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592 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le tableau de Saint-Pierre

    Auteur

    VIEILLEVIGNE, Robert

    Date

    2019

    Cote

    PER965/1/15/2

    • Contexte : ASSOCIATION HISTOIRE ET PATRIMOINE - MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    • N° 1-18 (2005-2023)
    • 15
    • Le tableau de Saint-Pierre
  2. Résultat n°2

    Guibeville.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/38

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Guibeville.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  3. Résultat n°3

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

    Date

    2007-2017

    Cote

    2737W/160

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    n° 15-24 (septembre 2011- novembre 2015) guides Culture en Arpajonnais

    Date

    Entre le 1er septembre 2011 et le 30 novembre 2015

    Cote

    PER1042/1

    • Contexte : ARPAJONNAIS (L'). MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES...

    • n° 15-24 (septembre 2011- novembre 2015) + guides Culture...
  6. Résultat n°6

    Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale RD105 GUIBEVILLE, stabilisation et renforcement de talus : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/22

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan n°292 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1065

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Victor...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan n°292 D 01 02 : réseau d'eau potable Rue Domaine des Douves à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1054

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 D 01 02 : réseau d'eau potable Rue Domaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan n°292 L 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement Durieux à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1059

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan n°292 Z 01 02 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1069

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 Z 01 02 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan n°292 Z 01 03 : réseau d'eau potable Zone Industrielle à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1070

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 Z 01 03 : réseau d'eau potable Zone Industrielle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan n°292 C 01 02 : réseau d'eau potable C.D. n°8 à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1048

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 01 02 : réseau d'eau potable C.D. n°8...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan n°292 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1071

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan n°292 2000 16 : Plan Général du réseau d'eau potable à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1042

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 2000 16 : Plan Général du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°292 V 01 01A : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1066

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 V 01 01A : réseau d'eau potable Rue Victor...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°292 L 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement Durieux à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1058

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°292 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à GUIBEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1041

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Mme MOULIN Yuliya 13 Chemin Charbonneau n°GUP 20101459.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2813W/103/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • Mme MOULIN Yuliya 13 Chemin Charbonneau n°GUP 20101459.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Archives communales de Guibeville

    Date

    2010

    Cote

    INV/2303

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives communales de Guibeville
  20. Résultat n°20

    BOIS BUCHE ILE DE FRANCE Lieudit La Mare du Milieu n°GUP 20100676.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2813W/103/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • BOIS BUCHE ILE DE FRANCE Lieudit La Mare du Milieu...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    PER962/1

    Date

    2005-2008

    Cote

    PER962/1

    • Contexte : CHEMINER ENSEMBLE

    • PER962/1
  23. Résultat n°23

    EUROPEMBALLAGE ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20080893.

    Date

    2008

    Cote

    2813W/103/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • EUROPEMBALLAGE ZA de la Mare du Milieu n°GUP 20080893.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Inventaire des sources. Mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2005-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 13. Tome 1

    Auteur

    DUPUIS, Quentin

    Date

    2008

    Cote

    INV/2248

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  25. Résultat n°25

    Monuments aux morts en Essonne. T. 1 : canton d'Arpajon à canton d'Epinay-sous-Sénart

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3347

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 1 : canton d'Arpajon...
  26. Résultat n°26

    Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2518W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Guide pratique des paroisses catholiques du secteur pastoral de Brétigny (2007-2008)

    Date

    2007

    Cote

    PBR/2451

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide pratique des paroisses catholiques du secteur...
  28. Résultat n°28

    SILV'OR ZAC Mare du Milieu 8 rue Thomas Edison n°GUP 20100680.

    Date

    2007

    Cote

    2813W/103/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • SILV'OR ZAC Mare du Milieu 8 rue Thomas Edison n°GUP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Guibeville dans les couloirs du temps

    Date

    2007

    Cote

    PER846/1/73/1

    • Contexte : GUIBEVILLOIS (LE).

    • n°32-111, 119
    • 73
    • Guibeville dans les couloirs du temps
  30. Résultat n°30

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  32. Résultat n°32

    Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007, secteur pastoral de Bretigny

    Date

    2006

    Cote

    PBR/2459

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007,...
  33. Résultat n°33

    Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007, secteur pastoral de Bretigny

    Date

    2006

    Cote

    PBR/2328

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide pratique des paroisses catholiques 2006-2007,...
  34. Résultat n°34

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, JANVILLE-SUR-ORGE, GUIBEVILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/124

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/374

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

    Date

    2004

    Cote

    2749W/10/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2004 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Le bailliage de Chanteloup

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    2004

    Cote

    REV214/2/29/2

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 29-43 (2004-2018)
    • N° 29 (2004)
    • Le bailliage de Chanteloup
  40. Résultat n°40

    La foire d'Arpajon et les 54 villages des environs air de la Croix d'Or

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • La foire d'Arpajon et les 54 villages des environs...
  41. Résultat n°41

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  42. Résultat n°42

    La déchristianisation du district de Corbeil sous la Révolution. Bibliographie analytique et critique

    Auteur

    LACROIX, Jean-Pierre

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3197

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La déchristianisation du district de Corbeil sous la...
  43. Résultat n°43

    Livre de compte de la châtellenie de Marcoussis et de Châtres [Arpajon] dressé pour l'amiral de Graville en 1499-1500

    Auteur

    CARLIER, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    INQUARTO/2220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Livre de compte de la châtellenie de Marcoussis et...
  44. Résultat n°44

    Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°292 ASS A : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (07/07/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2159W/1072

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS A : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE, GUIBEVILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GUIGNEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, GUIBEVILLE, VILLECONIN, BALLANCOURT, GOMETZ LA VILLE, ETAMPES, VILLEMOISSON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/355

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, JANVRY, JUVISY

    Date

    1978-2002

    Cote

    98J/123

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  49. Résultat n°49
    GUIBEVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1934, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZA, ZB, 1955, Ech. 1/2000, sections AA, AB, 2002, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [5 plans].

    5 medias

    GUIBEVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1934, Ech. 1/5000 ; plans des sections ZA, ZB, 1955, Ech. 1/2000, sections AA, AB, 2002, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [5 plans].

    Date

    1934-2002

    Cote

    1889W/14

    • Contexte : 1889W/1-39, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • GUIBEVILLE, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 2 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 2 (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°292 C 02 02 : réseau d'eau potable Rue le Clos Pasteur à GUIBEVILLE (09/04/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/1051

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 C 02 02 : réseau d'eau potable Rue le Clos...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2749W/9/1/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2002
    • Réponses positives des mairies : demandes de recensement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°292 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement Liberty Green à GUIBEVILLE (14/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1061

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 02 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°292 L 02 01 : réseau d'eau potable Lotissement Liberty Green à GUIBEVILLE (12/02/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1060

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 L 02 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Orge (SIVO), chemin d'accés au collecteur et à la rivière, Commission Permanente du 2 décembre 1999 (2 janvier 1999 - 8 février 2001) ; GUIBEVILLE, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (30 janvier 1996 - 5 février 2001) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (28 janvier 1999 - 5 octobre 1999) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (24 février 1997 - 2 juin 2000) ; VILLECONIN, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (17 avril 1998 - 2 juillet 1999) ; MONNERVILLE, avenant au contrat départemental, Commission Permanente du 15 décembre 1998 et du 12 juillet 1999 - Avenant (4 juin 1998 - 17 août 1999) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, contrat départemental, décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (14 décembre 1998 - 25 février 2000).

    Date

    1997-2001

    Cote

    1355W/169

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Orge (SIVO),...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  58. Résultat n°58

    Communes Essonne lettres E-L

    Date

    1981-2001

    Cote

    98J/27

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Edifices du culte et cimetière
    • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
    • Communes Essonne lettres E-L

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers RIS ORANGIS, ORMOY LA RIVIÈRE, GUIBEVILLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/415

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/5

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°292 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à GUIBEVILLE (20/01/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1067

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Victor...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/10

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/2

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    JEAN HUET SIGNALISATION 1 rue Ampère n°GUP 20100670.

    Date

    1999

    Cote

    2813W/103/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • JEAN HUET SIGNALISATION 1 rue Ampère n°GUP 20100670.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Les étrangers en France Guide des sources d'archives publiques et privées XIXe-XXe siècles Tome III

    Auteur

    DERAINNE , Pierre-Jacques

    Date

    1999

    Cote

    INV/1875

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France Guide des sources d'archives...
  72. Résultat n°72

    ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°292 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à GUIBEVILLE (17/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1073

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    M. FRAGNER SCI RAYMONDE 8/10 rue Ampère n°GUP 20100669.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2813W/103/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • GUIBEVILLE.
    • M. FRAGNER SCI RAYMONDE 8/10 rue Ampère n°GUP 20100669.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plan n°292 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (26/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1045

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plan n°292 P 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à GUIBEVILLE (28/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1064

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°292 P 01 03 : réseau d'eau potable Rue Pasteur...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  80. Résultat n°80

    Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune d'ANGERVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (17 janvier 1995 - 10 avril 1997) ; BLANDY, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (15 janvier 1996 - 30 juillet 1997) ; BOULLAY-LES-TROUX, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (22 février 1996 - 15 septembre 1997) ; BUNO-BONNEVAUX, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (25 mars 1996 - 17 juillet 1997) ; CHALOU-MOULINEUX, PME 97, décision du 18 décembre 1997 (CP) (27 novembre 1996 - 2 mars 1998) ; CHALOU-MOULINEUX, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (9 décembre 1994 - 24 décembre 1996) ; CHEVANNES, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (5 juillet 1996 - 19 février 1998) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (13 mars 1995 - 24 décembre 1996) ; GUIBEVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (22 décembre 1994 - 18 décembre 1997) ; JANVRY, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP), décision du 20 décembre 1996 (CP) (24 juin 1994 - 26 décembre 1997).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1355W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme de modernisation et d'équipement de voirie...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)