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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune d'ANGERVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (17 janvier 1995 - 10 avril 1997) ; BLANDY, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (15 janvier 1996 - 30 juillet 1997) ; BOULLAY-LES-TROUX, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (22 février 1996 - 15 septembre 1997) ; BUNO-BONNEVAUX, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (25 mars 1996 - 17 juillet 1997) ; CHALOU-MOULINEUX, PME 97, décision du 18 décembre 1997 (CP) (27 novembre 1996 - 2 mars 1998) ; CHALOU-MOULINEUX, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (9 décembre 1994 - 24 décembre 1996) ; CHEVANNES, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (5 juillet 1996 - 19 février 1998) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (13 mars 1995 - 24 décembre 1996) ; GUIBEVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (22 décembre 1994 - 18 décembre 1997) ; JANVRY, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP), décision du 20 décembre 1996 (CP) (24 juin 1994 - 26 décembre 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/13

Date

1994-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

ANGERVILLE, BLANDY, BOULLAY-LES-TROUX, BUNO-BONNEVAUX, CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE, JANVRY

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau routier, entretien, aménagement, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat