillet 1907 - mars 1941.

Date

1907-1941

Cote

2056W/6

Résultat n°10

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

Résultat n°11

Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association coup de cœur (ACC) ; rapport 2003-1007-48 : subvention à deux associations qui interviennent auprès des familles concernées par l'autisme. Convention à conclure avec l'Association Chalouette Autisme Essonne ; rapport 2003-0973-14 : subventions à cinq associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'association AIDE INFO SOURD ; rapport 2003-1028-69 : subventions à sept associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-1008-49 : subvention de démarrage à l'association Lions Alzheimer la coulée verte. Versement du solde de subvention à deux associations : Lions Alzheimer Val d'Yvette et la journée d'Aloïs ; rapport 2003-0975-16 : versement du solde de subvention à la fédération des associations de soins et d'aide à domicile de l'Essonne (FASSAD 91) - Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-1027-68 : solde de subvention à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne. Avenant n°1 à la convention à approuver ; rapport 2003-0974-15 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du Département ; rapport 2003-1030-71 : subvention de démarrage à l'association Jeunes pour le monde et pour la Paix ; rapport 2003-1042-83 : subvention à trois associations à caractère social général et à la communauté de communes du pays de LIMOURS. Versement du solde de subvention à une association à caractère social général : ADEE ; rapport 2003-1025-66 : subvention à l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2003-1026-67 : subvention de démarrage à la commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; rapport 2003-1041-82 : modernisation des services d'aide à domicile : premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 3 nouvelles Plates-formes de service, subvention à 2 associations, premiers versements de subvention aux 4 plates-formes de services créées en 2002 et avenants n°1 à conclure ; rapport 2003-1176-98 : subvention de démarrage à l'association S-TEAM ; rapport 2003-1175-97 : subvention à 3 associations à caractère social général ; rapport 2003-1178-100 : solde de subvention à 3 associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : ADEP, FAMIL'EMPLOI et GIHP Avenant n°2 au GIHP et ADEP ; rapport 2003-1149-71 : subvention à 3 associations UNAFAM, ADAPEI 91, AD PEP ; rapport 2003-1122-44 : solde de subvention à 3 associations intervenant en faveur de l'hébergement d'urgence des plus démunis : BETHARABA, la Société de Saint-Vincent-de-Paul, les Buissonnets et avenant n°1 à conclure avec chacune de ces trois associations ; rapport 2003-1174-96 : solde de subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions et du Fonds de solidarités départemental ; rapport 2003-1177-99 : hébergement d'urgence en Essonne. Parc de logements temporaires, Subvention de démarrage à l'AFTAM ; rapport 2003-0982-23 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-1035-76 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2003-1172-94 : subventions à 6 associations qui interviennent dans le domaine de la famille et de l'enfant ; rapport 2003-1096-18 : subvention à l'association ARCREATION MOT DE PASSE ; rapport 2003-1146-68 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1098-20 : subventions à deux associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1099-21 : aide spécifique en faveur du point d'accueil et d'écoute Jeunes de GRIGNY ; rapport 2003-1147-69 : subventions à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1148-70 : subvention à l'association Essonne Accueil ; rapport 2003-1123-45 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions - Campagne 2003/2004 (2003).

Date

2003

Cote

1940W/48

Résultat n°12

Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

Date

2003

Cote

1940W/47

Résultat n°13

Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

Date

1953-1959

Cote

1800W/1

Résultat n°14

52e édition de la coupe de France de photographies noir et blanc ; lancement de la campagne de dépistage précoce du cancer du sein ; informatisation des collèges L'informatique, un outil pour tous ; 10e anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant ; salon de l'agriculture et de la nature de l'Essonne ; visite du canton de LIMOURS ; construire la coordination gérontologique locale à ARPAJON et à DOURDAN ; nouvelle politique de l'environnement dans l'Essonne ; inauguration de l'unité de traitement des produits de curage.

Date

2000

Cote

1703W/32

Résultat n°15

Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Date

1994-1996

Cote

1475W/15

Résultat n°16

BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

Date

1970

Cote

1373W/32

Résultat n°17

Jugements civils : minutes, dossiers, jugements de prud'hommes ; actes civils : scellés, prestations de serments, conseil de famille, ventes mobilières ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Date

1949

Cote

1333W/4

Résultat n°18

Jugements civils : minutes, dossiers ; actes civils ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police, amende de composition.

Date

1947

Cote

1333W/3

Résultat n°19

Jugements civils : minutes, dossiers ; actes civils : scellés, prestations de serments, actes de notoriété, conseils de famille, vente mobilière ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police.

Date

1945

Cote

1333W/2

Résultat n°20

Jugements civils : minutes ; actes civils : scellés, prisés, prestations de serments, actes de notoriété, conseils de famille ; commissions paritaires ; actes de sociétés, contrats d'apprentissage ; jugements correctionnels : procès-verbaux de gendarmerie, jugements de simple police.

Date

1944

Cote

1333W/1

Résultat n°21

JUVISY-SUR-ORGE (dossier n° 85-237). - Centre communal d'action sociale (CCAS), contrôle juridictionnel : rapport. DRAVEIL. - Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 85-73), syndicat mixte de la base de loisirs (dossier n° 85-190, 86-281 et 86-822), contrôle juridictionnel : rapport. LIMOURS-EN-HUREPOIX. District du canton, : contrôle juridictionnel (dossiers n° 85-142 et 85-298) : rapport. FERTE-ALAIS (LA). - Syndicat intercommunal d'études et programmations (dossier n° 85-177), contrôle juridictionnel : rapport.

Date

1983

Cote

1332W/78

Résultat n°22

ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/32

Résultat n°23

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39

Résultat n°24

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

Date

1961

Cote

1200W/24

Résultat n°25

Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, communes de BOULLAY-LES-TROUX, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE.

Date

1985

Cote

1197W/31

Résultat n°26

District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

Date

1937-1968

Cote

1119W/12

Résultat n°27

Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Assainissement urbain, programme (1974 à 1976). District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Alimentation en eau potable (AEP), (1974,1977). Hydraulique agricole (1970,1975). Rivières et bassins, aménagement (1976). Terres agricoles, aménagement (1976).

Date

1970-1977

Cote

1114W/80

Résultat n°28

Contrôle de légalité : syndicat d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX : affaires communales : travaux, subventions, emprunts, budgets.

Date

1965-1967

Cote

1107W/68

Résultat n°29

LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, LES MOLIERES, MARCOUSSIS, GOMETZ-LE-CHATEL.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/203

Résultat n°30

GOMETZ-LA-VILLE.- District du canton de LIMOURS.

Date

1973

Cote

1011W/71

Résultat n°31

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS ; syndicat intercommunal de l'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; secrétariat du syndicat intercommunal du canton de LIMOURS.

Date

1959-1975

Cote

1009W/114

Résultat n°32

Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, communes de BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LES MOLIERES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, PECQUEUSE et VAUGRIGNEUSE.

Date

1973

Cote

1000W/40

Résultat n°33

Cantons de BIEVRES, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE et LIMOURS.

Date

1978

Cote

995W/10

Résultat n°34

Cantons de LIMOURS, de LONGJUMEAU et de MASSY.

Date

1969

Cote

994W/6

Résultat n°35

Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY et MENNECY.

Date

1969

Cote

993W/3

Résultat n°36

Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLIERS-LE BACLE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS LE NOBLE - YVELINES -, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE) et de LIMOURS, 2ème tour.

Date

1967

Cote

967W/39

Résultat n°37

Cantons de DOURDAN-Nord, LIMOURS et PALAISEAU, 1er et 2ème tour.

Date

1967

Cote

967W/28

Résultat n°38

Canton de LIMOURS, 1er et 2ème tour.

Date

1967

Cote

967W/21

Résultat n°39

Cantons d'ETAMPES, LIMOURS et MEREVILLE.

Date

1958

Cote

967W/5

Résultat n°40

Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires, sociaux ; ARPAJON : foire à la tomate (1969) ; ATHIS-MONS : problèmes scolaires (1968 - 1970) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : problèmes scolaires et d'environnement (1968-1969) ; BIEVRES : découpage administratif ; financement des opérations d'investissement ; surveillance des associations ; problèmes scolaires (1967 - 1968) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1969-1970) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : problèmes scolaires (1969) ; BRIIS-SOUS-FORGES : réception des maires du canton de LIMOURS (1969) ; BRUNOY : conservation de la maison de Talma (1968) ; surveillance des associations et syndicats (1969) ; BURES-SUR-YVETTE : surveillance des associations et syndicats (1969) ; BUNO-BONNEVAUX : construction de 600 logements (1969)

Date

1967-1969

Cote

938W/62

Résultat n°41

Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, LIMOURS, LONGJUMEAU, MENNECY.

Date

1969

Cote

917W/11

Résultat n°42

Canton de LIMOURS.

Date

1970-1972

Cote

912W/3

Résultat n°43

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription ARPAJON, canton LONGJUMEAU, section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, section ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS ; section LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, section MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, section MILLY, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton JUVISY, section JUVISY, garçons et filles ; CEPEcirconscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section VIRY-CHATILLON, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton SAVIGNY, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section MASSY ; garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section DOURDAN, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section DOURDAN, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section ORSAY, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, section LIMOURS, garçons et filles (1964) ; CEPE circonscription ARPAJON, canton LONGJUMEAU, section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE adulte, circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE CORBEIL, canton CORBEIL, section RIS-ORANGIS, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, section ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA-FERTE-ALAIS, section LA-FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, section MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, section MILLY, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, section ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton JUVISY, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE, circonscription JUVISY, canton JUVISY, section VIRY-CHATILLON, garçons et filles ; CEPE adulte, circonscription JUVISY, canton JUVISY, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton SAVIGNY, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton MASSY, section MASSY, garçons et filles ; CEPE circonscription PALAISEAU, canton ORSAY, section ORSAY, garçons et filles ; CEPE circonscription PALAISEAU, canton PALAISEAU, section PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription PALAISEAU, canton LIMOURS, section LIMOURS, garçons et filles ; CEPE adulte PALAISEAU, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton BRUNOY, section BRUNOY, garçons et filles ; CEPE circonscription VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton MONTGERON, section MONTGERON, garçons et filles (1965).

Date

1964-1965

Cote

880W/12

Résultat n°44

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ARPAJON, canton LONGJUMEAU, section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ARPAJON, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, section ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, section LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, section MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, section MILLY, garçons et filles ; CEPE adulte, circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section VIRY-CHATILLON, CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU ; garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section ORSAY, garçons et filles ; (1962) ; CEPE circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ARPAJON, canton LONGJUMEAU, section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL , garçons et filles ; CEPE adulte circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, section LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section VIRY-CHATILLON, garçons et filles ; CEPE cirjconscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE adulte, circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section MASSY, garçons et filles ; CEPE circonscription LONGJUMEAU canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-sud , garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, section LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section ORSAY, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU section PALAISEAU, garçons et filles (1963).

Date

1962-1963

Cote

880W/11

Résultat n°45

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles, CEPE circonscription JUVISY canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles, CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section ORSAY ; CEPE adulte circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC certificat d'études complémentaires circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEC circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY ; CEC circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section ORSAY, garçons et filles (1960) ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, section ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE, circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE, circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PLAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section ORSAY, garçons (1961)

Date

1960-1961

Cote

880W/10

Résultat n°46

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, garçons et filles ; canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription JUVISY canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEC certificat d'études complémentaires circonscription CORBEIL canton CORBEIL, garçons et filles ; CEC circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles, CEC canton ETAMPES, garçons et filles ; CEC canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEC canton MILLY, garçons et filles ; CEC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles, (1958) ; CEPE circonscription CORBEIL canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU section SAVIGNY ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section BRETIGNY ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES canton PALAISEAU, section ORSAY, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEC circonscription ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY ; CEC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU (1959).

Date

1958-1959

Cote

880W/9

Résultat n°47

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPEcanton ETAMPES, garçons et filles ; canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC, circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte, circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles (1955) ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, section garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY ; garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY ; garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE adulte, circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles (1956) CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton CORBEIL, section BRUNOY, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC circonscription ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles (1957).

Date

1955-1957

Cote

880W/8

Résultat n°48

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY ; garçons et filles ; CEP adulte circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud , garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS ; garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section PALAISEAU, garçons et filles ; CEC certificat d'études complémentaires, circonscription VERSAILLES, canton VERSAILLES, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEP adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles (1951) ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON ; canton BRETIGNY, canton ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, canton MEREVILLE, canton MILLY ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription JUVISY, garçons et filles ; CEC circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles (1952) ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEC certificat d'études complémentaires circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles (1953) ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton BRETIGNY, section garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE adulte circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC certificat d'études complémentaire circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles (1954).

Date

1951-1954

Cote

880W/7

Résultat n°49

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON, section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, garçons et filles, CEPE canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section PALAISEAU, garçons et filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEC circonscription JUVISY, canton JUVISY, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles (1949) ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPEcirconscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPEcirconscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEC certificat d'études complémentaires circonscription JUVISY, canton JUVISY, garçons et filles ; CEC circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-sud, garçons et filles ; CEC circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles (1950).

Date

1949-1950

Cote

880W/6

Résultat n°50

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton LA-FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, garçons et filles ; CEPE, circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton LONGJUMEAU , section JUVISY, garçons et filles ; CEPE, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPC certificat d'études primaires complémentaires circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPC circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles (1947) ; CEPE, circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE, circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE canton ARPAJON section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE, canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton MILLY, garçons et filles, CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPEC circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPC Certificat d'études primaires complémentaires circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEC certificat d'études complémentaires circonscription JUVISY, filles. (1948)

Date

1947-1948

Cote

880W/5

Résultat n°51

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton DOURDAN, section Nord-Sud ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles, CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY-SUR-ORGE ; CEPE circonscription JUVISY, canton JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, section LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPC certificat d'études primaires complémentaires circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section ARPAJON, garçons et filles ; CEPC circonscription JUVISY, canton JUVISY, garçons et filles ; CEPC circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; entrée au CC1, circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton JUVISY-SUR-ORGE, garçons ; entrée au CC1 circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton LONGJUMEAU, filles (1945) ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, CANTON ARPAJON, section BRETIGNY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA-FERTE-ALAIS , garçons et filles ; CEPE circonscription MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY canton LONGJUMEAU section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPC Certificat d'études primaires complémentaires circonscription ARPAJON, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton PALAISEAU, section PALAISEAU ; CEPE circonscription VERSAILLES, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEC Certificat d'études complémentaires circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles (1946).

Date

1945-1946

Cote

880W/4

Résultat n°52

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton DOURDAN, section Nord-Sud , garcons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, garcons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPP Certificat d'études primaires préparatoires circonscription CORBEIL, canton DRAVEIL, garçons et filles ; CEPP circonscription CORBEIL, canton AULNAY-SOUS-BOIS, garçons et filles ; CEPP circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton DOURDAN, section Nord-sud, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, , garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPP circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section ABLON, garçons et filles, CEPP, circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPP circonscription LONGJUMEAU, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPP circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton PALAISEAU, section PALAISEAU, garçons et filles ; CEPC certificat d'études primaires complémentaires circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section ABLON, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE section MORANGIS, garçons et filles ; CEPE section SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, garçons et filles ; CEPE section SAVIGNY ; CEPC circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garcons et filles (1944)

Date

1944

Cote

880W/3

Résultat n°53

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPP certificat d'études primaires préparatoires, circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, garçons et filles ; CEPC Certificat d'études primaires complémentaires, circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON,section BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton DOURDAN section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton LA-FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton MILLY ; CEPP circonscription ETAMPES, canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton DOURDAN, section Nord-Sud ; CEPP circonscription ETAMPES, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPP circonscription ETAMPES, canton MEREVILLE, garçons et filles, CEPP circonscription ETAMPES, canton MILLY, garçons et filles ; CEPP circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPP, circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section SAVIGNY, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS, garçons ; CEPP circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton PALAISEAU, CEPP circonscription RAMBOUILLET, canton PALAISEAU, garçons et filles.

Date

1943

Cote

880W/2

Résultat n°54

CEPE (Certificat d'études primaires élémentaires) circonscription CORBEIL, canton CORBEIL, section CORBEIL, garçons et filles ; CEPE circonscription CORBEIL, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription d'ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE, canton de BRETIGNY, garçons et filles ; CEPE, canton de DOURDAN, garçons et filles ; CEPE, canton d'ETAMPES, garçons et filles ; CEPE, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE, canton de MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE canton de MILLY, garçons et filles ; CEPE, circonscription JUVISY- SUR-ORGE, canton JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY, canton LONGJUMEAU, section JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPC (certificat d'études primaires complémentaires) circonscription de JUVISY-SUR-ORGE, canton de LONGJUMEAU, section de JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPC circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton LONGJUMEAU, section JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPC circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton JUVISY-SUR-ORGE, garçon et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS, garçons et filles, CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton PALAISEAU, garçons et filles (1941). CEPC circonscription CORBEIL, canton de CORBEIL section CORBEIL, garçons et filles ; CEPC circonscription d'ETAMPES, canton d'ARPAJON, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, garçons et filles ; CEPE, canton DOURDAN, garçons et filles, CEPE canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles, CEPE, canton MEREVILLE, garçons et fille; CEPE canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription ETAMPES, canton ARPAJON, section BRETIGNY ; CEPE canton DOURDAN, section Nord-Sud, garçons et filles ; CEPE canton ETAMPES, garçons et filles ; CEPE, canton LA FERTE-ALAIS, garçons et filles ; CEPE canton MEREVILLE, garçons et filles ; CEPE, canton MILLY, garçons et filles ; CEPE circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPE, canton LONGJUMEAU, garçons et filles ; CEPP (certificat d'études primaires préparatoires) circonscription JUVISY-SUR-ORGE, canton JUVISY-SUR-ORGE, garçons et filles ; CEPP canton LONGJUMEAU, garçons et filles, CEPP circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton LIMOURS, garçons et filles ; CEPP circonscription RAMBOUILLET, canton PALAISEAU, garçons et filles ; CEPE circonscription RAMBOUILLET, canton PALAISEAU, filles (1942).

Date

1941-1942

Cote

880W/1

Résultat n°55

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Date

1966

Cote

876W/1

Résultat n°56

Service national : Incorporation des appelés du contingent, classe de 1966, canton de LIMOURS et LONGJUMEAU (1ère partie).

Date

1966

Cote

816W/4

Résultat n°57

Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1967, canton de LIMOURS, MEREVILLE.

Date

1967

Cote

815W/10

Résultat n°58

Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1969, sursis, cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY, MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1969

Cote

814W/2

Résultat n°59

Service national : Conseils de révision des cantons de LIMOURS et MEREVILLE

Date

1961-1967

Cote

813W/5

Résultat n°60

Conseils de révision des cantons d'ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LIMOURS

Date

1945-1960

Cote

809W/3

Résultat n°61

Ajournés, sursitaires, classe 1952 : dossiers individuels, classés par cantons, MEREVILLE, MILLY, LIMOURS, ETAMPES.

Date

1952

Cote

808W/5

Résultat n°62

Ajournés et personnes ne pouvant se présenter au conseil de révision, classe 1951 : dossiers individuels, classés par cantons : ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LIMOURS.

Date

1951

Cote

807W/1

Résultat n°63

Service national, dossiers des conscrits recensés : LIMOURS, LONGJUMEAU

Date

1945

Cote

796W/6

Résultat n°64

Service national, dossiers des conscrits recensés : LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY

Date

1948

Cote

796W/2

Résultat n°65

ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS : service national : conscrits recensés, classes 1949-1950 classés par canton.

Date

1949-1950

Cote

795W/5

Résultat n°66

LIMOURS, LONGJUMEAU : service national : conscrits recensés, classes 1949-1950 classés par canton.

Date

1949-1950

Cote

795W/2

Résultat n°67

ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN nord, DOURDAN sud, FERTE-ALAIS (LA), ETAMPES, LIMOURS : service national, dossiers des jeunes gens recensés, classe 1953, classés par cantons.

Date

1953

Cote

794W/1

Résultat n°68

DOURDAN nord, DOURDAN sud, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES, LIMOURS : Dossiers des jeunes gens recensés classe 1954, classés par canton.

Date

1954

Cote

793W/2

Résultat n°69

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : tables décennales du Canton de LIMOURS.

Date

1863-1873

Cote

3U/3016

Résultat n°70

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : tables décennales du Canton de LIMOURS.

Date

1853-1863

Cote

3U/3015

Résultat n°71

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : tables décennales du Canton de LIMOURS.

Date

1843-1853

Cote

3U/3014

Résultat n°72

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : tables décennales du Canton de LIMOURS.

Date

1833-1843

Cote

3U/3013

Résultat n°73

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : tables décennales du Canton de LIMOURS.

Date

1823-1833

Cote

3U/3012

Résultat n°74

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : tables décennales du Canton de LIMOURS.

Date

1813-1823

Cote

3U/3011

Résultat n°75

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : tables décennales du Canton de LIMOURS.

Date

1802-1813

Cote

3U/3010

Résultat n°76
Volume XXXIV : canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

15 lots 492 medias

Volume XXXIV : canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Date

1899

Cote

4T/13

Résultat n°77

Correspondance et notes prises par les conservateurs des Archives départementales de la Seine-et-Oise lors de tournées d'inspections des archives communales des cantons d'Arpajon, de Corbeil, de Dourdan nord, de la Ferté-Alais, d'Etampes, Limours, Longjumeau, Méréville, Milly-la-Forêt.

Date

1888-1924

Cote

3T/1

Résultat n°78

Certificats d'études primaires élémentaires : procès-verbaux d'examens du canton de Limours.

Date

1882-1940

Cote

1T/10

Résultat n°79

Travaux, traverses et alignements.

Date

1792-1947

Cote

2S/110

Résultat n°80

Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES (1835), élagage des arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°6, 14, 27 et 36 (1835), chemin de grande communication : situation des ouvrages d'art pour l'écoulement des eaux ou le rétablissement des voies de communication dans la circonscription de PALAISEAU (1890). Réseau unique de chemins de grande communication, constitution ; avis des conseils d'arrondissements ; chemin n° 204 de LARDY à BRETIGNY ; chemin n° 221 de BOUTERVILLIERS à ETAMPES ; chemin n° 222 de BRIERES-LES-SCELLES à MORIGNY-CHAMPIGNY ; chemin n° 223 de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (chemin n° 148) à ETAMPES (RN 20) ; chemin n° 224 de la station d'ETRECHY 'le tour du bourg' à ETRECHY ; chemin n° 225 de BREUILLET (chemin n° 146) à ETRECHY ; chemin n° 319 d'ANGERVILLIERS (chemin n° 6) à VILLECONIN (chemin n° 148) ; chemin n° 226 de CERNY à LA FERTE-ALAIS ; chemin n° 227 de VIDELLES à BOUTIGNY (entre les chemins d'intérêt commun 90 et 43) ; chemin n° 228 d'ARRANCOURT à SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; chemin n° 229 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à SERMAISES (chemin n° 67) ; chemin n° 230 de Moignanville (chemin n° 1) à la station de MAISSE ; chemin n° 231 de BOIGNEVILLE à CHAMPMOTTEUX (chemin n° 63) ; chemin n° 232 de MESPUITS à BOUVILLE (chemin n° 12) ; chemin n° 233 de CHAMPMOTTEUX ; chemin n° 234 de COURANCES à FONTAINEBLEAU ; chemin n° 235 de DANNEMOIS à SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE : procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 12 mars 1888 ; avis des commissions cantonales de surveillance relatif au classement de plusieurs chemins d'intérêt commun en chemins de grande communication : extraits des délibérations des commissions des cantons de MILLY-LA-FORET, MEREVILLE, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES, LONGJUMEAU, CORBEIL, ARPAJON, LIMOURS, DOURDAN-sud, DOURDAN-nord et PALAISEAU (1888) ; bordereaux des pièces des cantons de LIMOURS, nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, état des contingents communaux, état comparatif des charges incombant aux communes ; DOURDAN-nord, nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges des communes ; DOURDAN-sud nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges ; délibération du conseil municipal de SAINT-ESCOBILLE protestant contre le déclassement des routes départementales ; délibération du conseil municipal de CHATIGNONVILLE demandant un nouveau classement (1888) ; nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, états comparatifs des charges incombant aux communes ; résumés des avis des conseils municipaux et des commissions cantonales pour l'arrondissement de CORBEIL, les cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU ; pour l'arrondissement de VERSAILLES, canton de PALAISEAU (1888) ; marchés publics passés par des entrepreneurs pour la fourniture de sable ; de goudronnage ; construction d'une canalisation ; fournitures de matériaux enrobés, réfection de bordures et caniveaux (1938-1939).

Date

1888-1939

Cote

2S/100