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Titres de famille. - SAVIGNY-SUR-ORGE. Acte de succession passé devant Jacques Aubry et Jehan du Conseil, clercs et notaires à PARIS, constituant une partie de l'héritage de honorable homme et saige maistre Nicolas de Mauregart, demeurant à PARIS, comprenant le douaire et le lot échu à sa veuve Gille de Coquatrix, et le lot échu à Phelippot de Mauregart, comprenant des biens fonciers, immobiliers et des rentes situés en région parisienne et notamment en ESSONNE, à Champagne (SAVIGNY-SUR-ORGE), Balizy (LONGJUMEAU), Louens (MORANGIS), au Plessis-le-Comte à FLEURY-MEROGIS, etc. (24 novembre1412).

149J/2

1412

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, FLEURY-MEROGIS, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, PARIS Commune, GRIGNY Commune, VAL-D OISE, HAUTS-DE-SEINE, BLANDY, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune

acte authentique

NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief des CARNEAUX [relevant de la baronnie de SCEAUX] : fois, hommages, aveux et dénombrements (1540-1724), abandon à titre d'échange à M. PETIT et acquisition par la seigneurie de LA NORVILLE (1738-1784), acquisition par les seigneurs de LA NORVILLE des domaines composant le fief des CORNEAUX ; ancien titre de propriété de ce fief (1546-1690), terrier du fief (1625-1682), déclarations censuelles (1599-1732), lettres de confection de terrier et procès-verbal de publications de ces lettres (1613-1681).

134J/56

1540-1789

NORVILLE (LA), HAUTS-DE-SEINE

déclaration féodale, titre de propriété, TERRIER

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mai 1603).

E/4492

1603

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, HAUTS-DE-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

minute notariale, convention, contrat, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (8 septembre - 30 septembre 1620). - Accord entre Pierre Sainsard, meunier au moulin de DAMPIERRE, d'une part, et Jean Bourdon, tailleur d'habits à ETAMPES, et Marie Choldvillier, sa femme, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit d'André Choiseau, marchand mercier au BOURG-LA-REINE, par Jean Cabué l'aîné, marchand à la Sazardière. - Accord entre noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, à BOISSY, d'une part, et Hélène vacher, veuve de Jean Bérault, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Accord entre Michel Leroux, manouvrier à MONTFORT-L'AMAURY, tant en son nom que comme se portant fort de Pierre Le Roux, compagnon maréchal à JUVISY, d'une part, et Pierre Gilbon, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Inventaire après décès de Madeleine Vicquet, fait à la requête de son mari, Guillaume Maufais, vigneron à BOISSY. - Vente de vignes, terroir de BOISSY, faite à Simon Hébert, vigneron à BOISSY, par Jeanne Louyn, veuve de Jean Feulleret, séparée de biens de Pasquier Rondin. - Contrat de mariage entre Gabriel Gany ou Jany, vigneron à SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES (SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON), d'une part, et Elisabeth Bonnot, veuve de Jean Lemoyne, d'autre part. - Vente de terre, terroir de BREUX, champtier du Haut-du-Bois, faite à Louis Sorieul, laboureur à BRETIGNY, paroisse de BREUX, par Jean Réault, vigneron à BREUILLET.

E/4674

1620

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BREUILLET, BREUX-JOUY, HAUTS-DE-SEINE, YVELINES

minute notariale, convention, contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er décembre - 30 décembre 1620). - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Robert Dangente, vigneron à BOISSY, par Noël Dangente, le jeune, son frère, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Noël Dangente le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, garde du corps du roi, demeurant à BOISSY. - Thomas Gouyn, laboureur à EGLY, prend à bail 70 bêtes à laine de Jean Bedeau, secrétaire du comte de MORET. - Quittance à Louis Ramon par Perrine Le Roy, veuve de François Delarre, demeurant à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Pierre Le Roy, vigneron à BOISSY, par Pierre Sinssard, meunier au moulin de DAMPIERRE. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Denis Louyn, laboureur à BREUX, par Michelle Bedeau, veuve de Charles Vaillant, demeurant à la Badaudière, paroisse de BREUILLET. - Bail de maison et dépendances, sur la rue tendant de BOISSY à SAINT-SULPICE, fait à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Gaspard Brethon, demeurant à la Madeleine, comme ayant charge de noble homme louis Leschassier, notaire et secrétaire du Roi. - Accord entre Denis Blong, berger du sieur Héron, à EGLY, d'une part, et Jean Charpentier, berger d'Antoine Pillas, à MORET, d'autre part. - Transport de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chemin-Neuf, fait à Morin Gouffin, vigneron à BOISSY, par Claude Croullebois, vigneron à BOISSY. - Vente d'héritage à Yon Vaillant, meunier au moulin de Folleville, paroisse de BREUILLET, par Philippe Sinoguet, meunier à VALLEGRAND, tant en son nom que comme se portant fort de Noëlle Vaillant, sa femme. - Transport d'héritage à Pierre Hallier, vigneron à VILLELOUVETTE, par Pierre Lejeune, maçon à BOISSY. - Nouveaux titres de diverses rentes au profit de Jacques Meneau, marchand mercier à CHATRES (ARPAJON), par Jeanne Louyn, veuve de Noël Bedeau, François Roullon, vigneron à BOISSY, Claude Sonier, palefrenier à BOISSY. - Bail d'une maison et dépendances, rue du Val anciennement rue du Monceau, à BOISSY, fait à Pierre Gilbon le jeune, vigneron à BOISSY, et Claude Jullien, sa femme, par Denis Du Val, prêtre et prédicateur au monastère Saint-Eutrope-lès-Chanteloup, et Michel Dupont, praticien à CHATRES (ARPAJON), procureur et receveur des religieuses de Saint-Eutrope. - Bail de terre, sur divers terroirs, fait à Didier Andry, laboureur à MAUCHAMPS, par André Choiseau, marchand au BOURG-LA-REINE. - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Justice, faite à Cantien Coiffier, vigneron à BOISSY, par Jean Plumereau, vigneron à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Ramon, vigneron à BOISSY, par Pierre Grandy, tailleur d'habits à SAINT-YON. - Nouveaux titres de diverses rentes en faveur de la fabrique de l'église Saint-thomas de BOISSY, par Gilles Bailly, tixier en toile à BOISSY, Louis Ramon, vigneron à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, par Martin Pellerin, vigneron à BOISSY. - Nouveau titre d'une rente en faveur de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Laurent Petit et Simon Roux, vignerons à BOISSY.

E/4677

1620

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, SAINT-YON, HAUTS-DE-SEINE

minute notariale, bail, convention, contrat

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (9 août - 25 août 1620). - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, fait à Jean Rousseau, fils de Méry, par Clément Bedeau, marchand mégissier. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit d'André Choiseau, marchand mercier au BOURG-LA-REINE, par Etienne Brideron, marchand à BOISSY. - Bail d'héritage à Etienne Duchesne, vigneron à BOISSY, par Jean Pocquet, laboureur à MAUCHAMPS. - Quittance de loyer délivrée à Ignace Buceval par Claire Boucher, sa belle-mère, veuve de Guy Burgevin, demeurant à BOISSY. - Bail de terre, proche de LAUNOY, à Pierre Hallier, vigneron à VILLELOUVETTE, par Jean Piffret, maréchal à BOISSY. - Contrat de mariage entre Siméon Bonnart, marchand laboureur à BOISSY, fils de feu Thomas Bonnart, en son vivant bourgeois de PARIS, et de Marie Seguibert, d'une part, et Jacquette Robert, fille de Jacques Robert, marchand à BOISSY, et de Françoise Louyn, d'autre part.

E/4673

1620

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAUCHAMPS, HAUTS-DE-SEINE

minute notariale, bail

Familles alliées : Famille PICOT. - Procédure contre les religieuses de POISSY : Marguerite PICOT veuve Tiraqueau contre Claude FONTAINE ayant droit des religieuses du monastère de SAINT LOUIS de POISSY à propos d'héritages reçus de Louise JOSSE autrefois religieuse dans ce monastère (1657) ; procès entre René et Germain BAZIN d'une part et Marguerite PICOT veuve TIRAQUEAU et les religieuses de POISSY d'autre part (1625-1659). Procédure entre Marguerite PICOT veuve QUATREHOMMES et Pierre BERRIER à propos d'un mur mitoyen : mémoire, convocations, assignations, correspondance, extraits des registres de parlement, requêtes, inventaires de production, parchemin et papier (1623-1691). Procès de Marguerite PICOT épouse QUATREHOMMES contre François DESHAYES couvreur : enquête, mémoire des malfaçons, mémoire des frais dus au procureur Charles GAZON, correspondance (1680-1686). Procédure entre Jacques HAROUARD et les pères jésuites du noviciat du faubourg SAINT GERMAIN au sujet d'une question de mitoyenneté (1671-1674) ; Jacques HAROUARD contre le frère Guy d'ALONGUY commandeur de SAINT JEAN DE LATRAN (1683) ; Marguerite PICOT veuve QUATREHOMMES contre les créanciers de HARROUARD, concerne MONTROUGE (1690-1700).

77J/154

1623-1700

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE

inventaire

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1626).

E/4706

1626

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE

minute notariale, acte authentique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1626).

E/4704

1626

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, CHEPTAINVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE, DOURDAN Commune, TORFOU

minute notariale, bail, acte authentique, marché public

Familles alliées : Famille PICOT. - Pièces de procédure de Claude de PLEURE contre Claude PICOT (1630). Procédure Marguerite PICOT veuve TIRAQUEAU contre Henri MISSON, marchand banquier : inventaire des pièces de procédure, quelques pièces (1659). Différent entre Marguerite PICOT et la famille MACQUIN : requêtes, jugements (1660). Affaires contre les marguilliers : les marguilliers de MONTROUGE contre Marguerite PICOT veuve QUATREHOMMES à propos d'un échange de terre (1694) ; Marguerite PICOT veuve GOMBAULT et sa soeur Elisabeth, héritières de Marguerite Picot veuve TIRAQUEAU et QUATREHOMMES : requête, correspondance, main levée à Jacques DAUPHIN et aux marguilliers de MONTROUGE (1706-1714).

77J/155

1630-1714

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE

inventaire, correspondance, minute juridictionnelle

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (anvier 1631).

E/4762

1631

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, PARIS Commune, SAINT-YON, HAUTS-DE-SEINE

minute notariale

PALAISEAU, publications.

79J50/7

1649-1894

PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE

pétition, partition musicale

Familles alliées : Famille PICOT. - Comptabilité pour Marguerite PICOT veuve QUATREHOMMES : mémoires de cens, devis de travaux pour (1691-1693) ; mémoires de travaux de charpenterie, de menuiserie, de maçonnerie, de plomberie et de soudure, de serrurerie, de couverture, de peinture, de carrelages, de vitrage, de pavage, mémoires des fournitures, reçus et quittances des fournisseurs et des ouvriers pour des maisons sises rue de la Truanderie (1678-1706) ; mémoires de travaux exécutés dans une maison située à MONTROUGE (1705-1708), dans une maison située rue de la Vieille Draperie appartenant à Marguerite PICOT et Elisabeth sa soeur (1706-1709) ; quittances et reçus pour la famille Picot (1692-1722) ; une lettre, un relevé de comptes pour Madame QUATREHOMMES (1702). Comptabilité pour Elisabeth PICOT : état des recettes et des dépenses pour Elisabeth PICOT fondée de procuration de Marguerite PICOT veuve de Bertrand GOMBAULT (1710-1711) ; mémoires des frais, salaires et vacations (1706-1711) ; mémoires d'ouvrages et de fournitures (1710-1711). Bail à rente des héritages de MONTROUGE fait à Pierre François de CONYS, parchemin (1630), baux des maisons de la rue de la Vieille Draperie et de la grande Truanderie (1701-1706) ; acquisition d'une maison sise à Montrouge par René GAULDRE BOILLEAU des héritiers de Marguerite PICOT (1711).

77J/149

1678-1722

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, HAUTS-DE-SEINE

pièce comptable, bail, compte de gestion

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (2 juillet - 7 décembre 1705).

E/4345

1705

BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY, IGNY, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE

minute notariale, bail

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, tabellion à BIEVRES (5 janvier - 30 juin 1705).

E/4344

1705

BIEVRES Commune, IGNY, NOZAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SACLAY, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE

minute notariale, bail, convention, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

WISSOUS, administration centrale et communale. - Document imprimé : arrêt du grand conseil du roi qui maintient les secrétaires du roi et les présidents trésoriers de France d'avoir le pain bénit par morceau de distinction et toutes préscéances auparavant tous les officiers de justice seigneuriale (1738). Enquêtes parcellaires, avec plans, de la ligne de chemin de fer Palaiseau à Villeneuve Saint Georges, partie comprise entre la limite de la commune d'Antony et de celle de Rungis (1881).

79J74/2

1738-1881

WISSOUS, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE

plan, ATLAS PARCELLAIRE

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles, le livre Montlhéry, 12 siècles d'histoire. - Une gravure avec légende en allemand représentant six soldats Allemands lors de la guerre de 1870 au sommet de la tour de Montlhéry, un dessin intitulé échelle métrique de comparaison entre les deux donjons de Coucy et de Montlhéry ; lettre de monsieur Leverrier directeur de l'observatoire impérial demandant l'autorisation de faire des expériences télégraphiques sur la tour de Montlhéry (1856) ; lettre de Malte-Brun au maire de Montlhéry le remerciant à la suite d'une invitation (1878) ; Curieuses remarques sur l'histoire des environs de Paris par Nicolas Huard née le 9 juin 1748 à Montlhéry, 20 pages manuscrites, N.D. [vers 1820] ; Relation de l'évènement arrivé à Antony, village distant de Paris d'environ trois lieues sur la route de Montlhéry, le 10 juillet 1752, 22 pages imprimées. MARCOUSSIS. - Note sur la devise de Jean de Montaigu seigneur de Marcoussis in Bulletin du bouquiniste, numéro 205, 1er juillet 1865 ; description des objets donnés à la ville de Marcoussis par mademoiselle Charpentier et provenant de la succession de Malte-Brun, décédé à Marcoussis en 1889 ; plans du château des Célestins à Marcoussis : un plan d'ensemble, un plan de la façade, un plan du rez-de-chaussée, un plan du premier étage, description des bâtiments pour la vente par adjudication du 21 janvier 1862 ; Epitre à monsieur de l'Etang, vicaire de Marcoussis, par Jean-Jacques Rousseau, extrait de Oeuvres de J.J. Rousseau, Paris, 1821 ; Gravures anciennes représentant l'ancien château-fort avec sa tour maîtresse (sans date) ; Deux guides touristiques (vers 1930-1970), bulletin municipal officiel, n°1 (novembre 1964) ; Chapelle Saint-Pierre : gravures, musée de la ville : inventaire (1971), carte de la chatellénie ; Monographie de 1890 ; Charte de Pépin le Bref [extrait], hospice de MONTLHERY, compte-rendu de la bataille de Montlhéry [17 juillet 1465] par le roi Louis XI, plans de la tour, célébration du sept-centenaire du séjour de Saint-Louis à MONTLHERY (1970), lettres de Paul Allorge, fête historique du 6 mai 1923 : affiches relatives à l'événement, étude archéologique sur les polissoirs du néolithique, étude sur les travaux menés par François Arago sur les vitesses de la lumière et du son ; Article de presse intitulé Le scandaleux mariage de l'abbé Crosilles par J. Laversanne [extrait de la revue Miroir de l'histoire, sans date], étude historique sur la commune de LINAS, inventaire des biens de la fabrique de la paroisse de LINAS.

1J/766

1752-1970

MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE, LINAS

document graphique, étude, rapport, note, publication périodique, objet, plan, presse institutionnelle, inventaire, carte, charte, compte rendu, affiche, coupure de presse

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

EDEPOT16 2D/1

1771-1944

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE

délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

VERRIERES-LE-BUISSON. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : cession par le curé de VERRIERES, Jacques LILAMAND, à Louis GIRARD, vigneron, de pièces de terre et vigne dont le bailleur jouissait précédemment ; baux de terres faits à divers par le même curé (1784). Bail de prés situés en la prairie d'ANTONY fait par les marguilliers Jean SALLE et Louis COURTOIS.

G/1012

1784-1787

VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE

bail

ANTONY, MASSY, CHATENAY et SCEAUX. - Procès-verbaux d'arpentage : corrections.

C5/68

1787

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

MASSY, ANTONY et CHATENAY. - Procès-verbaux d'arpentage : vérifications.

C5/69

1787

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés [registre de 50 folios].

1Q/55

1792-1797

CORBEIL-ESSONNES Commune, VARENNES-JARCY, MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, BRUNOY Commune, PARIS Commune, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, OISE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE

pièce comptable

MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.

1M/54

1793-1908

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

Acquisition

91J/167

1824-1890

HAUTS-DE-SEINE

titre de propriété

Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY à SCEAUX et ancien chemin d'intérêt commun n° 22 devenus route départementale n° 60 ; demande de classement du chemin du Gué des morues au Petit Chatenay en chemin de grande communication (1833) ; classement du chemin 22 (1842) ; acquisitions de terrains, budget alloué dans les différentes communes pour reconstruction du chemin (1858-1859) ; travaux et entretien ; permissions de voirie (1860-1870) ; acquisitions de terrains pour élargissement du chemin (1862-1864) ; reconstruction du pont d'Amblainvilliers (1866-1869) ; travaux dans la traverse de VERRIERES-LE-BUISSON (1873) ; occupation temporaire de terrain pour extraction de matériaux (1881-1883) ; assainissement d'un fond de pentes à Amblainvilliers, commune de VERRIERES (1888) ; alignement des traverses d'Amblainvilliers et Verrières (1890) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de VERRIERES-LE-BUISSON (1895) ; fixation des alignements dans la traverse de VAUHALLAN (1896) ; ouverture d'un fossé à VERRIERES (1900) ; reconstruction de chaussée dans la traverse de VERRIERES (1902-1926) ; assainissement dans la traverse de VAUHALLAN (1930).

2S/136

1833-1930

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY, HAUTS-DE-SEINE

budget, arrêté d'alignement

Ancien chemin de grande communication n° 156 de PALAISEAU à VERRIERES devenu route départementale n° 156 ; route auxiliaire n°36 de PALAISEAU à CHATEAUFORT : travaux et entretien (1833-1836) ; travaux et entretien (1887-1894) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de Villaines (1894) ; fixation des alignements dans la traverse de PALAISEAU (1893-1896) ; permissions de voirie (1898) ; élargissement dans la traverse de VERRIERES (1899-1900) ; construction de bordures et de caniveaux (1904-1910) ; déviation éxécutée pour les besoins de la ligne de chemin de fer PARIS à ORLEANS (1922-1927) PALAISEAU : traverse de PALAISEAU (1895) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 3.57 m ; dossier : décision du conseil général du 15 avril 1896 ; projet de fixation des alignements de la partie comprise dans la déviation exécutée par les chemins de fer de l'Etat pour la ligne de PARIS à CHARTRES (1925) Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0.31 m x 1.05 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 5 mai 1926 ; MASSY : partie comprise devant la gare de MASSY-PALAISEAU (1893). Sans éch. Coul. Dim. 0.30 m x 1.26 m ; dossier : correspondance, décision du conseil général du 22 août 1894 . Ancien chemin de grande communication n° 160 de CHALO-SAINT-MARS à CONGERVILLE-THIONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 54 et ancien chemin vicinal ordinaire n° 2 devenus route départementale n° 160 ; CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS (chemin de grande communication n° 21) et le hameau de Creux Chemin (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,80 m [mauvais état], dossier : notes, arrêtés préfectoraux des 25 avril 1856 et 23 avril 1868, état descriptif du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre le hameau du Creux Chemin et la ferme d'Ezeau (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,33 m x 4,32 m [mauvais état], dossier : état descriptif des alignements du 2 novembre 1866 ; plan de la partie comprise entre CHALO-SAINT-MARS et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31m x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; CHALOU-MOULINEUX : traverse du hameau de Moulineux (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 3,46 m, dossier : décision du conseil général du 25 janvier 1882 ; projet d'aliénation du talus de la partie comprise entre les PK 5.582 et 6.078, côté gauche (1922), Ech. 1/500. Coul. Dim. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 24 avril 1923 ; CONGERVILLE-THIONVILLE : traverse de Thionville (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,22m x 2,97 m, dossier : arrêté préfectoral du 22 décembre 1866 ; traverse de Thionville (1880), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,38 m, dossier : procès-verbal descriptif des alignements du 10 septembre 1866. Ancien chemin de grande communication n° 167 de SAVIGNY-SUR-ORGE à ANTONY (Hauts-de-Seine) devenu route départementale n° 167 ; SAVIGNY-SUR-ORGE : demande d'alignement présentée par M. Boisvert, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,26 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 16 septembre 1946, arrêté d'homologation du 31 octobre 1946 ; demandes d'alignement présentées par MM. Poulot et Beaulieu, traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,30 m, dossier : rapport du subdivisionnaire du 22 juin 1947, arrêté d'homologation du 18 août 1947 ; traverse de SAVIGNY-SUR-ORGE, partie comprise entre le chemin départemental n° 25 et l'avenue de l'Armée Leclerc (1948), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 5,70 m, dossier : correspondance, notes, rapports de l'ingénieur des 14 mai 1948 et 11 juin 1949, décisions du conseil général des 13 janvier et 9 décembre 1949 ; Morangis : traverse de MORANGIS (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,50 m (2 plans dont un avec décision du conseil général du 20 mai 1935) ; traverse de MORANGIS, partie comprise entre le chemin départemental n° 118 et la limite de la commune de WISSOUS (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 3,36 m, dossier : note, arrêté d'homologation du 2 mai 1944, rapports de l'ingénieur des 16 novembre 1943 et 19 février 1944 ; WISSOUS : plan d'alignement de la rue du Chauchoué faisant suite au chemin vicinal ordinaire de WISSOUS à ANTONY, traverse de WISSOUS (1872), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 m x 1,98 m. Ancien chemin de grande communication n° 186 de SAULX-LES-CHARTREUX à VILLEMOISSON-SUR-ORGE devenu route départementale n° 186 ; plan d'alignement entre SAULX-LES-CHARTREUX et le hameau de Saulxier (1891) ; élargissement entre le chemin de fer et le chemin de la tuilerie dans la traverse de SAULX-LES-CHARTREUX (1893-1899) ; reconstruction du pont de Breuil sur la rivière d'Orge à la limite des communes d'EPINAY-SUR-ORGE et de VILLEMOISSON (1903-1906) ; construction de trottoirs et caniveaux dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1911-1914) ; fixation des alignements dans la traverse de BALLAINVILLIERS (1920-1921) ; SAULX-LES-CHARTREUX : plan de la partie comprise entre SAULX-LES-CHARTREUX et Saulxier (1890), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 2,50 m, dossier : décision du conseil général du 8 avril 1891 ; BALLAINVILLIERS : plan d'alignement de la rue de LONGJUMEAU (1879), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 2,10 m, dossier : procès-verbal du conseil général du 29 septembre 1921 approuvant la modification des alignements du chemin de grande communication n° 186 dans la traverse de BALLAINVILLIERS (plan lacunaire) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : extrait du plan d'alignement du hameau des Franchises (fin XIX siècle), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,25m x 0,68 m.

2S/186

1833-1948

PALAISEAU Commune, MASSY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE, EPINAY-SUR-ORGE, ORGE (COURS D EAU)

plan, plan d'alignement, arrêté d'alignement

Ancien chemin d'intérêt commun n° 56 de BOISSY-LE-CUTTE à BOURAY-SUR-JUINE devenu route départementale n° 56 ; CERNY : traverse d'Orgemont (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,89 m ; BOISSY-LE-CUTTE : traverse de BOISSY (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,01 m, dossier : arrêté préfectoral du 20 novembre 1860 ; ancien chemin de grande communication n° 59 de GOMETZ-LA-VILLE à BOURG-LA-REINE devenu route départementale n° 59 ; règlement des alignements : division du chemin de grande communication en deux : n° 35 et n° 59 (1851) ; fixation des alignements dans les communes de NOZAY, VILLEJUST (1854) ; baux d'entretien par adjudication (1852-1907) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradation de la route (1858-1864) ; contravention à la police du roulage (1863-1868) ; VILLEJUST : traverse de Frétay (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,74 m (en mauvais état) ; traverse de VILLEJUST (1876), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,62 m x 1,89 m (en mauvais état), dossier : décisions du conseil général des 20 août 1875 et 18 septembre 1877, arrêté d'homologation du 22 juillet 1867 ; alignements et permissions de voirie ; cessions et acquisitions de terrains pour la rectification de la traverse, vote d'emprunt ; rectification de la traverse entre les hameaux de la Poitevine et de Fretay (1848-1881) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : plan (1936), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 6,26 m, dossier : délibération du conseil municipal du 17 avril 1937, certificat de publication (1937) ; travaux de rectification de la côte ; élargissement et rectification de la lacune de VILLEBON, vote d'imposition, rectification du tracé de la rampe (1839-1869) ; réfection des trottoirs (1896) ; cessions de terrains (1898) ; ouverture d'un fossé (1899) ; construction de trottoirs (1905 et 1912) ; occupation temporaire d'un terrain (1923) ; Palaiseau : rattachement de la commune au chemin (1864) ; contingent à régler pour l'entretien de la route (1885) ; CHAMPLAN : plan (1914), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,47 m (mauvais état), dossier : décision du conseil général du 12 avril 1915, délibération du conseil municipal du 14 mars 1915 ; vote d'imposition ; rectification à l'entrée de CHAMPLAN, raccordement des deux branches du chemin de la Bretèche (1853-1876) ; création d'une demi-lune à CHAMPLAN (1875-1876) ; reconstruction d'une partie de la chaussée pavée entre CHAMPLAN et la route nationale 20 (1890) ; rectification du tracé à CHAMPLAN (1892) ; convertissement de pavage en empierrement sur la côte de la Bretèche (1895) ; rectification aux abords du pont de l'Yvette à CHAMPLAN et VILLEBON (1901-1903) ; rectification de l'alignement (1915).

2S/135

1839-1937

CHAMPLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, GOMETZ-LA-VILLE, HAUTS-DE-SEINE, NOZAY

plan, bail, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

5S/49

1845-1855

VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

plan, pièce comptable, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Retrait de consignation d'indemnité de terrain au profit de Mme Veuve Vivier (1848-1857), retrait de consignation d'indemnité de terrain au bénéfice de Mr Monsion (1851-1857) ; projet de tracé de la partie du chemin de Paris à Orsay comprise entre la sortie de Palaiseau et Orsay (1853 - 1858) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, plans parcellaires des terrains à acquérir (2 plans entoilés et en couleur), tableau indicatifs des propriétés à acquérir, emplacement des gares de Palaiseau, Orsay, et Massy : enquête, plan d'ensemble de la section Bourg-la-Reine - Orsay (plan et profil), plans des stations et de leurs abords, délibérations approuvant les projets, correspondance et affiches (1854), élargissement du sentier de la Savetière à Palaiseau (1854 - 1858), tarifs, abonnements, marche des trains (1855) ; nouveaux tarifs pour les transports à grande vitesse, prise de possession de terrains sur Massy et Palaiseau, appartenant à l'Etat, provenant du chemin de fer d'Orsay et restés sans emploi : procès-verbal, correspondance, service d'hiver (1856) ; suppression des billets d'aller et retour, voeu du conseil municipal d'Orsay pour la construction d'un chemin et d'un pontceau le long du chemin de fer sur le territoire de la commune, service d'hiver (1857) ; tarifs du transport des enfants, vente des biens de l'Etat : cahier des charges, affiches (1858) ; réclamation d'indemnité par Mr. Cosson pour un terrain exproprié et vendu à Mr. Lebrun (1859).

5S/50

1848-1859

ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

ATLAS PARCELLAIRE, tarif

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Règlement des indemnités auprès des propriétaires expropriés à Massy et Palaiseau : actes de réglement.

5S/51

1849-1851

PALAISEAU Commune, MASSY Commune, PARIS Département, LOIRET, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, HAUTS-DE-SEINE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Alignements, réclamations ; prolongement de la ligne Paris-Orsay jusqu'à Limours, études sur le tracé et les communes traversées : arrêté, correspondance, plans parcellaires des communes traversées (en couleur), profils en long (en couleur) (1861 - 1863) ; enquêtes sur l'emplacement des stations à établir, voeu des communes concernées : plans généraux et profils (en couleur et au 1/10000ème), plans parcellaires par communes (en couleur et au 1/1000ème), tableaux parcellaires (1861 - 1864), expropriations et acquisitions de terrains pour la construction du chemin de fer à Bures, Gif et Orsay : tableau parcellaires, plans d'assemblage et profils en long et en travers par commune (en couleur et cartonné), profils de ponts et de ponceaux, procès-verbaux (1864).

5S/52

1851-1864

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

2O/1477

1859-1938

WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE

budget, pétition

CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; traverse de CHALO-SAINT-MARS (1920), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,60 m ; VILLECONIN : traverse de VILLECONIN (1859), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,30 x 1,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 10 août 1865 ; SAINT-YON : traverse du hameau de Dampierre (1867), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 x 1,05 m, dossier : arrêté d'homologation du 14 décembre 1867 ; ancien chemin de grande communication n° 83 de LA FERTE-ALAIS à MELUN (Seine-et-Marne) et ancien chemin d'intérêt commun n° 83, devenus route départementale n° 83 ; SOISY-SUR-ECOLE : plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-ECOLE approuvé le 5 août 1861, 1ère feuille, s.d. Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,28 x 0,84 m ; plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-ECOLE approuvé le 5 août 1861, 2ème feuille, s.d. Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 x 0,80 m ; plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-SEINE approuvé le 5 août 1861, 3ème feuille, s.d. Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,23 x 0,65 m ; traverse de SOISY-SUR-ECOLE, partie comprise entre le carrefour de la Croix et l'extrémité du Parc (1878), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 2,36 m [mauvais état, en 2 morceaux], dossier : décision du conseil général du 22 août 1898 ; traverse de SOISY-SUR-ECOLE, plan modificatif des alignements approuvés le 5 août 1861 (1922), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 22 septembre 1922 ; ancienne route départementale n° 33 de MAISONS-ALFORT (Val-de-Marne) à BRUNOY devenue route départementale n° 94 ; itinéraire de la route départementale n° 33 de VALENTON à BRUNOY entre la route royale n° 5 près de VALENTON, origine de la route et la pyramide de BRUNOY (1833) ; achèvement de cette route d'ASNIERES à ARGENTEUIL (1832-1834) ; restauration de la route de VALENTON à BRUNOY (1846) ; restauration entre la départementale n° 32 et la côte des Beausserons (1848) ; plainte du conseil municipal de BRUNOY contre monsieur Plicque pour la construction d'un trottoir (1851) ; avant-projet de l'allongement du pont du Réveillon et adoucissement de la rampe (1852) ; extraction de matériaux pour l'entretien de la route dans un bois dépendant du majorat de monsieur le Prince de Wagram (1855) ; projet de restauration sur la levée du pont de BRUNOY (1855) ; restauration des murs de soutènement et des garde-corps de la levée de BRUNOY entre la rivière d'Yerres et le pied de la rampe des Beausserons (1861) ; demande de délimitation de l'entrée du château de Lagrange par le Comte du Taillis (1871) ; rectification de la rampe du Réveillon (1873-1875) ; fixation des limites de la voie publique (1877) ; procès de madame la baronne Gourgaud contre le préfet de Seine-et-Oise au sujet de la largeur des trottoirs devant sa propriété (1881-1887).

2S/144

1859-1922

CHALO-SAINT-MARS, VILLECONIN, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, BRUNOY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE

plan, arrêté d'alignement

Locations

91J/169

1864-1939

HAUTS-DE-SEINE

titre de propriété, correspondance

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Projets d'emplacement des stations d'Orsay, Gif, Saint-Rémy, Limours, enquête pour le prolongement de la ligne d'Orsay à Limours, demande d'occupation temporaire de terrains à Gif et Boullay-les-Troux, demande d'établissement d'un pont provisoire à Bures par dessus le chemin de fer, occupation temporaire des terrains pour dépôt de matériaux à Orsay (1864) ; indemnités pour expropriation à Orsay, Bures, Gif, réglementation des passages à niveau, cessions de terrains à Gif, construction d'un escalier en gare d'Orsay (plan sur calque), déplacement d'un passage à niveau à la limite des communes des Molières et de Pecqueuse, voeux des conseils municipaux (1865 - 1866) ; établissement d'une gare à marchandises à Palaiseau : enquête parcellaire, réclamation de la commune de Boullay-les-Troux afin d'obtenir une passerelle qui relierait la commune avec le hameau de Montabé, réclamation des habitants d'Orsay sur le maintien du sentier du Guichet, remise de terrains à Bures, Limours, demande d'établissement d'un train de nuit (1867) ; tarifs spéciaux et tarifs généraux, alignements et permissions de voirie, amélioration de la marche des trains (1868 - 1870) ; établissement d'une gare de marchandises à Boullay-les-Troux, classement des passages à niveau, indemnités de terrains dues aux héritiers 'Aragon', voeux du conseil général et des communes intéressées pour les modifications dans l'exploitation (1872-1877), voeux des conseils municipaux alignements et permissions de voirie, actes de réglement d'indemnité de terrains (1878 - 1880).

5S/53

1864-1880

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, BOULLAY-LES-TROUX, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE, PALAISEAU Commune

règlement, tarif, arrêté d'alignement

Acquisition et location

91J/156

1865-1935

HAUTS-DE-SEINE

bail, correspondance

Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille JACQUART Eugène - MARIN Clémentine 21/07/1908 Paris 2ème, Livret de famille JACQUART Roger - RAULINE Victorine 30/06/1928 Paris 4ème, Livret militaire de MARIN Eugène Auguste né le 07/08/1851 à Angers, classe 1871, Livret militaire de Roger JACQUART 1941, Passeport de Jean Clément JACQUART 1953-1962, Timbres : Italie, Suisse, Allemagne, Carte d'identité nationale de Victorine RAULINE épouse LEGEARD 1980, Carte de priorité mutilé ou réformé de guerre RATP de Victorine LEGEARD, Livret avec différentes cartes : carte d'identité politique de Victorine LEGEARD 1966, carte d'adhérent CCAS de Paris de Victorine LEGEARD (sd), trois photographies, Passeport allemand de Henri RAULINE 1943, Livret de famille MARIN Eugène - BOUVET Clémentine 20/12/1886 Angers, Livret militaire de JACQUART Eugène Classe 1906, Carte d'identité de Roger JACQUART 1955, Faire-part de décès : JACQUART Eugène 1932 Paris (Seine), MARIN Clémentine veuve Noël JACQUART 1974 Gonesse (Val d'Oise), JACQUART Roger 1956 Paris (Seine), FAURE Berthe épouse Désiré JACQUART 1937 Paris (Seine), MARIN Eugène Auguste 1925 Clichy (Hauts-de-Seine), RAULINE Auguste 1967 Brevannes (Val-de-Marne), Carte du combattant Eugène JACQUART 1929, Fascicule de mobilisation Eugène JACQUART 1906, Carte d'identité Clémentine MARIN veuve JACQUART 1971, Photographies de la famille JACQUART - MARIN, Noir et blanc, couleur : portraits, couples, mariages, groupes militaires, photographies d'identité, groupes sportifs, groupes de pompiers, Une photographie sur métal, une photographie instantanée 1900 Exposition Universelle, un négatif.

65J/1

1871-1980

SEINE, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE

passeport, carte, carte d'identité, document photographique

n° 15 (8 mai 1871)

8 mai 1871

SEINE, HAUTS-DE-SEINE

Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY à SCEAUX (Hauts-de-Seine) par VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON et ancien chemin d'intérêt commun n° 22 devenus route départementale n° 60 ; raccordements avec la voirie vicinale à VERRIERES-LE-BUISSON, évacuation des eaux pluviales et ménagères (1929) ; plans d'alignements : VERRIERES-LE-BUISSON (1890) ; hameau d'Amblainvilliers (1937-1941) ; VAUHALLAN (1861) ; carte géologique de VERRIERES-LE-BUISSON ; alignements et permissions de voirie : VERRIERES-LE-BUISSON (1875-1936) ; MASSY (1880-1909) ; IGNY (1887-1914) ; PALAISEAU (1895) ; VAUHALLAN (1875-1925) ; SACLAY (1875).

2S/302

1875-1941

SACLAY, VAUHALLAN, PALAISEAU Commune, IGNY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE

plan d'alignement, plan, carte

Ancien chemin de grande communication n° 56 de BOISSY-LE-CUTTE à BOURAY-SUR-JUINE par CERNY devenu route départementale n° 56 ; alignements et permissions de voirie : BOURAY-SUR-JUINE (1931). CERNY : extrait du plan cadastral de la commune de Cerny comprenant le projet de rectification d'une partie du chemin vicinal n° 2 d'Orgemont à Boinveau, comprise dans la cote de Boinveau, 1852, Ech. 1/2500. Papier. Coul. Dim. 26 x 80 cm ; plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 56 comprise dans la traverse du hameau d'Orgemont avec projet d'alignements, 1860, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 29 x 190 cm ; plan d'alignement d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 56 comprise dans la traverse du hameau d'Orgemont avec projet d'alignements, 1860, Sans éch. Sur toile, Coul. Dim. 33 x 200 cm ; plan lever des lieux dans le virage de Boiveau, entre les PK 3.900 et 4.200, 1965, Ech. 1/500. Papier. N et B. Dim. 30,5 x 117 cm ; plan d'aménagement d'un virage sur le chemin départemental n° 56, s. d. Ech. 1/500. Papier. N et B. Dim. 27 x 62 cm ; BOISSY-LE-CUTTE : plan d'une partie du chemin vicinal d'intérêt commun n° 56 comprise dans la traverse de Boissy-le-Cutté avec projet d'alignements, 1860, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 33 x 100 cm ; plan de rescindement du bâtiment Damiot et construction d'un trottoir dans la traverse de Boissy-le-Cutté, 31 mai 1905, Ech. 1/200. Calque. Coul. Dim. 31 x 84 cm. Ancien chemin de grande communication n° 59 de GOMETZ-LA-VILLE à BOURG-LA-REINE (Hauts-de-Seine) par NOZAY, VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE, CHAMPLAN devenu route départementale n° 59 ; alignements et permissions de voirie : NOZAY (1877) ; VILLEJUST (1876-1937) ; VILLEBON-SUR-YVETTE (1886-1935) ; CHAMPLAN (1876-1892).

2S/301

1876-1937

NOZAY, VILLEJUST, EPINAY-SUR-ORGE, CHAMPLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, GOMETZ-LA-VILLE, HAUTS-DE-SEINE

arrêté d'alignement